Location de benne(s) à compaction pour ordures ménagères

Grenoble-Alpes Métropole

Il s'agit d'un accord-cadre de service à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé comme suit:
— lot 1 (location de mini bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 120 000 EUR (HT),
— lot 2 (location de bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 210 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Faune Environnement
• SAS SAML

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-12	Avis de marché
2018-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
Numéro de référence: 18cp88s
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre de service à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé comme suit: — lot 1 (location de mini bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 120 000 EUR (HT), — lot 2 (location de bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 210 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-12 📅
Date limite de soumission: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-255191
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Maximum 120 000.00 EUR pour la période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre de service à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé comme suit:

— lot 1 (location de mini bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 120 000 EUR (HT),

— lot 2 (location de bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 210 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Location de mini bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de mini bennes à ordures ménagères.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, en application de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires: Maximum 120 000.00 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Location de bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de bennes à ordures ménagères.
Informations complémentaires: Maximum 210 000.00 EUR pour la période initiale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison/ réception dans nos ateliers, 3 rue Denis Papin 38.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (au moins un marché de complexité et/ou de volume équivalent par an au cours des 3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

Les certificats de qualifications professionnelles;

la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC2, ou forme libre).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: inscription aux budgets de la collectivité. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements (dans mémoire technique).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole: Christophe Laplace
Adresse postale: Le Forum DGASTM-DACP, 3 rue Malakoff
Téléphone: +33 476595807 📞
Courrier électronique: christophe.laplace@lametro.fr 📧
Fax: +33 476594008 📠
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: Le Forum accueil (référent DGASTM-DACP), 3 rue Malakoff

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), capacités financières (moyens financiers), capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents du Dossier de consultation des entreprises (DCE). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La référence du dossier est 18cp88s.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 112-255191 (2018-06-12)

Avis d'attribution de marché (2018-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre de service à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé comme suit: — lot 1 (Location de mini-bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 120 000 EUR (HT), — lot 2 (Location de bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 210 000 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-412579
Se réfère à l'avis: 2018/S 112-255191
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Maximum 120 000,00 EUR pour la période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1 (Location de mini-bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 120 000 EUR (HT),

— lot 2 (Location de bennes à ordures ménagères): sans mini et avec un maxi de 210 000 EUR (HT).

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouvel accord cadre pour la réalisation de prestations similaires, en application de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Maximum 120 000,00 EUR pour la période initiale.

Maximum 210 000,00 EUR pour la période initiale.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison/réception dans nos ateliers, 3 rue Denis Papin 38.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Sas saml
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91351
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Faune Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été notifiés aux titulaires:

— lot 1: le 17.9.2018, pour un montant sans minimum et avec un maximum de 120 000 EUR (HT) sur la durée du marché de 1 an,

— lot 2: le 14.9.2018, pour un montant sans minimum et avec un maximum de 210 000 EUR (HT) sur la durée du marché de 1 an. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Source: OJS 2018/S 182-412579 (2018-09-19)

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