L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N) du CNRS
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91190
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Sylvie Rieux
Téléphone: +33 169823326📞
Courrier électronique: achats@dr4.cnrs.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.cnrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de Nanosciences et Nanotechnologies...”
Titre
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N) du CNRS
18009C2Nequipement
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Produits/services: Mobilier de laboratoire📦
Brève description:
“L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de Nanosciences et Nanotechnologies...”
Brève description
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N).
La procédure est divisée en 5 lots distincts. chaque lot donnera lieu à un marché.
Dans les salles propres du C2N, les ISO s'échelonnent de l'ISO 4 pour les espaces dédiés à la lithographie électronique (10 particules par m), l'ISO 6 (1000 particules par m) pour la partie process et l'ISO 7 et 8 pour la partie épitaxie et accueil des entreprises (respectivement 10k et 100k particules par m).
Les offres devront répondre aux exigences d’un environnement de ce type. Les mobilier et/ou équipements proposés ne devront générer aucun empoussièrement ou contaminant, étincelles, couples électrolytiques, parasites hautes fréquences.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 346516.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture et pose de meubles en inox pour salles propres (tables inox, armoires, plans de travail hauts (pupitres)).” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de laboratoire📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“C2N (centre de nanosciences et nanotechnologies) du CNRS
Sis avenue de la Vauve
91120 Palaiseau”
Description du marché:
“La fourniture et pose de meubles en inox pour salles propres (138 tables inox, 45 armoires, 15 plans de travail hauts (pupitres)).
La durée pour la...”
Description du marché
La fourniture et pose de meubles en inox pour salles propres (138 tables inox, 45 armoires, 15 plans de travail hauts (pupitres)).
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures est de 10 jours calendaires.
La période pour la livraison, l’installation et la mise en service (PSE comprises) des fournitures est prévue à titre indicatif entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 jours minimum avant la date de début de cette période.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 1
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 2
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 3
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Variante imposée par le CNRS: Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) nº 1 obligatoire: 21 étagères sur table.
Les variantes libres sont interdites.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 060-132066
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020480
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“La fourniture et pose de meubles en inox pour salles propres (tables inox, armoires, plans de travail hauts (pupitres)).”
Date de conclusion du contrat: 2018-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: VWR International
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 010 💰
“Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale à l'adresse suivante: CNRS — Délégation Île-de-France Sud/ Pôle Achats — Bâtiment 10B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l’attention de Sylvie Rieux.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret nº 2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le titulaire de l’accord-cadre pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux « données sensibles » au sens de la PSSI-E (NOR: PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP nº 18009 du 19.3.2018.
La date de signature du marché lot 1 est le 25.6.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 28.6.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel à achats@dr4.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.»
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205492📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.»
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 134-305112 (2018-07-11)
Avis d'attribution de marché (2018-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies...”
Titre
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N) du CNRS
18009C2Nequipement
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Brève description:
“L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies...”
Brève description
L’aménagement en mobilier et petits équipements des salles propres et des laboratoires de chimie et biochimie du Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N).
La procédure est divisée en 5 lots distincts. chaque lot donnera lieu à un marché.
Dans les salles propres du C2N, les ISO s'échelonnent de l'ISO 4 pour les espaces dédiés à la lithographie électronique (10 particules par m), l'ISO 6 (1 000 particules par m) pour la partie process et l'ISO 7 et 8 pour la partie épitaxie et accueil des entreprises (respectivement 10 000 et 100 000 particules par m).
Les offres devront répondre aux exigences d’un environnement de ce type. Les mobilier et/ou équipements proposés ne devront générer aucun empoussièrement ou contaminant, étincelles, couples électrolytiques, parasites hautes fréquences...
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 346516.33 💰
Titre: La fourniture, pose et mise en service de tables anti-vibratiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Description du marché:
“La fourniture, installation et mise en service de 2 tables anti-vibratiles.
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures...”
Description du marché
La fourniture, installation et mise en service de 2 tables anti-vibratiles.
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures (PSE comprises) est de 10 jours calendaires.
La période pour la livraison, l’installation et la mise en service (PSE comprises) des fournitures est prévue à titre indicatif entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 jours minimum avant la date de début de cette période.
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Informations complémentaires:
“Variante imposée par le CNRS: 4 prestations supplémentaires éventuelles (PSE): 2 obligatoires et 2 facultatives:
— n1 obligatoire: 10 lots de 4 pieds...”
Informations complémentaires
Variante imposée par le CNRS: 4 prestations supplémentaires éventuelles (PSE): 2 obligatoires et 2 facultatives:
— n1 obligatoire: 10 lots de 4 pieds réglables
— n2 obligatoire: 10 lots de 4 roulettes rétractables
— n3 facultative: 10 transformations de table antivibratile passive en système actif
— n4 facultative: 10 support pour ordinateur.
Les variantes libres sont interdites.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture, installation, raccordement et mise en service de laves-verreries, fourniture, installation et mise en service de plaques chauffantes, de...”
Titre
La fourniture, installation, raccordement et mise en service de laves-verreries, fourniture, installation et mise en service de plaques chauffantes, de cryothermostats à circulation et de bacs à ultra
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Lave-vaisselle à usage non ménager📦
Produits/services supplémentaires: Bains thermostatiques et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Bains ultrasoniques📦
Produits/services supplémentaires: Plaques chauffantes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“C2N (centre de nanosciences et nanotechnologies) du CNRS
Sis avenue de la Vauve
91120 PALAISEAU”
Description du marché:
“La fourniture, installation, raccordement et mise en service de 6 laves-verreries, fourniture, installation et mise en service de 30 plaques chauffantes,...”
