Location longue durée d'un véhicule de transport de personnes
CHU de Nice
Location longue durée d'un véhicule de transport de personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-17 | Avis de marché |
| 2018-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2018-AO014-FENMT
Brève description: Location longue durée d'un véhicule de transport de personnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034252 📞
Fax: +33 492034468 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-17 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 095-215077
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice, Hôpital Pasteur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU de Nice.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
Point de contact: M. Guepratte Charles, Directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice, Hôpital de Cimiez — Équipements non médicaux et transports — Grand Hôtel 1er étage, Renseignements d'ordre technique: Sonia Charpentier, Tél: 04.92.03.46.01 ou Asso Emmanuelle, Tel: 04.92.03.20.05
Point de contact: Renseignements d'ordre administratif: Cellule des marchés du GHT 06 — Mme Allasia, Tél: 04.92.03.42.52 — Mail: allasia.s@chu-nice.fr ou Mme Pedreno, Tél: 04.92.03.46.84 — Mail: pedreno.m@chu-nice.fr
Téléphone: +33 492032005 📞
Courrier électronique: asso.e@chu-nice.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice — Hôpital de Cimiez — Cellule des marchés du GHT 06 — Grand Hôtel 1er étage
Adresse postale: 4 avenue Victoria, CS 91179
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Frank Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 095-215077 (2018-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2018-AO014-FENMT
Brève description: Location longue durée d'un véhicule de transport de personnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034252 📞
Fax: +33 492034468 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-17 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 095-215077
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Reconduit trois fois par période successive de 1 an de manière tacite. La durée maximum sera de 6 ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice, Hôpital Pasteur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée,
— la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du(ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr — thème: Marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés publics, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) (Cf R.C. Article 11.2).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU de Nice.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
Point de contact: M. Guepratte Charles, Directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice, Hôpital de Cimiez — Équipements non médicaux et transports — Grand Hôtel 1er étage, Renseignements d'ordre technique: Sonia Charpentier, Tél: 04.92.03.46.01 ou Asso Emmanuelle, Tel: 04.92.03.20.05
Point de contact: Renseignements d'ordre administratif: Cellule des marchés du GHT 06 — Mme Allasia, Tél: 04.92.03.42.52 — Mail: allasia.s@chu-nice.fr ou Mme Pedreno, Tél: 04.92.03.46.84 — Mail: pedreno.m@chu-nice.fr
Téléphone: +33 492032005 📞
Courrier électronique: asso.e@chu-nice.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice — Hôpital de Cimiez — Cellule des marchés du GHT 06 — Grand Hôtel 1er étage
Adresse postale: 4 avenue Victoria, CS 91179
Référence
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière gratuite.
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Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur, e-mail).
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt…).
Adresse postale de réception et de dépôt: Cellule des marchés du GHT 06 — Grand Hôtel — 1
Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre: dès notification.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Frank Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 095-215077 (2018-05-17)
Avis d'attribution de marché (2018-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée d'un véhicule de transport de personnes
Valeur totale du marché: 153 556 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-29 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380258
Se réfère à l'avis: 2018/S 095-215077
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice Hôpital Pasteur
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-27 📅
Nom: Société Fraikin Assets
Adresse postale: West Plaza 9-11 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 153 556 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. Guepratte Charles, directeur général
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nice Cédex 4
Source: OJS 2018/S 167-380258 (2018-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée d'un véhicule de transport de personnes
Valeur totale du marché: 153 556 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-29 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380258
Se réfère à l'avis: 2018/S 095-215077
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Le marché a été attribué à la société Fraikin Assets pour un montant mensuel de la location: 2 132.73 EUR HT soit 25 592 EUR HT/An. Le marché étant passé pour une durée de 3 ans renouvelable 3 fois 1 an, le montant sur la durée globale (6 ans) est de 153 556 EUR HT.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice Hôpital Pasteur
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-27 📅
Nom: Société Fraikin Assets
Adresse postale: West Plaza 9-11 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 153 556 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. Guepratte Charles, directeur général
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nice Cédex 4
Source: OJS 2018/S 167-380258 (2018-08-29)
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