Fourniture mise en œuvre et entretien de mobilier urbain et de portiques

Saint-Étienne métropole

Le présent contrat a pour objet d'une part, la fourniture, la mise en œuvre et l'entretien de mobilier urbain, tel que potelet, barrière, appui-vélo, bornes et d'autre part, la fourniture, la mise en œuvre et l'entretien de portique de gabarit pour parkings et voies à caractère particulier. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Js Concept
• Le Potelet
• SERI

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-01	Avis de marché
2018-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date limite de soumission: 2018-07-06 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239203
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

L'attribution des lots se fera dans l'ordre croissant de la numérotation des lots à savoir: d'abord le lot nº 1, puis le lot nº 2, puis le lot nº 3. L'opérateur économique classé premier sur plusieurs lots se verra attribuer le premier lot dans l'ordre croissant de la numérotation des lots pour lesquels il est classé premier. Par suite il sera écarté du classement.

Intitulé du lot: Périphérie du territoire de Saint-Étienne Métropole (52 communes); fourniture, mise en œuvre et entretien de mobilier urbain et de portiques de gabarit
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire de la commune de Saint-Étienne y compris Saint-Victor-sur-Loire.
Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Ville centre du territoire de Saint-Étienne Métropole (commune de Saint-Étienne); fourniture de mobilier urbain métallique et de portiques de gabarit
Numéro du lot: 2
Brève description:

Communes appartenant au territoire de Saint-Étienne Métropole hors commune de Saint-Étienne.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ville centre du territoire de Saint-Étienne Métropole (commune de Saint-Étienne); fourniture de mobilier urbain plastique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ville centre du territoire de Saint-Étienne Métropole (commune de Saint-Étienne); fourniture de mobilier urbain plastique.

Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole: direction Voirie — M. France
Téléphone: +33 427405654 📞
Courrier électronique: kevin.france@saint-etienne-metropole.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole: direction de la commande publique — 6ème étage du lundi au vendredi de 8:30-12:30 et 14:00-17:00

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr Les candidats transmettent leur offre avant la date et l'heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Jusqu'au 1.10.2018, cet envoi peut se faire de 2 manières: soit par voie électronique par l'intermédiaire du site: http://www.saint-etienne-metropole.fr soit sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Les candidats fourniront des échantillons pour les lots 2 et 3.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 105-239203 (2018-06-01)

Avis d'attribution de marché (2018-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 269 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint Etienne Métropole
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-13 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-405254
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-239203
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Périphérie du territoire de Saint-Etienne Métropole (52 communes); fourniture, mise en œuvre et entretien de mobilier urbain et de portiques de gabarit
Brève description: Territoire de la commune de Saint-Etienne y compris Saint-Victor-sur-Loire.
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Ville centre du territoire de Saint-Etienne Métropole (commune de Saint-Etienne); fourniture de mobilier urbain métallique et de portiques de gabarit
Brève description:

Communes appartenant au territoire de Saint-Etienne Métropole hors commune de Saint-Etienne.

Intitulé du lot: Ville centre du territoire de Saint-Etienne Métropole (commune de Saint-Etienne); fourniture de mobilier urbain plastique
Brève description:

Ville centre du territoire de Saint-Etienne Métropole (commune de Saint-Etienne); fourniture de mobilier urbain plastique.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: JS Concept
Adresse postale: 103 rue Paul de Vivie
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 110 987 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-03 📅
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 55 405 EUR 💰
Nom: Le Potelet
Adresse postale: 26 bis rue Cecile Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 25 877 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Accords-cadre conclus sans minimum ni maximum pour chaque lot. Les montants précisés dans l'avis sont indicatif et issus de la commande type.

Source: OJS 2018/S 179-405254 (2018-09-13)

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