Lettres d'information électroniques

INRS

Services de conception graphique, mise en page, gestion et diffusion aux abonnés des lettres d'information électroniques de l'INRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aphania SAS

Qui ?

• INRS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-22	Avis de marché
2018-11-15	Informations complémentaires
2019-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de messagerie et d'information électroniques
Numéro de référence: PA-2018-16
Brève description:

Services de conception graphique, mise en page, gestion et diffusion aux abonnés des lettres d'information électroniques de l'INRS.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de messagerie et d'information électroniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de messagerie et d'information électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Inrs
Adresse postale: 65 bd Richard Lenoir
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.paris@inrs.fr 📧
Téléphone: +33 140443025 📞
URL des documents: http://inrs.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://inrs.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date limite de soumission: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-470400
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (http://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements complémentaires. Ces renseignements complémentaires peuvent être demandés jusqu'au mardi 13 novembre à 12:00.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire.

Il peut être prorogé par reconduction expresse 3 mois avant le terme annuel pour une durée de 1 an, et dans la limite de 2 reconductions.

Informations complémentaires:

Les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (http://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements complémentaires.

Ces renseignements complémentaires peuvent être demandés jusqu'au mardi 13 novembre à 12:00.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature,

— formulaire Dc1 ou équivalent,

— déclaration du candidat,

— formulaire Dc2 ou équivalent accompagnée de:

— la justification de la forme juridique du candidat,

— en cas de redressement judiciaire, la copie du jugement correspondant,

— des bilans ou extraits de bilan des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration du candidat,

— formulaire Dc2 ou équivalent,

— accompagnée des documents suivants:

—— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des années 2016, 2017 et 2018 pour des marchés de même nature indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé et les coordonnées d'interlocuteurs référents à contacter,

—— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des années 2016, 2017 et 2018,

—— indication des titres d'études et professionnels du candidat, et notamment des responsables de prestations de même nature que celles du marché,

—— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Contact
Point de contact: B. Vial/unité achats
Adresse du profil d'acheteur: http://inrs.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://inrs.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://inrs.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché public peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché public, ou d'un recours sur le fond conformément aux dispositions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Le juge du référé précontractuel ne peut pas statuer avant un délai minimum 16 jours en procédure formalisée, à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).

Source: OJS 2018/S 206-470400 (2018-10-22)

Informations complémentaires (2018-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'établissement de listes d'adresses et services d'envoi 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-511108
Se réfère à l'avis: 2018/S 206-470400
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Le bordereau de prix a été modifié en date du 15.11.18. Il faut prendre en compte le document intitulé «Bordereau de prix modifié 15.11.18». Afin que tous les candidats puissent prendre en compte cette modification, la date limite de réception des offres est prolongée de 7 jours.

Source: OJS 2018/S 223-511108 (2018-11-15)

Avis d'attribution de marché (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111 150 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-046319
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Services de conception graphique, mise en page, gestion et diffusion aux abonnés des lettres d'information électroniques de l'INRS

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-21 📅
Nom: Aphania SAS
Numéro d'enregistrement national: 45108565800032
Adresse postale: 7 rue Ste-Croix de la Bretonnerie
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 111 150 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: B. Vial / Unité achats

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2019/S 021-046319 (2019-01-25)

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