Location de locaux modulaires (bungalows), achat de locaux modulaires (bungalows), achat d'un ensemble chapiteau pour la réception du public, location d'un chapiteau salle de spectacle principale, prestations techniques liées au chapiteau salle de spectacle principale et achat de conteneurs maritimes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour le théâtre hors les murs
2018-08-11
Produits/services: Structures et pièces structurelles📦
Brève description:
“Location de locaux modulaires (bungalows), achat de locaux modulaires (bungalows), achat d'un ensemble chapiteau pour la réception du public, location d'un...”
Brève description
Location de locaux modulaires (bungalows), achat de locaux modulaires (bungalows), achat d'un ensemble chapiteau pour la réception du public, location d'un chapiteau salle de spectacle principale, prestations techniques liées au chapiteau salle de spectacle principale et achat de conteneurs maritimes
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 «Location de locaux modulaires (bungalows)»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier «Les Tamaris» 07000 Flaviac
Description du marché:
“Location de 3 ensembles préfabriqués neuf ou d'occasion.
Les bungalows seront de dimensions standards, seuls les aménagements seront spécifiques.
La...”
Description du marché
Location de 3 ensembles préfabriqués neuf ou d'occasion.
Les bungalows seront de dimensions standards, seuls les aménagements seront spécifiques.
La prestation comprend la fourniture, l'équipement, la mise en place des modules, la livraison aller et retour, ainsi que les frais de nettoyage intérieur et extérieur (au rendu des modules).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à une ou plusieurs prestations à bons de commande contenues dans le bordereau de prix unitaires et non prévues dans le cahier des clauses techniques particulières. Au regard du bordereau de prix unitaires, le montant total maximum sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pendant la durée totale du marché (période de reconduction comprise) s'élève à 20 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconduction(s) éventuelle(s): 2.
Durée de(s) reconduction(s): 3 mois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard 1 mois avant le...”
Description des renouvellements
Nombre de reconduction(s) éventuelle(s): 2.
Durée de(s) reconduction(s): 3 mois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard 1 mois avant le terme de chaque période
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Equipements de chauffage, installation de type VMC simple flux, installation d'un coin douche” Description
Informations complémentaires:
“Durée du marché: 24 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai maximum de...”
Informations complémentaires
Durée du marché: 24 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai maximum de livraison et de mise en service est de 6 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 «Achat de locaux modulaires (bungalows)»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Achat de deux ensembles préfabriqués neuf.
Les bungalows seront de dimensions standards, seuls les aménagements seront spécifiques.
La prestation comprend...”
Description du marché
Achat de deux ensembles préfabriqués neuf.
Les bungalows seront de dimensions standards, seuls les aménagements seront spécifiques.
La prestation comprend la fourniture, l'équipement, la livraison et la mise en place des modules
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Équipements de chauffage, lavabos en céramique, plafond en tôle prélaquée, éclairage par tubes fluorescents” Description
Informations complémentaires:
“Durée du marché: 6 semaines (soit 42 jours) à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le...”
Informations complémentaires
Durée du marché: 6 semaines (soit 42 jours) à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai maximum de livraison et de mise en service est de 6 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 «Achat d'un ensemble chapiteau pour la réception du public»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Structures et pièces structurelles📦
Description du marché:
“Achat d'occasion de 3 chapiteaux autoportés (un de forme octogonale et 2 de forme carrée) + achat d'occasion d'une semi-remorque pour le transport + achat...”
Description du marché
Achat d'occasion de 3 chapiteaux autoportés (un de forme octogonale et 2 de forme carrée) + achat d'occasion d'une semi-remorque pour le transport + achat d'occasion de matériel électrique spécifique + achat d'occasion de petit matériel ou d'accessoires indissociables
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Livraison sur le site d'implantation
Description
Informations complémentaires:
“Durée du marché: 6 semaines (soit 42 jours) à compter de la date de notification du marché.
NB: le délai maximum de mise à disposition et, le cas échéant,...”
Informations complémentaires
Durée du marché: 6 semaines (soit 42 jours) à compter de la date de notification du marché.
NB: le délai maximum de mise à disposition et, le cas échéant, de la livraison, est de 6 semaines à compter de la date de notification du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 «Location d'un chapiteau salle de spectacle principale»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Location d'un chapiteau neuf ou d'occasion de type «forain» et de forme circulaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconduction(s) éventuelle(s): 2.
Durée de(s) reconduction(s): 3 mois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard un mois avant le...”
Description des renouvellements
Nombre de reconduction(s) éventuelle(s): 2.
Durée de(s) reconduction(s): 3 mois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard un mois avant le terme de chaque période
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Durée du marché: 24 mois à compter de la date de notification, au titulaire du lot nº 5, de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en...”
