Fournitures et livraisons de pains pour les sites de l'EFS Paca Corse

Établissement Français du Sang

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pains pour les sites de l'EFS-Paca Corse. Deux types de pains sont concernés: La baguette et le pain moulé tranché. Le détail technique des fournitures par lot et les sites de l'EFS-Paca Corse concernés sont définis dans le CCTP. L'exécution des prestations se fera impérativement 6 jours sur 7 (hors dimanche et jours fériés).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-17 Avis de marché
2018-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 2017EFSPACC388
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pains pour les sites de l'EFS-Paca Corse. Deux types de pains sont concernés: La baguette et le pain moulé tranché. Le détail technique des fournitures par lot et les sites de l'EFS-Paca Corse concernés sont définis dans le CCTP. L'exécution des prestations se fera impérativement 6 jours sur 7 (hors dimanche et jours fériés).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Adresse postale: Contact: service juridique 506 avenue du Prado, CS 30002
Code postal: 13272
Commune postale: Marseille Cedex 08
Contact
Adresse Internet: https://dondesang.efs.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 491172882 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=376816&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-315524
Numéro JO-S: 138

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 226 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains — Site de Marseille Vallée Verte
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 13 500 baguettes / an 2 900 pains moulés / an
Valeur estimée hors TVA: 66 400 EUR 💰
Description des renouvellements:
Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation figurant au présent CCAP, l'AC est conclu à compter du 1.1.2019 pour une période de 24 mois. A l'issue de cette 1
Description des options:
L'AC peut évoluer en cours d'exécution notamment dans l'éventualité de fournitures complémentaires prévues à l'article 30 I 4º a) du DMP. Conformément à l'article 139 du DMP, l'AC peut évoluer en cours d'exécution notamment dans l'éventualité de fournitures supplémentaires conformément aux dispositions du CCAP.
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Informations complémentaires: Pains
Intitulé du lot: Pains - site de Marseille République
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 4 000 baguettes/an 840 pains moulés/an
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation figurant au présent CCAP, l'ac est conclu à compter du 01/01/2019 pour une période de 24 mois. A l'issue de cette première période contractuelle, le marché, issu de chaque lot, pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de 24 mois par reconduction expresse sans que sa durée totale du marché public puisse excéder 48 mois
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Description des options:
L'Ac peut évoluer en cours d'exécution notamment dans l'éventualité de fournitures complémentaires prévues à l'article 30 I 4
Intitulé du lot: Pains - site d'aix en Provence
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 2400 baguettes/an 550 pains moulés/an
Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains - site d'arles
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 700 baguettes/an 150 pains moulés/an
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains - site de Cannes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 1200 baguettes/an 250 pains moulés/an
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains - site de Nice
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 1800 baguettes/an 400 pains moulés/an
Valeur estimée hors TVA: 9 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains - site de Toulon
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 8020 baguettes/an 1800 pains moulés/an
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains - site de Saint Laurent du Var
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 4100 baguettes/an 900 pains moulés/an
Intitulé du lot: Pains - site d'avignon
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 5 700 baguettes/an 1 300 pains moulés/an
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains - site d'ajaccio
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 1400 baguettes/an 300 pains moulés/an
Intitulé du lot: Pains - site de Bastia
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 1200 baguettes/an 260 pains moulés/an
Intitulé du lot: Pains - site de Gap
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 3400 baguettes/an 800 pains moulés/an
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains - site de Briançon
Numéro du lot: 13
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 200 baguettes/an 50 pains moulés/an
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Paca
Marseille république
Site d'aix en Provence
Site d'arles
Site de Cannes
Site de Nice
Site de toulon
Saint laurent du Var
Site d'avignon
Site d'ajaccio
Site de Bastia
Site de Gap
Site de Briançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Confère Règlement de la Consultation
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat, sur les 3 derniers exercices disponibles (2017-2016-2015) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées (références professionnelles) en rapport avec l'objet du marché au cours des 3 dernières années (2017/2016/2015), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Marseille
Informations complémentaires:
Les personnes autorisées et les modalités d'ouverture ne sont pas encore définies. La date d'ouverture mentionnée dans l'AAPC est une date prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=376816&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est renouvelable à la reconduction (2021) ou au terme des 4 ans (Fin 2022)
Le détail des critères de jugement des offres ainsi que leur pondération et sous pondération respectives sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Le marché issu est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du DMP. Il est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. Le montant prévisionnel est communiqué à titre indicatif et n'emporte pas d'obligation contractuelle pour l'EFS-paca corse et le titulaire autres que celles relatives aux dispositions portant sur les accords cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Le titulaire est supposé être en mesure de fournir à l'EFS-paca corse les fournitures pour le montant prévisionnel mentionné et les quantités exprimées (volumétrie pains). les montants prévisionnels et les quantités indiquées sont évalués en fonction des consommations du dernier exercice et / ou des prévisions d'activités. les plis peuvent être déposés:
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— soit par voie dématérialisée à l adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr,
— soit par voie non dématérialisée dans les conditions définies à l'article 7.2 du Règlement de la Consultation Le choix du mode de transmission initial est irréversible: l'utilisation d un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n est pas autorisée. Les modalités pour remettre des offres par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr. Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique «Aide» pour tout renseignement relatif au site ou contacter la hotline au +33 176647407 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. les candidats doivent fournir des échantillons à l'appui de leur offre. 2 baguettes seront demandées par le représentant du pouvoir adjudicateur. Les modalités relatives à l'envoi ainsi que les tests respectifs des échantillons sont précisées dans le RC. Les questions / réponses sont consultables sur la plateforme de dématérialisation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 138-315524 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pains pour les sites de l'EFS-PACA Corse. 2 types de pains sont concernés: la baguette et le pain moulé tranché. Le détail technique des fournitures par lot et les sites de l'EFS-PACA Corse concernés sont définis dans le CCTP. L'exécution des prestations se fera impérativement 6 jours sur 7 (hors dimanche et jours fériés).
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Valeur totale du marché: 180 993 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Contact: service juridique 506, avenue du Prado, CS 30002

