Fournitures de denrées alimentaires, fruits et légumes, pour les années 2019 et 2020

Commune de Vienne

Fournitures de denrées alimentaires, fruits et légumes, pour les années 2019 et 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Canavese Aubagne
• CFL

Qui ?

• Commune de Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-10	Avis de marché
2019-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Fournitures de denrées alimentaires, fruits et légumes, pour les années 2019 et 2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vienne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-10 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-447529
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères et sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La plate-forme AWS pourra être utilisée ultérieurement pour les échanges électroniques. Son adresse exacte sera alors communiquée aux candidats. Le numéro de la consultation est: 18vie34.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 213 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes 4
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits et légumes 4
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée du marché de 1 an, reconductible 1 fois.
Intitulé du lot: Fruits et légumes en approvisionnement annuel
Numéro du lot: 35
Brève description: Fruits et légumes en approvisionnement annuel.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Abricot/Prune/Cerise
Numéro du lot: 36
Brève description: Abricot/Prune/Cerise.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Brugnon
Numéro du lot: 37
Brève description: Brugnon.
Intitulé du lot: Chou
Numéro du lot: 38
Brève description: Chou.
Intitulé du lot: Fraise
Numéro du lot: 39
Brève description: Fraise.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Kiwi
Numéro du lot: 40
Brève description: Kiwi.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pêche
Numéro du lot: 41
Brève description: Pêche.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Aubergine
Numéro du lot: 42
Brève description: Aubergine.
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Carotte
Numéro du lot: 43
Brève description: Carotte.
Intitulé du lot: Endive
Numéro du lot: 44
Brève description: Endive.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Tomate
Numéro du lot: 45
Brève description: Tomate.
Intitulé du lot: Salade verte type batavia
Numéro du lot: 46
Brève description: Salade verte type batavia.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale 38200 Vienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre est conclu à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Il est reconductible 1 fois. Prestations réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville de Vienne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 198-447529 (2018-10-10)

Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 106 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011380
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-447529
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Les sous-critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché

Les sous-critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Abricot/prune/cerise
Brève description: Abricot/prune/cerise.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la base du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des produits jugée sur la base du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Canavese Aubagne
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle — BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Cfl
Adresse postale: 118 route de Vienne
Commune postale: Roussillon
Code postal: 38150
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
1 500 EUR 💰
6 500 EUR 💰
4 000 EUR 💰
2 500 EUR 💰
800 EUR 💰
1 200 EUR 💰
1 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

Les valeurs totales des marchés indiquées dans le présent avis d'attribution sont les estimations annuelles des marchés figurant au règlement de la consultation.

Source: OJS 2019/S 007-011380 (2019-01-08)

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