Informations complémentaires
Durée du marché: 24 mois à compter de la date de notification, au titulaire du lot nº 5, de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai maximum de mise à disposition est de 6 semaines à compter de la date de notification du marché au titulaire du lot nº 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 5 «Prestations techniques liées au chapiteau salle de spectacle principale»” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“La prestation comprend l'ensemble des prestations techniques liées à la mise en œuvre du chapiteau du lot nº 4, à savoir: livraison et reprise, montage et...”
Description du marché
La prestation comprend l'ensemble des prestations techniques liées à la mise en œuvre du chapiteau du lot nº 4, à savoir: livraison et reprise, montage et démontage, adaptations techniques pour installation prolongée, fournitures de matériel spécifiques (élingues câbles, tendeurs, manilles…), location de matériel de manutention (exemple: chariot élévateur, manuscopique), location de matériel de transport (exemple: tracteur + remorques), embauche de personnel technique qualifié, visites périodiques trimestrielles, rendez-vous technique de préparation et de suivi, hotline d'assistance, pièces de rechanges, dépannage sur site
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Durée du marché: 24 mois à compter de la date de notification, au titulaire du lot nº 5, de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en...”
Informations complémentaires
Durée du marché: 24 mois à compter de la date de notification, au titulaire du lot nº 5, de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai maximum de livraison et de mise en service est de 6 semaines à compter de la date de notification, au titulaire du lot nº 5, de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6 «Achat de conteneurs maritimes»
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Achat de 4 conteneurs maritimes à assembler. Les conteneurs seront d'occasion, reconditionné de type A ou B, de dimensions standards, et seuls les...”
Description du marché
Achat de 4 conteneurs maritimes à assembler. Les conteneurs seront d'occasion, reconditionné de type A ou B, de dimensions standards, et seuls les aménagements seront spécifiques.
La prestation comprend la fourniture, la modification, l'équipement, la livraison et la mise en place des modules
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Durée de l'accord: 56
Informations sur les options
Description des options: Intérieur blanc, extérieur coloris personnalisé, équipements de chauffage
Description
Informations complémentaires:
“Durée du marché: 8 semaines (soit 56 jours) à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le...”
Informations complémentaires
Durée du marché: 8 semaines (soit 56 jours) à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai maximum de livraison et de mise en service est de 8 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services effectués ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-17
14:00 📅
“Consulter le règlement de la consultation et les autres pièces du DCE. Les renseignements administratifs et/ou techniques sont obligatoirement adressés par...”
Consulter le règlement de la consultation et les autres pièces du DCE. Les renseignements administratifs et/ou techniques sont obligatoirement adressés par écrit via le profil acheteur www.achatpublic.com. Le DCE est téléchargeable uniquement et gratuitement sur le profil acheteur www.achatpublic.com.
Modalités essentielles de financement et de paiement: ressources propres, acomptes mensuels versés par mandat administratif sous 30 jours à compter de la date de réception de demande de paiement, et avance de 5 % versée par mandat administratif sous 30 jours à compter de la date de notification du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (Code de justice administrative, art. L. 551-1 à L. 551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (Code de justice administrative, art. L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié,
— recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (Code de justice administrative, art. R. 421-1),
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n 358994) (CE, 30.6.2017, Syndicat mixte de promotion de l'activité Transmanche, n 398445)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 157-359731 (2018-08-14)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de locaux modulaires (bungalows), achat de locaux modulaires (bungalows), achat d'un ensemble chapiteau pour la réception du public, location d'un...”
Brève description
Location de locaux modulaires (bungalows), achat de locaux modulaires (bungalows), achat d'un ensemble chapiteau pour la réception du public, location d'un chapiteau salle de spectacle principale, prestations techniques liées au chapiteau salle de spectacle principale et achat de conteneurs maritimes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 570 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot no1 " Location de locaux modulaires (bungalows) "
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier " Les Tamaris " 07000 FLAVIAC
Description du marché:
“Location de trois ensembles préfabriqués neuf ou d'occasion. Les bungalows seront de dimensions standards, seuls les aménagements seront spécifiques. La...”
Description du marché
Location de trois ensembles préfabriqués neuf ou d'occasion. Les bungalows seront de dimensions standards, seuls les aménagements seront spécifiques. La prestation comprend la fourniture, l'équipement, la mise en place des modules, la livraison aller et retour, ainsi que les frais de nettoyage intérieur et extérieur (au rendu des modules). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à une ou plusieurs prestations à bons de commande contenues dans le bordereau de prix unitaires et non prévues dans le cahier des clauses techniques particulières. Au regard du bordereau de prix unitaires, le montant total maximum sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur pendant la durée totale du marché (période de reconduction comprise) s'élève à 20 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot no2 " Achat de locaux modulaires (bungalows) "
Description
Description du marché:
“Achat de deux ensembles préfabriqués neuf. Les bungalows seront de dimensions standards, seuls les aménagements seront spécifiques. La prestation comprend...”