Description du marché
La fourniture, installation, raccordement et mise en service de 6 laves-verreries, fourniture, installation et mise en service de 30 plaques chauffantes, fourniture, installation et mise en service de 5 cryothermostats à circulation et fourniture, installation et mise en service de12 bacs à ultra-son.
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures est de 10 jours calendaires.
La période pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures est prévue à titre indicatif entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 jours minimum avant la date de début de cette période.
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Informations complémentaires:
“Variante imposée par le CNRS: 1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire: extension de garantie de 3 ans pour toutes les fournitures.
Les...”
Informations complémentaires
Variante imposée par le CNRS: 1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire: extension de garantie de 3 ans pour toutes les fournitures.
Les variantes libres sont interdites.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture, pose et installation de paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre et meubles de rangement sous paillasse existantes.”
Titre
La fourniture, pose et installation de paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre et meubles de rangement sous paillasse existantes.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Paillasses de laboratoire📦
Description du marché:
“La fourniture, pose et installation de 8 paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre et la fourniture de 10 meubles de...”
Description du marché
La fourniture, pose et installation de 8 paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre et la fourniture de 10 meubles de rangement sous-paillasses existantes.
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures est de 10 jours calendaires.
La période de livraison, d’installation et la mise en service des fournitures est prévue à titre indicatif entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 jours minimum avant la date de début de cette période.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Ce lot comprend 2 tranches:
1 tranche ferme: la fourniture, pose et installation de paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en...”
Description des options
Ce lot comprend 2 tranches:
1 tranche ferme: la fourniture, pose et installation de paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre,
1 tranche optionnelle: fourniture de meubles de rangement sous-paillasses existantes.
L'acheteur public est engagé que sur la tranche ferme; le titulaire est engagé sur l'ensemble des tranches du marché (tranche ferme et tranche optionnelle).
Le renoncement ou l’affermissement de la tranche optionnelle s’effectuera dans un délai de 1 mois maximum après notification du marché (de la tranche ferme) au titulaire. La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures (tranche ferme et tranche optionnelle si affermie) est de 10 jours calendaires. La période de livraison des fournitures pour les 2 tranches (si tranche optionnelle affermie) est comprise entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 jours minimum avant la date de début de cette période.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture et pose d’armoires et rangements pour le stockage de produits chimiques/biochimiques en laboratoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“La fourniture et pose de 3 armoires ventilées avec extraction et de 8 armoires simples de rangements pour le stockage de la verrerie et produits...”
Description du marché
La fourniture et pose de 3 armoires ventilées avec extraction et de 8 armoires simples de rangements pour le stockage de la verrerie et produits chimiques/biochimiques en laboratoire.
La durée pour la livraison, l’installation et la mise en service des fournitures est de 10 jours calendaires.
La période de livraison, d’installation et la mise en service des fournitures est prévue à titre indicatif entre le 20.8.2018 et le 30.8.2018.
Cette période sera confirmée par ordre de service émit par le CNRS et envoyé avec accusé réception au titulaire 20 jours minimum avant la date de début de cette période.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020397
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: La fourniture, pose et mise en service de tables anti-vibratiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Photon Lines
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 938 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020481
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“La fourniture, installation, raccordement et mise en service de laves-verreries, fourniture, installation et mise en service de plaques chauffantes, de...”
Titre
La fourniture, installation, raccordement et mise en service de laves-verreries, fourniture, installation et mise en service de plaques chauffantes, de cryothermostats à circulation et de bacs à ultra
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 95 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 415 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020483
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“La fourniture, pose et installation de paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre et meubles de rangement sous paillasse existantes.”
Titre
La fourniture, pose et installation de paillasses de chimie/biochimie pour salles propres avec revêtement en verre et meubles de rangement sous paillasse existantes.
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Delagrave
Commune postale: Romilly-sur-Andelle
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4693.33 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020399
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“La fourniture et pose d’armoires et rangements pour le stockage de produits chimiques/biochimiques en laboratoire” Nom et adresse du contractant
Nom: Inforlab
Commune postale: Chelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 460 💰
“Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale à l'adresse suivante: CNRS — Délégation Île-de-France Sud/ Pôle achats — Bâtiment 10B —Avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l’attention de Sylvie Rieux.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à régime restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire de l’accord-cadre pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux «données sensibles» au sens de la PSSI-E (NOR: PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP n18009 du 19.3.2018.
— Pour le lot 2, la date de notification du marché au titulaire est le 12.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 12.6.2018.
— Pour le lot 3, la date de notification du marché au titulaire est le 28.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 25.6.2018.
— Pour le lot 4, la date de notification du marché au titulaire est le 28.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 25.6.2018.
— Pour le lot 5, la date de notification du marché au titulaire est le 12.6.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 12.6.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 vérifier l’adresse communiquée si cohérence avec l’adresse du SFC-Secteur marché, après une demande écrite adressée par mail à «achats@dr4.cnrs.fr» ou courrier au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 134-305113 (2018-07-11)