Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et travaux d'installation de bâtiments modulaires dans les lycées et autres sites de la région Auvergne-Rhône-Alpes
18A0094”
Produits/services: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Brève description:
“Fournitures et travaux d'installation de bâtiments modulaires dans les lycées et autres sites de la région Auvergne-Rhône-Alpes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ossature métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Ossature métal
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360.
Le marché...”
Description des options
La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360.
Le marché est reconductible 3 fois 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ossature bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ossature bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360. Le marché...”
Description des options
La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360. Le marché est reconductible 3 fois 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Date prévisionnelle de renouvellement: septembre 2022
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 149-340305 (2018-08-01)
Informations complémentaires (2018-09-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 02
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures et travaux d'installation de bâtiments modulaires dans les lycées et autres sites de la région Auvergne-Rhône-Alpes.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 149-340305
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-24 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-08 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“Date limite de remise des offres repoussée au 8.10.2018, 16:00. Par conséquent, pour prendre en compte les délais internes de réponse et de diffusion, toute...”
Date limite de remise des offres repoussée au 8.10.2018, 16:00. Par conséquent, pour prendre en compte les délais internes de réponse et de diffusion, toute demande de renseignements complémentaires devra parvenir aux services de la région avant le 27.9.2018, 18:00 dernier délai. Les renseignements seront communiqués au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, soit jusqu'au 2.10.2018, 20:00. Le BPU du lot nº 2 a été modifié: certaines unités de mesures ont étaient modifiées.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 182-411466 (2018-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-01-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et travaux d'installation de bâtiments modulaires dans les lycées et autres sites de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
18A0094001”
Brève description:
“Fournitures et travaux d'installation de bâtiments modulaires dans les lycées et autres sites de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 640 264 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360. Le marché...”
Description des options
La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360. Le marché est reconductible 3 fois 1 an.
Afficher plus Description
Description du marché: Ossature bois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 149-340305
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A0094001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ossature métal
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Cougnaud construction
Adresse postale: parc d'Activités de Beaupuy
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85035
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.cougnaud.com/🌏
Le contractant est une PME
Nom: Cougnaud services
Code postal: 85000
URL: https://www.cougnaud-services.com/🌏
Nom: Entreprise Coiro
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.coiro.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14306504.10 💰
“Accord-cadre qui donne lieu à la conclusion de marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Le lot nº 2 «Ossature bois» fera l'objet d'un...”
Accord-cadre qui donne lieu à la conclusion de marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Le lot nº 2 «Ossature bois» fera l'objet d'un avis d'attribution ultérieure car il n'a pas encore été attribué.
Le lot nº 1 «Ossature métal» a été attribué par la commission d'appel d'offres du 6.12.2018.
La date de signature du marché est le 20.12.2018. Le marché a été attribué au groupement d'entreprise Cougnaud Construction, Cougnaud services, et Entreprise Coiro, pour un montant de devis quantitatif estimatif de 12 640 264,00 EUR (HT).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2019/S 016-033133 (2019-01-18)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Ossature bois l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum 1 an reconductible 3 fois pour la même durée.” Informations sur les options
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I 7 du décret n 2016-360. Le marché...”
Description des options
La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I 7 du décret n 2016-360. Le marché est reconductible 3 fois 1 an.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 18A0094
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fournitures & travaux d'installation de bâtiments modulaires dans les lycées et autres sites de la région-Auvergne-Rhône-Alpes. Ossature bois”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Arbonis
Adresse postale: RN Chevannes
Commune postale: Verosvres
Code postal: 71220
Courrier électronique: contact.arbonis@arbonis.com📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.arbonis.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 591 853 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.