Description du marché
Achat de deux ensembles préfabriqués neuf. Les bungalows seront de dimensions standards, seuls les aménagements seront spécifiques. La prestation comprend la fourniture, l'équipement, la livraison et la mise en place des modules
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Equipements de chauffage, lavabos en céramique, plafond en tôle prélaquée, éclairage par tubes fluorescents” Champ d'application du marché
Titre: Lot no3 " Achat d'un ensemble chapiteau pour la réception du public "
Description
Description du marché:
“Achat d'occasion de trois chapiteaux autoportés (un de forme octogonale et deux de forme carrée) + achat d'occasion d'une semi-remorque pour le transport +...”
Description du marché
Achat d'occasion de trois chapiteaux autoportés (un de forme octogonale et deux de forme carrée) + achat d'occasion d'une semi-remorque pour le transport + achat d'occasion de matériel électrique spécifique + achat d'occasion de petit matériel ou d'accessoires indissociables
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot no4 " Location d'un chapiteau salle de spectacle principale "
Description
Description du marché:
“Location d'un chapiteau neuf ou d'occasion de type " forain " et de forme circulaire” Champ d'application du marché
Titre:
“Lot no5 " Prestations techniques liées au chapiteau salle de spectacle principale "” Description
Description du marché:
“La prestation comprend l'ensemble des prestations techniques liées à la mise en œuvre du chapiteau du lot no4, à savoir: livraison et reprise, montage et...”
Description du marché
La prestation comprend l'ensemble des prestations techniques liées à la mise en œuvre du chapiteau du lot no4, à savoir: livraison et reprise, montage et démontage, adaptations techniques pour installation prolongée, fournitures de matériel spécifiques (élingues câbles, tendeurs, manilles......), location de matériel de manutention (exemple: chariot élévateur, manuscopique), location de matériel de transport (exemple: tracteur + remorques), embauche de personnel technique qualifié, visites périodiques trimestrielles, rendez-vous technique de préparation et de suivi, hotline d'assistance, pièces de rechanges, dépannage sur site
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot no6 " Achat de conteneurs maritimes "
Description
Description du marché:
“Achat de quatre conteneurs maritimes à assembler. Les conteneurs seront d'occasion, reconditionné de type A ou B, de dimensions standards, et seuls les...”
Description du marché
Achat de quatre conteneurs maritimes à assembler. Les conteneurs seront d'occasion, reconditionné de type A ou B, de dimensions standards, et seuls les aménagements seront spécifiques. La prestation comprend la fourniture, la modification, l'équipement, la livraison et la mise en place des modules
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 157-359731
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-08-11 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1 «Location de locaux modulaires (bungalows)»
Date de conclusion du contrat: 2019-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Bung'Eco
Adresse postale: 290 route de Pignatelle
Commune postale: Aubignas
Code postal: 07400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.bungeco.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 550 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2 «Achat de locaux modulaires (bungalows)»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 420 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3 «Achat d'un ensemble chapiteau pour la réception du public»
Nom et adresse du contractant
Nom: Tango & Cie
Adresse postale: Résidence Le Bigorre, 12 promenade Cervantès
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4 «Location d'un chapiteau salle de spectacle principale»
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectif AOC
Adresse postale: Centre culturel Agora, espace Agora
Commune postale: Boulazac
Code postal: 24750
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Lot nº 5 «Prestations techniques liées au chapiteau salle de spectacle principale»” Nom et adresse du contractant
Nom: Tchookar-Tech
Adresse postale: 17 chemin de Séverin
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://tchookar-tech.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot nº 6 «Achat de conteneurs maritimes»
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (code de justice administrative, art. L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (code de justice administrative, art. L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié, recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, art. R. 421-1), recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) (CE, 30.6.2017, syndicat mixte de promotion de l'activité Transmanche, nº 398445).
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Source: OJS 2019/S 015-031034 (2019-01-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-04-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Serre du Serret — BP 337
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures pour le théâtre hors les murs — lot nº 2 «Achat de locaux modulaires (bungalows)»
2018-08-11” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier «Les Tamaris» — 07000 Flaviac.
Description du marché: Achat de 2 locaux modulaires (bungalows).
Durée du marché, de l'accord-cadre, du système d'acquisition dynamique ou de la concession
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Sans objet.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 015-031034
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
URL: http://www.bungeco.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 420 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (code de justice administrative, art. L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (code de justice administrative, art. L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié,
— recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, art. R. 421-1),
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) (CE, 30.6.2017, Syndicat mixte de promotion de l'activité Transmanche, nº 398445).
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Source: OJS 2019/S 084-202098 (2019-04-25)