Légumes, fruits et herbes aromatiques surgelés destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice
Métropole Nice-Côte d'Azur
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'achat de légumes, fruits et herbes aromatiques surgelés destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Ce marché comprend 3 lots:
— lot 1: légumes cuits surgelés,
— lot 2: légumes crus surgelés,
— lot 3: fruits et herbes aromatiques surgelés.
Le délai de réception des offres était de 2018-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cheptel › Moutons
- • Herbes et épices › Herbes
- • Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
- • Légumes, fruits et noix › Légumes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-24 | Avis de marché |
| 2019-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes
Numéro de référence: VDN-18-0485
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes 📦
Moutons 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date limite de soumission: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326358
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
À titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Légumes cuits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Légumes crus surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Fruits et herbes aromatiques surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 5.1.1 du règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: À titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur — direction des contrats publics — marchés publics, 45 rue Gioffredo
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 143-326358 (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes
Numéro de référence: VDN-18-0485
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'achat de légumes, fruits et herbes aromatiques surgelés destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Ce marché comprend 3 lots:
— lot 1: légumes cuits surgelés,
— lot 2: légumes crus surgelés,
— lot 3: fruits et herbes aromatiques surgelés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes 📦
Moutons 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date limite de soumission: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326358
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
À titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'achat de légumes, fruits et herbes aromatiques surgelés destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Ce marché comprend 3 lots:
— lot 1: légumes cuits surgelés,
— lot 2: légumes crus surgelés,
— lot 3: fruits et herbes aromatiques surgelés.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum (HT): 50 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 200 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
— montant minimum (HT): 60 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 350 000,00 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description:
— montant minimum (HT): 4 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 16 000,00 EUR.
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville de Nice
Ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 5.1.1 du règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: À titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur — direction des contrats publics — marchés publics, 45 rue Gioffredo
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: VDN18-0485
Valeur totale du marché: 223381.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-049963
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-326358
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 2.1.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Nom: Sobragel Relais d'Or
Adresse postale: 1er AVE — 17e rue — Lid — BP 633
Commune postale: Carros Cedex 1
Code postal: 06517
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 90890.70 EUR 💰
Adresse postale: 1er Ave — 17e rue — Lid — BP 633
Valeur totale du marché: 123535.29 EUR 💰
8955.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 ave des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 023-049963 (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: VDN18-0485
Valeur totale du marché: 223381.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-049963
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-326358
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 2.1.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 50 000,00 EUR, montant maximum (HT): 200 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans).
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Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT):…
… 60 000,00 EUR, montant maximum (HT): 350 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
… 4 000,00 EUR, montant maximum (HT): 16 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Nom: Sobragel Relais d'Or
Adresse postale: 1er AVE — 17e rue — Lid — BP 633
Commune postale: Carros Cedex 1
Code postal: 06517
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 90890.70 EUR 💰
Adresse postale: 1er Ave — 17e rue — Lid — BP 633
Valeur totale du marché: 123535.29 EUR 💰
8955.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 ave des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 14.1.2019 pour les lot 1, lot 2 et lot 3 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4
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