Marché alloti, 6 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 Bourg — lot 3 Chalon — lot 4 Jassans — lot 5 Isle-d'Abeau — lot 10 Pays de Gex — lot 12 Oyonnax — lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin — lot 14 Rillieux. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification. Date de fin du marché: 30.4.2019. Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables lots 2, 6, 7, 8, 9 et 11
BPU PAPIERS PEINTS REC 2, 6, 7, 8, 9, 11”
Produits/services: Papier peint📦
Brève description:
“Marché alloti, 6 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur...”
Brève description
Marché alloti, 6 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 Bourg — lot 3 Chalon — lot 4 Jassans — lot 5 Isle-d'Abeau — lot 10 Pays de Gex — lot 12 Oyonnax — lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin — lot 14 Rillieux. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification. Date de fin du marché: 30.4.2019. Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier peint📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à l'acte d'engagement.
Description du marché:
“Lot 2 — Fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement de consultation
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot 6 — Fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Lot 7 — Fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Lot 8 — Fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits.”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Lot 9 — Fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Lot 11 — Fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc., produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7),
— une liste de références des 3 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants (les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-10
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 trimestre 2023
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2018/S 127-289096 (2018-07-02)
Avis d'attribution de marché (2018-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8.5.1945
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables lots 2 et 8
BPU PAPIERS PEINTS REC 2 et 8”
Brève description:
“Marché alloti, 6 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur...”
Brève description
Marché alloti, 6 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec 1 opérateur économique. Les lots ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 1 Bourg,
— lot 3 Châlon,
— lot 4 Jassans,
— lot 5 Isle d'Abeau,
— lot 10 pays de Gex,
— lot 12 Oyonnax,
— lot 13 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin,
— lot 14 Rillieux.
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date de réception de la notification.
Date de fin du marché: 30.4.2019. Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG - FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14960.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 2 — fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits.”
Description du marché:
“Lot 8: fournitures de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 127-289096
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018100276
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bords de Saône fourniture papiers peints peinture
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 71 boulevard du Général Leclerc
Commune postale: Clichy cedex
Code postal: 92583
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5004.5 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018100277
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Belley fourniture papiers peints peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Bricomarché
Adresse postale: ZA La Penaye
Commune postale: Chazey-Bons
Code postal: 01300
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9955.84 💰