L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de déchets de peigneuse de coton
BDF2018037
Produits/services: Coton📦
Brève description:
“L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les...”
Brève description
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 30 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de déchets de peigneuse de coton standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matières premières végétales📦
Produits/services supplémentaires: Coton📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons se déroulent principalement dans les locaux du pouvoir adjudicateur: Europafi, Longues, 63270 Vic le Comte”
Description du marché:
“L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les...”
Description du marché
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Le produit est obligatoirement soumis à homologation industrielle par Europafi dans les conditions fixées au cahier des clauses techniques.
L’accord-cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum en valeur de 20 000 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Les candidats retenus devront se soumettre à une phase d’homologation des matières premières proposées”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de déchets de peigneuse de coton développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les...”
Description du marché
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques lot 2.
Le produit est obligatoirement soumis à homologation industrielle par Europafi dans les conditions fixées au cahier des clauses techniques.
L’accord-cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum en valeur de 5 000 000 EUR.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les candidats retenus devront se soumettre à une phase d’homologation des matières premières proposées.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de déchets de peigneuse de coton production intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les...”
Description du marché
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques lot 3.
Le produit est obligatoirement soumis à homologation industrielle par Europafi dans les conditions fixées au cahier des clauses techniques.
L’accord-cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum en valeur de 5 000 000 EUR.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournit:
I – la preuve d’une assurance des risques professionnels;
II – les bilans ou extraits de bilans des 3 derniers exercices disponibles du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat fournit:
I – la preuve d’une assurance des risques professionnels;
II – les bilans ou extraits de bilans des 3 derniers exercices disponibles du candidat (et éventuellement ceux du groupe);
III – la déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat pour chacune des 3 dernières années;
IV – la déclaration concernant le chiffre d’affaires du candidat pour la réalisation de fournitures comparables à l’objet du marché pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“I. Une liste des principales fournitures (10 max) effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
I. Une liste des principales fournitures (10 max) effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé assortie d’attestations de bonne exécution. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
II. Certifications de type ISO 9001, ISO 14001, OHSAS, ISO18001, ou équivalent (à défaut, est accepté tout moyen de preuve équivalent): joindre les certifications.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’Europafi.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis:
I — une attestation sur l’honneur dûment...”
Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis:
I — une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés;
II — les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises;
III — la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.
Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article 50 du décret relatif aux marchés publics, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue.
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché.
Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature suivent la procédure figurant dans le document intitulé «modalités de dépôt des candidatures et des offres» téléchargeable sur la plateforme:
https://achats-consultations.banque-france.fr
Conformément à l’article 55-II-3, les candidats retenus pour déposer une offre seront inviter à produire les certificats fiscaux et sociaux visés aux articles 1er et 2 de l’arrêté du 25.5.2016, fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution de marchés publics et de contrats de concession. Les pièces prévues aux articles D.8222-5 et D.8254-2 (ou, le cas échéant D.8222-7, D8254-3 et R1263-12 du Code du travail) relatives au travail dissimulé devront également être produites.
Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plateforme des éventuelles modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.
En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plateforme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:
Tél: 0 820 20 77 43
(Pour les pays étrangers: 33 1 76 64 74 02)
Support ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés
0,11 EUR les 56 premières secondes et 0,12 EUR / min ensuite
Courriel: support.mpe@atexo.com
Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des documents de la consultation. À défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de sélection posées par le présent avis au titre des candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 16 place de l’Étoile, CS 20005
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473317700📞
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 142-324229 (2018-07-23)
Avis d'attribution de marché (2018-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Europafi — service achats
Commune postale: Vic-le-Comte
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les...”
Brève description
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons se déroulent principalement dans les locaux du pouvoir adjudicateur: Europafi, Longues, 63270 Vic-le-Comte.”
Description du marché:
“L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les...”
Description du marché
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Le produit est obligatoirement soumis à homologation industrielle par Europafi dans les conditions fixées au cahier des clauses techniques.
L’accord-cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum en valeur de 20 000 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appréciation de l’offre technique et organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“Les candidats retenus devront se soumettre à une phase d’homologation des matières 1 proposées”
Description du marché:
“L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les...”
Description du marché
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques lot 2.
Le produit est obligatoirement soumis à homologation industrielle par Europafi dans les conditions fixées au cahier des clauses techniques.
L’accord-cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum en valeur de 5 000 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les candidats retenus devront se soumettre à une phase d’homologation des matières 1 proposées.”
Description du marché:
“L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les...”
Description du marché
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en déchets de peigneuse de coton dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques lot 3.
Le produit est obligatoirement soumis à homologation industrielle par Europafi dans les conditions fixées au cahier des clauses techniques.
L’accord-cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum en valeur de 5 000 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 142-324229
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de déchets de peigneuse de coton standard
Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Dumar
Numéro d'enregistrement national: CHE 107.902.861
Adresse postale: rue Alexandre Gavard 30
Commune postale: Carouge
Code postal: 1227
Pays: Suisse 🇨🇭
Courrier électronique: info@dumar.ch📧
Région: Genève 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Heinrich Otto KG
Numéro d'enregistrement national: Ust-Id-Nr DE119957433
Adresse postale: Industriestrasse 15
Commune postale: Grevenbroich
Code postal: D-41516
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: markus.hink@heinrichotto.com📧
Région: Rhein-Kreis Neuss 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Cotonniere de Watrelos
Numéro d'enregistrement national: 513 146 944
Adresse postale: 85 rue Saint-Charles
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328389818📞
Courrier électronique: stoulemonde@socowa.fr📧
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Tradex
Numéro d'enregistrement national: 325 291 433
Adresse postale: 28 rue d’Anvers
Commune postale: Rouen
Code postal: 76003
Téléphone: +33 235701819📞
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Wihelm Kind GmbH
Numéro d'enregistrement national: HRB 351006
Adresse postale: Neckartenzlinger Str 110
Commune postale: Reutlingen
Code postal: 72766
Région: Tübingen, Landkreis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures de déchets de peigneuse de coton développement durable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: tradex2@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures de déchets de peigneuse de coton production intégrée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: hartmut.schilitz@wilhelmkind.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en annulation dans les 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en annulation dans les 2 mois suivant la publication du présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 238-543648 (2018-12-07)