L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N) du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-23 Avis de marché
2018-07-11 Avis d'attribution de marché
2018-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de laboratoire
Numéro de référence: 18009C2Nequipement
Brève description:
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N). La procédure est divisée en 5 lots distincts. Chaque lot donnera lieu à un marché. Dans les salles propres du C2N, les ISO s'échelonnent de l'ISO 4 pour les espaces dédiés à la lithographie électronique (10 particules par m Les offres devront répondre aux exigences d’un environnement de ce type. Les mobilier et/ou équipements proposés ne devront générer aucun empoussièrement ou contaminant, étincelles, couples électrolytiques, parasites hautes fréquences…
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de laboratoire 📦
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Paillasses de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823326 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date limite de soumission: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-132066
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Variante imposée par le CNRS: prestation supplémentaire éventuelle (PSE) nº 1 obligatoire: 21 étagères sur table. Les variantes libres sont interdites.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N).
La procédure est divisée en 5 lots distincts. Chaque lot donnera lieu à un marché.
Dans les salles propres du C2N, les ISO s'échelonnent de l'ISO 4 pour les espaces dédiés à la lithographie électronique (10 particules par m
Les offres devront répondre aux exigences d’un environnement de ce type. Les mobilier et/ou équipements proposés ne devront générer aucun empoussièrement ou contaminant, étincelles, couples électrolytiques, parasites hautes fréquences…
Intitulé du lot: La fourniture et pose de meubles en inox pour salles propres (tables inox, armoires, plans de travail hauts [pupitres]).
Numéro du lot: 1
Brève description:
La fourniture et pose de meubles en inox pour salles propres (138 tables inox, 45 armoires, 15 plans de travail hauts [pupitres]).
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures est de 10 j calendaires.
La période pour la livraison, l’installation et la mise en service (PSE comprises) des fournitures est prévue à titre indicatif entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 j minimum avant la date de début de cette période.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires:
Variante imposée par le CNRS: prestation supplémentaire éventuelle (PSE) nº 1 obligatoire: 21 étagères sur table.
Les variantes libres sont interdites.
Intitulé du lot: La fourniture, pose et mise en service de tables anti-vibratiles
Numéro du lot: 2
Brève description:
La fourniture, installation et mise en service de 2 tables anti-vibratiles.
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures (PSE comprises) est de 10 j calendaires.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Variante imposée par le CNRS: 4 prestations supplémentaires éventuelles (PSE): 2 obligatoires et 2 facultatives:
— nº 1 obligatoire: 10 lots de 4 pieds réglables,
— nº 2 obligatoire: 10 lots de 4 roulettes rétractables,
— nº 3 facultative: 10 transformations de table anti-vibratile passive en système actif,
— nº 4 facultative: 10 support pour ordinateur.
Intitulé du lot: La fourniture, installation, raccordement et mise en service de laves-verreries, fourniture, installation et mise en service de plaques chauffantes, de cryothermostats à circulation et de bacs à ultra
Numéro du lot: 3
Brève description:
La fourniture, installation, raccordement et mise en service de 6 laves-verreries, fourniture, installation et mise en service de 30 plaques chauffantes, fourniture, installation et mise en service de 5 cryothermostats à circulation et fourniture, installation et mise en service de12 bacs à ultra-son.
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La période pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures est prévue à titre indicatif entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Variante imposée par le CNRS: 1 Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire: extension de garantie de 3 ans pour toutes les fournitures.
Intitulé du lot: La fourniture, pose et installation de paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre et meubles de rangement sous paillasse existantes.
Numéro du lot: 4
Brève description:
La fourniture, pose et installation de 8 paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre et la fourniture de 10 meubles de rangement sous-paillasses existantes.
La période de livraison, d’installation et la mise en service des fournitures est prévue à titre indicatif entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Description des options:
Ce lot comprend 2 tranches:
— 1 tranche ferme: la fourniture, pose et installation de paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre,
— 1 tranche optionnelle: fourniture de meubles de rangement sous-paillasses existantes.
L'acheteur public est engagé que sur la tranche ferme; le titulaire est engagé sur l'ensemble des tranches du marché (tranche ferme et tranche optionnelle).
Le renoncement ou l’affermissement de la tranche optionnelle s’effectuera dans un délai de 1 mois maximum après notification du marché (de la tranche ferme) au titulaire. La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures (tranche ferme et tranche optionnelle si affermie) est de 10 j calendaires. La période de livraison des fournitures pour les 2 tranches (si tranche optionnelle affermie) est comprise entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
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Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 j minimum avant la date de début de cette période.
Intitulé du lot: La fourniture et pose d’armoires et rangements pour le stockage de produits chimiques/biochimiques en laboratoire
Numéro du lot: 5
Brève description:
La fourniture et pose de 3 armoires ventilées avec extraction et de 8 armoires simples de rangements pour le stockage de la verrerie et produits chimiques/biochimiques en laboratoire.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
C2N (Centre de nanosciences et nanotechnologies) du CNRS, sis avenue de la Vauve, 91120 Palaiseau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,…),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (sauf si information communiquée sur le DC1).
Situation économique et financière:
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si informations communiquées sur le DC2),
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,
— des certificats de qualification professionnelle ISO 4, 6, 7 et/ou 8 établis par des organismes indépendants. Le CNRS précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux, attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune caution, ni de garantie exigées.
Financement sur le budget de l'établissement. Prix ferme pour l'acquisition des équipements.
