Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 bourg - lot 2 Bords de Saône - lot 3 chalon - lot 4 jassans - lot 5 isle d'abeau - lot 8 Belley - lot 10 pays de gex - lot 12 Oyonnax - lot 13 lyon Villeurbanne vaulx en velin - lot 14 Rillieux. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification. Date de fin du marché: 30 avril 2020. Le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables lots 6, 7, 9 et 11
BPU PAPIERS PEINTS REC 6, 7, 9, 11”
Produits/services: Papier peint📦
Brève description:
“Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur...”
Brève description
Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 bourg - lot 2 Bords de Saône - lot 3 chalon - lot 4 jassans - lot 5 isle d'abeau - lot 8 Belley - lot 10 pays de gex - lot 12 Oyonnax - lot 13 lyon Villeurbanne vaulx en velin - lot 14 Rillieux. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification. Date de fin du marché: 30 avril 2020. Le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cotière
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Papier peint📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à l'acte d'engagement.
Description du marché: Lot 6 - Cotière
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du "mémoire technique", pour le détail des sous-critères se reporter au règlement...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du "mémoire technique", pour le détail des sous-critères se reporter au règlement de consultation
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit Trois fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer....”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit Trois fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu en Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7 - Ambérieu en Bugey
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin Bellegardien
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9 - Bassin Bellegardien
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateau d'Hauteville
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11 - Plateau d'Hauteville
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Compléter, dater, la lettre de candidature et Compléter, dater la déclaration du candidat. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Compléter, dater, la lettre de candidature et Compléter, dater la déclaration du candidat. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du candidat (DC2), le Document Unique de Marché Européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission Européenne (Annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Compléter, dater, la Déclaration du candidat. - Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Compléter, dater, la Déclaration du candidat. - Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du candidat (DC2), le Document Unique de Marché Européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission Européenne (Annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7). - Une liste de références des trois dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-05-30 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème trimestre 2024
Informations complémentaires
“En application des dispositions des articles 40 et 41 du Décret n2016-360 du 25.3.2016, « toutes les communications et tous les échanges d'informations sont...”
En application des dispositions des articles 40 et 41 du Décret n2016-360 du 25.3.2016, « toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique ». Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module « Question/Réponse » du Profil Acheteur ou l'envoi de recommandé électronique via le Profil Acheteur. Il ne sera pas tenu compte des échanges en dehors de ces moyens de communication.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2018/S 248-572850 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur...”
Brève description
Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.
Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 1 Bourg,
— lot 2 Bords de Saône,
— lot 3 Chalon,
— lot 4 Jassans,
— lot 5 Isle-d'Abeau,
— lot 8 Belley,
— lot 10 Pays de Gex,
— lot 12 Oyonnax,
— lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin,
— lot 14 Rillieux.
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification.
Date de fin du marché: 30.4.2020.
Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une durée d'une année.
La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
Le marché est conclu à prix unitaires.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 29347.81 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Côtière
Description
Description du marché: Lot 6 — Côtière.
Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu-en-Bugey
Description
Description du marché: Lot 7 — Ambérieu-en-Bugey.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement de consultation
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-572850
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019030042
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6 Côtière — Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables.
Date de conclusion du contrat: 2019-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CARL A. Peintures
Adresse postale: ZA La Bassette, 164 rue des Artisans
Commune postale: Meximieux
Code postal: 01800
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14723.2 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019030043
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Lot 7 Ambérieu-en-Bugey — Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables.” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14624.61 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2019/S 069-162034 (2019-04-03)
Avis d'attribution de marché (2019-06-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur...”
Brève description
Marché alloti, 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 1 Bourg,
— lot 2 Bords de Saône,
— lot 3 Chalon,
— lot 4 Jassans,
— lot 5 Isle d'Abeau,
— lot 8 Belley,
— lot 10 Pays de Gex,
— lot 12 Oyonnax,
— lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx en Velin,
— lot 14 Rillieux.
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification. Date de fin du marché: 30.4.2020. Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33 232 💰
Description
Description du marché: Lot 9 — bassin Bellegardien
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“La Commission d'appel d'offres du 7.2.2019 a constaté qu'aucune offre n'a été remise pour le lot 9 — bassin Bellegardien. En date du 21.2.2019 le directeur...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
La Commission d'appel d'offres du 7.2.2019 a constaté qu'aucune offre n'a été remise pour le lot 9 — bassin Bellegardien. En date du 21.2.2019 le directeur général a déclaré ce lot infructueux. Il a été décidé de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, en vertu de l'article 30-I-8 du décret n2016-360 du 25.3.2016.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019050096
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Lot 9 bassin Bellegardien — fourniture de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits pour la réfection des embellissements des...”
Titre
Lot 9 bassin Bellegardien — fourniture de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits pour la réfection des embellissements des logements occupés.
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bricomarche
Adresse postale: Centre commercial Pierre Blanche
Commune postale: Chatillon en Michaille
Code postal: 01200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 232 💰
Source: OJS 2019/S 116-284459 (2019-06-17)