Gestion des abonnements périodiques sur supports électroniques et physiques et accès à des bases de données scientifiques

CNRS

Gestion des abonnements périodiques sur supports électroniques et physiques et accès à des bases de données scientifiques

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-02 Avis de marché
2018-09-04 Informations complémentaires
2018-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnrs
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Commune postale: Meudon
Code postal: 92195
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: www.marches-publics.gouv.fr
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des abonnements périodiques sur supports électroniques et physiques et accès à des bases de données scientifiques 2018-06”
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Brève description:
“Gestion des abonnements périodiques sur supports électroniques et physiques et accès à des bases de données scientifiques”
Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Description du marché:
“Le lot nº 1 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de la date indiquée dans le courrier de notification. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes Hors France”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Abonnements aux bases de données scientifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de bases de données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de données 📦
Description du marché: Le lot nº 3 porte sur toutes les bases de données, françaises comme étrangères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-14 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations complémentaires

“Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 149-342055 (2018-08-02)
Informations complémentaires (2018-09-04)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Base juridique
Description

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 149-342055

Changements
Autres informations complémentaires

“Les montants estimatifs des 3 lots de l'accord-cadre correspondent aux besoins du CNRS sur toute la durée de l'accord-cadre (48 mois). L'accord-cadre étant...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 176-399711 (2018-09-04)
Avis d'attribution de marché (2018-12-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion des abonnements périodiques sur supports électroniques et physiques et accès à des bases de données scientifiques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Le lot nº 1 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la mise en place de l'accord-cadre et des marchés subséquents”
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom):
“Garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom):
“Garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant l’exécution financière et administrative des marches subséquents”
Critère de coût (nom):
“Taux de remise ou de commission appliqué par le soumissionnaire sur le tarif des abonnements gérés”
Critère de coût (pondération): 50 points
Critère de coût (nom): Taux plafond en cas de prix inconnu (cf. art. 7.3 du CCP)
Critère de coût (pondération): 10 points
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes hors France”
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des...”    Afficher plus
Description du marché: Le lot nº 3 porte sur toutes les bases de données, françaises comme étrangères.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 149-342055

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018-06-01 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes France
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco Information Services
Numéro d'enregistrement national: 448 531 236 00025
Adresse postale: immeuble Le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140964700 📞
Courrier électronique: info@fr.ebsco.com 📧
Fax: +33 140964570 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/e/fr-fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2018-06-02 📅
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes hors France”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Région: France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2018-06-03 📅
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gestion des abonnements à des bases de données scientifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“S'agissant d'accords-cadres exécutés par bons de commande, les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont des montants estimatifs. Ils tiennent compte des...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou des accords-cadres en résultant, ainsi que les délais d'introduction de ces...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2019/S 001-001034 (2018-12-28)