Paiement à 30 j conformément à l’article 183 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Possibilité d’une avance à 5 % uniquement pour le lot nº 1 et nº 3. Paiement après service fait.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions de l’article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Toutefois, les candidats sont informés qu'il leur est interdit de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les conditions d'accès aux sites classés en zone à régime restrictif font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation (voir suite au paragraphe VI.3 de cette annonce).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Sylvie Rieux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale à l'adresse suivante: CNRS — délégation Île-de-France Sud/ pôle achats — bâtiment 10B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l’attention de Sylvie Rieux.
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Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à régime restrictif (ZRR, articles R. 413 et suivants du code pénal, décret nº 2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le titulaire de l’accord-cadre pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
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Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux «données sensibles» au sens de la PSSI-E (NOR: PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205492 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2018/S 060-132066 (2018-03-23)
Avis d'attribution de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N). La procédure est divisée en 5 lots distincts. chaque lot donnera lieu à un marché. Dans les salles propres du C2N, les ISO s'échelonnent de l'ISO 4 pour les espaces dédiés à la lithographie électronique (10 particules par m Les offres devront répondre aux exigences d’un environnement de ce type. Les mobilier et/ou équipements proposés ne devront générer aucun empoussièrement ou contaminant, étincelles, couples électrolytiques, parasites hautes fréquences.
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Valeur totale du marché: 346516.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de la Terrasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date de publication: 2018-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-305112
Se réfère à l'avis: 2018/S 060-132066
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Variante imposée par le CNRS: Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) nº 1 obligatoire: 21 étagères sur table. Les variantes libres sont interdites.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N).
La procédure est divisée en 5 lots distincts. chaque lot donnera lieu à un marché.
Les offres devront répondre aux exigences d’un environnement de ce type. Les mobilier et/ou équipements proposés ne devront générer aucun empoussièrement ou contaminant, étincelles, couples électrolytiques, parasites hautes fréquences.
Intitulé du lot: La fourniture et pose de meubles en inox pour salles propres (tables inox, armoires, plans de travail hauts (pupitres)).
Brève description:
La fourniture et pose de meubles en inox pour salles propres (138 tables inox, 45 armoires, 15 plans de travail hauts (pupitres)).
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures est de 10 jours calendaires.
Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 jours minimum avant la date de début de cette période.
Informations complémentaires:
Variante imposée par le CNRS: Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) nº 1 obligatoire: 21 étagères sur table.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
C2N (centre de nanosciences et nanotechnologies) du CNRS
Sis avenue de la Vauve
91120 Palaiseau

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 1
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 2
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 3
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-06 📅
Nom: VWR International
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 184 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale à l'adresse suivante: CNRS — Délégation Île-de-France Sud/ Pôle Achats — Bâtiment 10B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l’attention de Sylvie Rieux.
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Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret nº 2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le titulaire de l’accord-cadre pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Afficher plus
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux « données sensibles » au sens de la PSSI-E (NOR: PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
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La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP nº 18009 du 19.3.2018.
La date de signature du marché lot 1 est le 25.6.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 28.6.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel à achats@dr4.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.»
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.»
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 134-305112 (2018-07-11)
Avis d'attribution de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N). La procédure est divisée en 5 lots distincts. chaque lot donnera lieu à un marché. Dans les salles propres du C2N, les ISO s'échelonnent de l'ISO 4 pour les espaces dédiés à la lithographie électronique (10 particules par m Les offres devront répondre aux exigences d’un environnement de ce type. Les mobilier et/ou équipements proposés ne devront générer aucun empoussièrement ou contaminant, étincelles, couples électrolytiques, parasites hautes fréquences...
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Valeur totale du marché: 346516.33 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-305113
Informations complémentaires
Variante imposée par le CNRS: 4 prestations supplémentaires éventuelles (PSE): 2 obligatoires et 2 facultatives: — n — n — n — n Les variantes libres sont interdites.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les offres devront répondre aux exigences d’un environnement de ce type. Les mobilier et/ou équipements proposés ne devront générer aucun empoussièrement ou contaminant, étincelles, couples électrolytiques, parasites hautes fréquences...
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures (PSE comprises) est de 10 jours calendaires.
Informations complémentaires:
— n
Variante imposée par le CNRS: 1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire: extension de garantie de 3 ans pour toutes les fournitures.
Description des options:
1 tranche ferme: la fourniture, pose et installation de paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre,
1 tranche optionnelle: fourniture de meubles de rangement sous-paillasses existantes.
Le renoncement ou l’affermissement de la tranche optionnelle s’effectuera dans un délai de 1 mois maximum après notification du marché (de la tranche ferme) au titulaire. La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures (tranche ferme et tranche optionnelle si affermie) est de 10 jours calendaires. La période de livraison des fournitures pour les 2 tranches (si tranche optionnelle affermie) est comprise entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
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Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 jours minimum avant la date de début de cette période.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 91120 PALAISEAU

Attribution du marché
Nom: Photon Lines
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 38 938 EUR 💰
97 415 EUR 💰
Nom: Delagrave
Commune postale: Romilly-sur-Andelle
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 4693.33 EUR 💰
Nom: Inforlab
Commune postale: Chelles
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 21 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Référence
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale à l'adresse suivante: CNRS — Délégation Île-de-France Sud/ Pôle achats — Bâtiment 10B —Avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l’attention de Sylvie Rieux.
Afficher plus
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à régime restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire de l’accord-cadre pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
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La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP n
— Pour le lot 2, la date de notification du marché au titulaire est le 12.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 12.6.2018.
— Pour le lot 3, la date de notification du marché au titulaire est le 28.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 25.6.2018.
— Pour le lot 4, la date de notification du marché au titulaire est le 28.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 25.6.2018.
— Pour le lot 5, la date de notification du marché au titulaire est le 12.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 12.6.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n
Source: OJS 2018/S 134-305113 (2018-07-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Delagrave Inforlab Photon Lines VWR International
Produits/services:
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