Fournitures d'ambulances de réanimation type C et de VLM pour les besoins du SAMU 38 de Grenoble et Voiron

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fournitures d'ambulances de réanimation type C et de VLM pour les besoins du SAMU 38 des Centres hospitaliers de Grenoble et Voiron. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire mixte (à bons de commande et à marchés subséquents).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-08 Avis de marché
2018-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances
Numéro de référence: 18DST005
Brève description:
Fournitures d'ambulances de réanimation type C et de VLM pour les besoins du SAMU 38 des Centres hospitaliers de Grenoble et Voiron. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire mixte (à bons de commande et à marchés subséquents).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ambulances 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Véhicules des services de secours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-08 📅
Date limite de soumission: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-199586
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
L'accord-cadre prévoit l'achat de 6 véhicules au minimum sur ce lot.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'ambulances pour le SAMU 38
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'ambulances pour le SAMU 38 des Centres hospitaliers de Grenoble et Voiron.
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: L'accord-cadre prévoit l'achat de 6 véhicules au minimum sur ce lot.
Intitulé du lot: Fourniture de VLM pour le SAMU 38 de Grenoble et Voiron
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de VLM pour le SAMU 38 des Centres hospitaliers de Grenoble et Voiron.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires: L'accord-cadre prévoit l'achat de 2 véhicules au minimum sur ce lot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du Code du travail;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble-Alpes
Point de contact: Cellule des marches (Pavillon Moidieu)
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il est prévu une publication du même type de contrat en 2021.
Les Groupements hospitaliers de territoires (GHT) ont été créés par l'article 107 de la loi nº 2016-41 du 26.1.2016 relative à la modernisation de notre système de santé et le décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux Groupements hospitaliers de territoire. Le GHT Alpes Dauphiné a été officialisé par la signature de sa convention constitutive le 1.7.2016. À ce titre, le Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes (CHUGA) agit en qualité d'établissement support du GHT Alpes Dauphiné. Ainsi, en phase de passation du contrat, il constitue l'interlocuteur unique des opérateurs économiques.
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En phase d'exécution du contrat:
— le CHUGA assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins,
— les établissements membres assurent, chacun pour la part du contrat qui les concerne, l'exécution du contrat (émission des bons de commande ou ordres de services, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en oeuvre des pénalités…). Il en découle que la notion de pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics regroupe le CHUGA et/ou les établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, pour chacune des missions qui le concerne.
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Précisions sur le paragraphe II.2.10): les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes conformément aux dispositions du Règlement de consultation pour le lot 2 uniquement.
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L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative. Au sens du droit français, ce marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles ni solutions alternatives.
Complément au IV.2): pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir dans les conditions définies au Règlement de consultation, une demande écrite à:
— renseignement(s) administratif(s): CHU Grenoble-Alpes Cellule des marchés Bâtiment n
— renseignement(s) technique(s): CHU Grenoble-Alpes Direction générale — CS 10217 38043 Grenoble Cedex 9 M. Boarini Mail: marches@chu-grenoble.fr
Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du Pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c
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Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification dans les conditions définies au Règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 089-199586 (2018-05-08)
Avis d'attribution de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures d'ambulances de réanimation type C et de VLM pour les besoins du SAMU 38 des Centres hospitaliers de Grenoble et Voiron. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire mixte (à bons de commande et à marchés subséquents).
Valeur totale du marché: 880 514 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Grenoble Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-459054
Se réfère à l'avis: 2018/S 089-199586
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadres monoattributaires mixtes (à bons de commande et à marchés subséquents) avec minimum en nombre de véhicule et sans maximum. Les montants indiqués ainsi que la valeur totale finale n'ont donc qu'une valeur indicative. Les documents des accords-cadres sont consultables après prise de rendez-vous à la cellule des marchés du Chuga. CHU Grenoble-Alpes cellule des marchés (pavillon Moidieu) (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant) site La Tronche entrée par le Quai Yermoloff, 38700 La Tronche. Horaires d'ouverture de la cellule des marchés: du lundi au vendredi: matin 8:00 — 12:00/après-midi 13:00 — 16:00.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-19 📅
Nom: Gifa Collet
Numéro d'enregistrement national: 38146133400058
Adresse postale: BP 33 route de Saint-Malo-du-Bois
Commune postale: Saint-Laurent/Sèvre Cedex
Code postal: 85292
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://www.gifacollet.com/web/groupe/ 🌏
Valeur totale du marché: 624 462 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-05 📅
Nom: SEREA Équipement
Numéro d'enregistrement national: 50221179000022
Adresse postale: 6 rue Archimède ZA de l'Albanne
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.serea-equipement.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 256 052 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2018/S 202-459054 (2018-10-16)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
GIFA Collet SEREA Équipement
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à usage spécial Véhicules de secours Véhicules à usage paramédical Ambulances Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules des services de secours