Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, hébergement, exploitation et maintenance d'une plateforme de calcul et d'analyse de données génomiques pour le GCS Auragen
18G01AURA”
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information📦
Brève description:
“Fourniture, installation, hébergement, exploitation et maintenance d'une plateforme de calcul et d'analyse de données génomiques pour le GCS Auragen”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Fourniture, installation, hébergement, exploitation et maintenance d'une plateforme de calcul et d'analyse de données génomiques pour le GCS Auragen” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification et se terminant le 31.12.2020. Il pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale démarrant à compter de sa date de notification et se terminant le 31.12.2020. Il pourra être reconduit par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (non obligatoire si le...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (non obligatoire si le candidat l'a renseigné dans la fiche MPS ou si le candidat l'a fourni lors d'une précédente consultation ou si le candidat transmet le certificat précité):
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée est indicative. Conformément à l'article 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée est indicative. Conformément à l'article 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin, (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 2 trimestre 2023” Informations complémentaires
“Cette consultation est passée en application des articles 78 relatifs aux accords-cadres et 80 relatifs aux bons de commande en application du décret nº...”
Cette consultation est passée en application des articles 78 relatifs aux accords-cadres et 80 relatifs aux bons de commande en application du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, passé avec un seul opérateur économique. Le projet Auragen est l'un des 2 projets retenus dans le cadre du plan «France médecine génomique 2025» (FMG 2025). Il prévoit la mise en place d'une plateforme de séquençage à très haut débit à visée sanitaire. Les données de séquence produites seront transmises à un Centre de calcul haute performance Auragen, coordonné par le CHU Grenoble Alpes et situé sur un site hébergeur de données de santé, qui exécutera les pipelines automatiques de calcul des variants. Ce centre de calcul aura également en charge l'archivage des données brutes. Les données de variants ainsi produites feront ensuite l'objet d'une curation experte par un réseau de curateurs puis d'un rapport résumé qui sera transmis au médecin prescripteur et à la RCP ou réseau thématique spécialisé associé. C'est à ce titre que le CHU Grenoble Alpes se voit confier la passation du présent appel d'offres. Financement: des crédits ont été alloués au GCS Auragen au titre du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés. Le reste sera financé par le GCS dans le cadre de son budget propre. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Garantie des prestations: cf. article 11 du CCAP. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative CJA et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— Recours de pleine juridiction ouverte aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 142-324220 (2018-07-23)
Informations complémentaires (2018-07-27) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, hébergement, exploitation et maintenance d'une plate-forme de calcul et d'analyse de données génomiques pour le GCS Auragen
18G01AURA”
Brève description:
“Fourniture, installation, hébergement, exploitation et maintenance d'une plate-forme de calcul et d'analyse de données génomiques pour le GCS Auragen.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 142-324220
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-10 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-14 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-09-10 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-14 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2018/S 146-334245 (2018-07-27)
Informations complémentaires (2018-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-14 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-28 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-09-14 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-28 📅
L'heure: 11:00
Autres informations complémentaires
“Le premier avis rectificatif nº 334245-2018 publié le 1.8.2018 avait eu pour objet de décaler la date limite de remise des plis (initialement fixée au...”
Le premier avis rectificatif nº 334245-2018 publié le 1.8.2018 avait eu pour objet de décaler la date limite de remise des plis (initialement fixée au 10.9.2018 à 11:00) au 14.9.2018 à 11:00. Ce nouvel avis rectificatif a donc pour objet de procéder une nouvelle fois au report de la date limite de remise des plis.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 168-382446 (2018-08-30)
Avis d'attribution de marché (2018-11-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, hébergement, exploitation et maintenance d'une plateforme de calcul et d'analyse de données génomiques pour le GCS Auragen
2018GS77”
Brève description:
“Fourniture, installation, hébergement, exploitation et maintenance d'une plateforme de calcul et d'analyse de données génomiques pour le GCS Auragen.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture, installation, hébergement, exploitation et maintenance d'une plateforme de calcul et d'analyse de données génomiques pour le GCS Auragen.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 142-324220
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018GS77
Titre:
“Fourniture, installation, hébergement, exploitation et maintenance d'une plateforme de calcul et d'analyse de données génomiques pour le GCS Auragen”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Bull SAS
Adresse postale: rue Jean Jaures, BP 68
Commune postale: Les Clayes-sous-Bois
Code postal: 78340
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Business & Décision Interactive Eolas
Adresse postale: 29 rue Servan
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère🏙️
Nom: A2COM
Adresse postale: 1 boulevard du Trieux
Commune postale: Pace
Code postal: 35740
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
“La valeur totale de l'accord-cadre n'est indiquée qu'à titre informatif, l'accord-cadre à bons de commande étant conclu sans montant minimum ni maximum.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 230-525595 (2018-11-26)