Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de denrées alimentaires, fruits et légumes, pour les années 2019 et 2020”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires, fruits et légumes, pour les années 2019 et 2020.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 213 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale 38200 Vienne
Description du marché: Fruits et légumes 4 et 5 gamme.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Durée du marché de 1 an, reconductible 1 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes en approvisionnement annuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Fruits et légumes en approvisionnement annuel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abricot/Prune/Cerise
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Abricot/Prune/Cerise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brugnon
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Brugnon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chou
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Chou.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fraise
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Fraise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kiwi
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Kiwi.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pêche
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Pêche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aubergine
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Aubergine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carotte
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Carotte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endive
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Endive.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tomate
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Tomate.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salade verte type batavia
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Salade verte type batavia.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Il est reconductible 1 fois. Prestations réglées par des prix unitaires. Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est conclu à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Il est reconductible 1 fois. Prestations réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville de Vienne.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-12
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents...”
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères et sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La plate-forme AWS pourra être utilisée ultérieurement pour les échanges électroniques. Son adresse exacte sera alors communiquée aux candidats. Le numéro de la consultation est: 18vie34.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 198-447529 (2018-10-10)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 106 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la base du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des produits jugée sur la base du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Les sous-critères d'attribution sont indiqués dans le règlement de la consultation.” Champ d'application du marché
Titre: Abricot/prune/cerise
Description
Description du marché: Abricot/prune/cerise.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 198-447529
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18-1108
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gamme
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Canavese Aubagne
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle — BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18-1109
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Fruits et légumes en approvisionnement annuel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cfl
Adresse postale: 118 route de Vienne
Commune postale: Roussillon
Code postal: 38150
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18-1110
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Abricot — prune — cerise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18-1111
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Brugnon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18-1112
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Chou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18-1113
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Fraise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18-1114
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Kiwi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 18-1115
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Pêche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 18-1116
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: Aubergine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 18-1117
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: Carotte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 18-1118
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Endive
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 18-1119
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Tomate
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 18-1120
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: Salade verte type Batavia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 💰
“Les valeurs totales des marchés indiquées dans le présent avis d'attribution sont les estimations annuelles des marchés figurant au règlement de la consultation.”
Les valeurs totales des marchés indiquées dans le présent avis d'attribution sont les estimations annuelles des marchés figurant au règlement de la consultation.
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Source: OJS 2019/S 007-011380 (2019-01-08)