Location longue durée avec entretien de véhicules neufs

CCI de Vaucluse

Location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Peugeot orange HPA/SVDA
• Peugeot organge HPA/SVDA

Qui ?

• CCI de Vaucluse

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-03	Avis de marché
2018-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2018-110-004
Brève description:

Location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Vaucluse
Adresse postale: 46 cours Jean Jaurès
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.avignonvaucluse.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcakchiche@vaucluse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 490148753 📞
Fax: +33 490148788 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390484&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390484&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-344035
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Le groupement devra être solidaire et, si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: LLD 36 mois et 75 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type «SUV» de segment S
Numéro du lot: 1
Brève description:

LLD 36 mois et 75 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type «SUV» de segment S.

Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: LLD 48 mois et 100 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type «routière» de segment H 1
Numéro du lot: 2
Brève description:

LLD 48 mois et 100 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type «routière» de segment H 1.

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vaucluse-Avignon

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Avignon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18840001400018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390484&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Informations complémentaires

En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, Sté Tropic Signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, à la CCIV de Vaucluse, cellule des marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: CS 88010, 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nimes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 150-344035 (2018-08-03)

Avis d'attribution de marché (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48835.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-464865
Se réfère à l'avis: 2018/S 150-344035
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, Sté tropic signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, à la CCIV de Vaucluse cellule des marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lld 36 mois et 75 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type «SUV» de segment S
Brève description:

Lld 36 mois et 75 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type «SUV» de segment S.

Intitulé du lot: Lld 48 mois et 100 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type «routière» de segment H1
Brève description:

Lld 48 mois et 100 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type «routière» de segment H1.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vaucluse avignon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-01 📅
Nom: Peugeot orange HPA/SVDA
Numéro d'enregistrement national: 38842401200044
Adresse postale: rue d'Allemagne
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://concessions.peugeot.fr/hpa 🌏
Valeur totale du marché: 17251.56 EUR 💰
Nom: Peugeot organge HPA/SVDA
Valeur totale du marché: 31583.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Source: OJS 2018/S 204-464865 (2018-10-19)

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