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date de publication: 2018-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 242-553117
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-315524
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum et avec un seul opérateur économique. Les montants mentionnés dans l'avis d'attribution sont des estimés, basés sur les futures quantités estimées sur 4 ans. Tous les lots ont été attribués sous le nº général 11b18131 et signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 4.12.2018. Le marché est consultable, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 à l'adresse suivante: établissement français du sang PACA Corse, service juridique, 506 avenue du Prado, CS 30002, 13272 Marseille. Toute demande de consultation doit être adressée au service juridique (adresse susmentionnée).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pains — site de Marseille Vallée Verte
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 13 500 baguettes/an 2 900 pains moulés/an.
Description des options:
L'AC peut évoluer en cours d'exécution notamment dans l'éventualité de fournitures complémentaires prévues à l'article 30 I 4º a) du DMP. Conformément à l'article 139 du DMP, l'AC peut évoluer en cours d'exécution notamment dans l'éventualité de fournitures supplémentaires conformément aux dispositions du CCAP.
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Intitulé du lot: Pains — site de Marseille République
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 4 000 baguettes/an 840 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site d'Aix-en-Provence
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 2 400 baguettes/an 550 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site d'Arles
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 700 baguettes/an 150 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site de Cannes
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 1 200 baguettes/an 250 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site de Nice
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 1 800 baguettes/an 400 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site de Toulon
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 8 020 baguettes/an 1 800 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site de Saint-Laurent-du-Var
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 4 100 baguettes/an 900 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site d'Avignon
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 5 700 baguettes/an 1 300 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site d'Ajaccio
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 1 400 baguettes/an 300 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site de Bastia
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 1 200 baguettes/an 260 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site de Gap
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 3 400 baguettes/an 800 pains moulés/an.
Intitulé du lot: Pains — site de Briançon
Brève description:
Fourniture de pains (baguettes et pains moulés) 200 baguettes/an 50 pains moulés/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
PACA
Marseille République
Site d'Aix-en-Provence.
Site d'Arles.
Site de Cannes.
Site de Nice.
Site de Toulon.
Saint-Laurent-du-Var.
Site d'Avignon.
Site d'Ajaccio.
Site de Bastia.
Site de Gap.
Site de Briançon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du pain sur la base des dégustations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Nom: Pain et Partage
Adresse postale: 25 boulevard Ledru Rollin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: https://www.bou-sol.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 61 760 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: Grda
Adresse postale: 9 grand Rue
Code postal: 13002
Adresse Internet: http://GRDA.FR 🌏
Valeur totale du marché: 17 494 EUR 💰
Nom: Chez Biscote et Biscotte
Adresse postale: 10 rue Gaston de Saporta
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Adresse Internet: http://chezbiscotteetbiscotte.fr 🌏
Valeur totale du marché: 9 282 EUR 💰
Nom: Pane et Fantasia
Adresse postale: 17 place de la Révolution
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Adresse Internet: http://www.pane.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 280 EUR 💰
Nom: La Creilloise de Panification
Adresse postale: 2155 chemin de Saint-Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Adresse Internet: http://lacreilloise.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 800 EUR 💰
5 824 EUR 💰
Nom: Paindor
Adresse postale: 230 avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Adresse Internet: http://paindor.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 19 846 EUR 💰
13 216 EUR 💰
Nom: Brunori Fabien
Adresse postale: 29 avenue Général de Gaulle
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Adresse Internet: http://BRUNORI.FR 🌏
Valeur totale du marché: 20 584 EUR 💰
Nom: L'Instant Gourmand
Adresse postale: Pôle de Suartello II, route de Mezzavia
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Pays: Corse 🏙️
Adresse Internet: http://www.linstantgourmand.fr 🌏
Valeur totale du marché: 5 360 EUR 💰
Nom: Les 3C
Adresse postale: 4 place Vincetti
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Adresse Internet: http://LES3C.FR 🌏
Valeur totale du marché: 5 366 EUR 💰
Nom: La Mascotte du Trièves
Adresse postale: 77 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Adresse Internet: http://lamascottedutrieves.fr 🌏
Valeur totale du marché: 16 200 EUR 💰
Nom: Au Bon Lame
Adresse postale: 36 avenue du Professeur Forgues
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Adresse Internet: http://aubonlame.fr 🌏
Valeur totale du marché: 972 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2018/S 242-553117 (2018-12-11)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur
Fournisseurs:
Au Bon Lame Brunori Fabien Chez Biscote et Biscotte GRDA L'Instant Gourmand La Creilloise de Panification La Mascotte du Trièves Les 3C Pain et Partage Paindor
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification Pain