Fournitures destinées au centre technique municipal (relance lots infructueux)

Ville de Vence

Fournitures destinées au centre technique municipal relance des lots infructueux 8-9-13.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-09	Avis de marché
2018-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Brève description:

Fournitures destinées au centre technique municipal relance des lots infructueux 8-9-13.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Menuiserie pour la construction 📦
Matériaux de bâtiment 📦
Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vence
Adresse postale: BP 9
Code postal: 06141
Commune postale: Vence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vence.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date limite de soumission: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-202084
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Minimum annuel: 2 000 EUR HT. Maximum annuel: 8 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 432 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Menuiserie, bois et dérivés
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot nº 8 — menuiserie, bois et dérivés.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires: Minimum annuel: 2 000 EUR HT. Maximum annuel: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériaux de construction
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot nº 9 – matériaux de construction.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum annuel: 20 000 EUR HT. Maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Terreaux, amendements et fournitures agricoles diverses
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot nº 13 — terreaux, amendements et fournitures agricoles diverses.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum annuel: 3 000 EUR HT. Maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin général du CTM — chemin de la Sine — 06140 Vence.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: place Clemenceau — BP 9
Point de contact: Pôle ressources/service commande publique
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: place Clemenceau
Commune postale: Vence
Code postal: 06140

Référence
Informations complémentaires

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononce par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06539
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 090-202084 (2018-05-09)

Avis d'attribution de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-521312
Se réfère à l'avis: 2018/S 090-202084
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot nº 9 — matériaux de construction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin général du CTM — chemin de la Sine — 06140 Vence

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Nom: DMBP «Distribution matériaux bois panneaux»
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 44 641 EUR 💰
Nom: Costamagna Distribution SA
Adresse postale: BP 42, chemin des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Valeur totale du marché: 61 523 EUR 💰
Nom: Atrium la Pépinière
Adresse postale: 450 chemin de l'Orangerie
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Valeur totale du marché: 40 525 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires

Marché nº 17PMPF0883-2 le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 228-521312 (2018-11-22)

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