Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des abonnements périodiques sur supports électroniques et physiques et accès à des bases de données scientifiques
2018-06”
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“Gestion des abonnements périodiques sur supports électroniques et physiques et accès à des bases de données scientifiques”
Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Description du marché:
“Le lot nº 1 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des...”
Description du marché
Le lot nº 1 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des sociétés ayant leur siège social en France
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de la date indiquée dans le courrier de notification. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter de la date indiquée dans le courrier de notification. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit, par tacite reconduction et par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis sont fournis à titre indicatif et non contractuel et correspondent à l'estimation du besoin du CNRS. Le CNRS portant cet accord-cadre en tant que centrale d'achat, ces montants sont susceptibles d'augmenter sur la durée du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes Hors France” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des...”
Description du marché
Le lot nº 2 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des sociétés ayant leur siège social hors de France
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis sont fournis à titre indicatif, et correspondent à l'estimation du besoin du CNRS. Le CNRS portant cet accord-cadre en tant que centrale d'achat, ces montants sont susceptibles d'augmenter sur la durée du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnements aux bases de données scientifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de bases de données📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de données📦
Description du marché: Le lot nº 3 porte sur toutes les bases de données, françaises comme étrangères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations complémentaires
“Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail...”
Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de
Dématérialisation Place (Plate-forme des achats de l'État). Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite
Fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées, via la plate-forme Place, à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement des documents.
Aucune réponse ne sera donnée oralement. En cas d'indisponibilité de la plateforme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante: marches.ddai@cnrs.fr
Les documents remis à l'appui de la réponse présentée par le soumissionnaire pourront être rédigés en langue française ou en langue anglaise.
Les documents remis à l'appui de la réponse du soumissionnaire qui seraient rédigés dans une autre langue doivent être accompagnés d'une traduction en langue française ou anglaise.
Si le soumissionnaire retenu à l'issue de la procédure a remis une offre rédigée en langue anglaise ou rédigée en une autre langue accompagnée d'une traduction en langue anglaise, il devra faire parvenir au CNRS une version de son offre traduite en langue française avant la notification du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 149-342055 (2018-08-02)
Informations complémentaires (2018-09-04) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 149-342055
Changements Autres informations complémentaires
“Les montants estimatifs des 3 lots de l'accord-cadre correspondent aux besoins du CNRS sur toute la durée de l'accord-cadre (48 mois). L'accord-cadre étant...”
Les montants estimatifs des 3 lots de l'accord-cadre correspondent aux besoins du CNRS sur toute la durée de l'accord-cadre (48 mois). L'accord-cadre étant passé par le CNRS en tant que centrale d'achat, les montants indiqués sont susceptibles d'augmenter fortement durant toute la durée d'exécution. Dans cette perspective, le montant estimatif global de l'accord-cadre est de 40 000 000 EUR HT.
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Source: OJS 2018/S 176-399711 (2018-09-04)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion des abonnements périodiques sur supports électroniques et physiques et accès à des bases de données scientifiques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot nº 1 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des...”
Description du marché
Le lot nº 1 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des sociétés ayant leur siège social en France.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la mise en place de l'accord-cadre et des marchés subséquents”
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom):
“Garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom):
“Garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant lexécution financière et administrative des marches subséquents”
Critère de coût (nom):
“Taux de remise ou de commission appliqué par le soumissionnaire sur le tarif des abonnements gérés”
Critère de coût (pondération): 50 points
Critère de coût (nom): Taux plafond en cas de prix inconnu (cf. art. 7.3 du CCP)
Critère de coût (pondération): 10 points
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes hors France” Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des...”
Description du marché
Le lot nº 2 porte sur la gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, émis par des sociétés ayant leur siège social hors de France.
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Description du marché: Le lot nº 3 porte sur toutes les bases de données, françaises comme étrangères.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 149-342055
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-06-01 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes France
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco Information Services
Numéro d'enregistrement national: 448 531 236 00025
Adresse postale: immeuble Le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140964700📞
Courrier électronique: info@fr.ebsco.com📧
Fax: +33 140964570 📠
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.ebsco.com/e/fr-fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-06-02 📅
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes hors France” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-06-03 📅
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gestion des abonnements à des bases de données scientifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
“S'agissant d'accords-cadres exécutés par bons de commande, les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont des montants estimatifs. Ils tiennent compte des...”
S'agissant d'accords-cadres exécutés par bons de commande, les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont des montants estimatifs. Ils tiennent compte des besoins propres du CNRS et de sa qualité de centrale d'achats pour les structures relevant de l'enseignement supérieur et de la recherche ayant la qualité de pouvoirs adjudicateurs.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou des accords-cadres en résultant, ainsi que les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou des accords-cadres en résultant, ainsi que les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l'AAP (formulaire européen).
La date de signature des accords-cadres est le 10.12.2018 et la date de leur notification au titulaire est le 11.12.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel aux coordonnées suivantes: tél: +33 145075052 — courriel: marches.ddai@cnrs.fr à la Direction déléguée aux achats et à l'innovation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2019/S 001-001034 (2018-12-28)