Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables lots 6, 7, 9 et 11
Dynacité (OPH de l'Ain)
Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 bourg - lot 2 Bords de Saône - lot 3 chalon - lot 4 jassans - lot 5 isle d'abeau - lot 8 Belley - lot 10 pays de gex - lot 12 Oyonnax - lot 13 lyon Villeurbanne vaulx en velin - lot 14 Rillieux. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification. Date de fin du marché: 30 avril 2020. Le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-21 | Avis de marché |
| 2019-04-03 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint
Numéro de référence: BPU PAPIERS PEINTS REC 6, 7, 9, 11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint 📦
Code CPV supplémentaire: Papier peint 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'AIN)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9mlChe1zde&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9mlChe1zde&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-01-30 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Date de fin: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-572850
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cotière
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 - Cotière
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 - Ambérieu en Bugey
Intitulé du lot: Bassin Bellegardien
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 - Bassin Bellegardien
Intitulé du lot: Plateau d'Hauteville
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 - Plateau d'Hauteville
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à l'acte d'engagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-05-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du "mémoire technique", pour le détail des sous-critères se reporter au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9mlChe1zde&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9mlChe1zde&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacite — OPH de l'Ain
Point de contact: Direction du Patrimoine
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacite — Pôle affaires juridiques
Téléphone: +33 474141043 📞
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème trimestre 2024
En application des dispositions des articles 40 et 41 du Décret n
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 248-572850 (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint
Numéro de référence: BPU PAPIERS PEINTS REC 6, 7, 9, 11
Brève description:
Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 bourg - lot 2 Bords de Saône - lot 3 chalon - lot 4 jassans - lot 5 isle d'abeau - lot 8 Belley - lot 10 pays de gex - lot 12 Oyonnax - lot 13 lyon Villeurbanne vaulx en velin - lot 14 Rillieux. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification. Date de fin du marché: 30 avril 2020. Le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint 📦
Code CPV supplémentaire: Papier peint 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'AIN)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9mlChe1zde&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9mlChe1zde&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-01-30 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Date de fin: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-572850
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cotière
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 - Cotière
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit Trois fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance.
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Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
Intitulé du lot: Ambérieu en Bugey
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 - Ambérieu en Bugey
Intitulé du lot: Bassin Bellegardien
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 - Bassin Bellegardien
Intitulé du lot: Plateau d'Hauteville
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 - Plateau d'Hauteville
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à l'acte d'engagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
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Compléter, dater, la lettre de candidature et Compléter, dater la déclaration du candidat. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du candidat (DC2), le Document Unique de Marché Européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission Européenne (Annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
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— Compléter, dater, la Déclaration du candidat. - Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du candidat (DC2), le Document Unique de Marché Européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission Européenne (Annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7). - Une liste de références des trois dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-05-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du "mémoire technique", pour le détail des sous-critères se reporter au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9mlChe1zde&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9mlChe1zde&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacite — OPH de l'Ain
Point de contact: Direction du Patrimoine
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacite — Pôle affaires juridiques
Téléphone: +33 474141043 📞
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème trimestre 2024
En application des dispositions des articles 40 et 41 du Décret n
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 248-572850 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 29347.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162034
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-572850
Numéro JO-S: 69
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Côtière
Brève description: Lot 6 — Côtière.
Intitulé du lot: Ambérieu-en-Bugey
Brève description: Lot 7 — Ambérieu-en-Bugey.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement de consultation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-06 📅
Nom: CARL A. Peintures
Adresse postale: ZA La Bassette, 164 rue des Artisans
Commune postale: Meximieux
Code postal: 01800
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 14723.2 EUR 💰
14624.61 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2019/S 069-162034 (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 1 Bourg,
— lot 2 Bords de Saône,
— lot 3 Chalon,
— lot 4 Jassans,
— lot 5 Isle-d'Abeau,
— lot 8 Belley,
— lot 10 Pays de Gex,
— lot 12 Oyonnax,
— lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin,
— lot 14 Rillieux.
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification.
Date de fin du marché: 30.4.2020.
Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une durée d'une année.
La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
Le marché est conclu à prix unitaires.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162034
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-572850
Numéro JO-S: 69
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 1 Bourg,
— lot 2 Bords de Saône,
— lot 3 Chalon,
— lot 4 Jassans,
— lot 5 Isle-d'Abeau,
— lot 8 Belley,
— lot 10 Pays de Gex,
— lot 12 Oyonnax,
— lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin,
— lot 14 Rillieux.
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification.
Date de fin du marché: 30.4.2020.
Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une durée d'une année.
La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
Le marché est conclu à prix unitaires.
Brève description: Lot 6 — Côtière.
Intitulé du lot: Ambérieu-en-Bugey
Brève description: Lot 7 — Ambérieu-en-Bugey.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement de consultation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-06 📅
Nom: CARL A. Peintures
Adresse postale: ZA La Bassette, 164 rue des Artisans
Commune postale: Meximieux
Code postal: 01800
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 14723.2 EUR 💰
14624.61 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2019/S 069-162034 (2019-04-03)
Avis d'attribution de marché (2019-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 33 232 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 116-284459
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: Bricomarche
Adresse postale: Centre commercial Pierre Blanche
Commune postale: Chatillon en Michaille
Code postal: 01200
Valeur totale du marché: 33 232 EUR 💰
Source: OJS 2019/S 116-284459 (2019-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 1 Bourg,
— lot 2 Bords de Saône,
— lot 3 Chalon,
— lot 4 Jassans,
— lot 5 Isle d'Abeau,
— lot 8 Belley,
— lot 10 Pays de Gex,
— lot 12 Oyonnax,
— lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx en Velin,
— lot 14 Rillieux.
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification. Date de fin du marché: 30.4.2020. Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires.
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Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 116-284459
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 5 Isle d'Abeau,
— lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx en Velin,
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification. Date de fin du marché: 30.4.2020. Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires.
Afficher plus
Lot 9 — bassin Bellegardien
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: Bricomarche
Adresse postale: Centre commercial Pierre Blanche
Commune postale: Chatillon en Michaille
Code postal: 01200
Valeur totale du marché: 33 232 EUR 💰
Source: OJS 2019/S 116-284459 (2019-06-17)
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