La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du service Parc routier départemental à Taulhac (Le Puy-en-Velay). La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du département de la Haute-Loire. La fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps.
À titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les 4 dernières années est de:
— émulsion de bitume pur: 1 300 000 tonnes,
— émulsion de bitume modifié: 1 200 000 tonnes.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, stockage et livraison d'émulsion de bitume pour les travaux routiers
2018-Dg-0019”
Produits/services: Bitume📦
Brève description:
“La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du service Parc routier départemental à Taulhac (Le...”
Brève description
La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du service Parc routier départemental à Taulhac (Le Puy-en-Velay). La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du département de la Haute-Loire. La fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps.
À titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les 4 dernières années est de:
— émulsion de bitume pur: 1 300 000 tonnes,
— émulsion de bitume modifié: 1 200 000 tonnes.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bitume📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du service Parc routier départemental à Taulhac (Le...”
Description du marché
La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du service Parc routier départemental à Taulhac (Le Puy-en-Velay). La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du département de la Haute-Loire. La fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps.
À titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les 4 dernières années est de:
— émulsion de bitume pur: 1 300 000 tonnes,
— émulsion de bitume modifié: 1 200 000 tonnes.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction: fixé à 3.
Durée de chaque période de reconduction: de 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction: fixé à 3.
Durée de chaque période de reconduction: de 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-28
08:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018-DG-0019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2018/S 243-554660 (2018-12-13)
Avis d'attribution de marché (2019-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, stockage et livraison d'emulsion de Bitume pour les travaux routiers
2018-Dg-0019”
Brève description:
“La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du service Parc Routier départemental à Taulhac (Le...”
Brève description
La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du service Parc Routier départemental à Taulhac (Le Puy-en-Velay).
La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du département de la Haute-Loire.
La fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps. À titre indicatif le tonnage annuel moyen sur les 4 dernières années est de: émulsion de Bitume Pur: 1 300.000 t émulsion de Bitume Modifié: 1 200 000 t.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 000 000 💰
Description
Description du marché:
“La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du service Parc Routier départemental à Taulhac (Le...”
Description du marché
La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du service Parc Routier départemental à Taulhac (Le Puy-en-Velay).
La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du département de la Haute-Loire.
La fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps. À titre indicatif le tonnage annuel moyen sur les 4 dernières années est de: émulsion de Bitume Pur: 1 300.000 t émulsion de Bitume Modifié: 1 200 000 t.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 243-554660
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Emulsions du Velay
Adresse postale: ZA De Taulhac
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Marché nº 19t006 signé le 13.3.2019 attribué le 25.2.2019.
Marché à bons de commande avec un minimum de 1 500 t.” Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Source: OJS 2019/S 078-186029 (2019-04-17)