Objet Champ d'application du marché
Titre: Gestion d'abonnements à des publications périodiques
1816L00
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“Fourniture, livraison et gestion d'abonnements à des publications périodiques françaises et étrangères pour Toulouse Business School”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre, ainsi que les bons de commandes y afférents, ont pour objet la fourniture, la livraison et la gestion d'abonnements à des...”
Description du marché
Le présent accord-cadre, ainsi que les bons de commandes y afférents, ont pour objet la fourniture, la livraison et la gestion d'abonnements à des publications périodiques françaises et étrangères, à destination de la bibliothèque de Toulouse Business School. Ces abonnements concernent les souscriptions papier, les offres couplées papier + électronique et les souscriptions électroniques seules.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa notification. A l'issue de cette période initiale, il est reconductible...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa notification. A l'issue de cette période initiale, il est reconductible tacitement trois fois pour une période de 12 mois, sans que sa durée maximale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau...”
Description des options
La réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-I.7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Une déclaration sur l'honneur du candidat, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de...”
Liste et brève description des conditions
— Une déclaration sur l'honneur du candidat, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de l'article 48 du décret n2016-360 du 25.3.2016, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics — un extrait Kbis — une lettre de candidature ou formulaire DC1 dûment complété et signé — le formulaire DC2 dûment complété et signé, — les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-05
12:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En fonction des reconductions indiquées dans le paragraphe «Durée du marché».
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 1816L00. Les renseignements...”
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 1816L00. Les renseignements complémentaires éventuels sur le cahier des charges sont communiqués par le pouvoir adjudicateur 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception de l'offre. Toutes les demandes de renseignements se feront depuis la plate-forme des achats de l'Etat: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les réponses seront envoyées par les mêmes moyens à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'un erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de téléchargement anonyme, en cas de non indication de l'adresse électronique ou en cas de suppression de ladite adresse électronique. La remise électronique des offres sur la PLACE est obligatoire. Les candidats peuvent remplir le DUME Acheteur disponible sur la PLACE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 143-327004 (2018-07-24)