Fourniture d'outils pédagogiques permettent d'informer et de former à l'identification, puis à la maîtrise de certains phénomènes liés aux feux.
Le marché public est composé de 6 lots. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SDIS 59
Numéro d'enregistrement national: 28590001500055
Adresse postale: 18 rue de Pas — CS 20068
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59028
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Groupement achats et commande publique (situé au 65 place Rihour — 3e étage — BP 70345 — 59026 Lille Cedex)”
Téléphone: +33 320957270📞
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: https://www.achatpublic.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏 Communication (participation)
Nom: SDIS du Nord
Numéro d'enregistrement national: 28590001500055
Adresse postale: 65 place Rihour — BP 70345
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59026
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Groupement achats et commande publique — 3e étage
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et réparation de matériels de formation incendie et fourniture de matériels chimie destinés aux COEPT et CFD du SDIS du Nord
2018-214 à 219”
Produits/services: Matériels et appareils de formation📦
Brève description:
“Fourniture d'outils pédagogiques permettent d'informer et de former à l'identification, puis à la maîtrise de certains phénomènes liés aux feux.
Le marché...”
Brève description
Fourniture d'outils pédagogiques permettent d'informer et de former à l'identification, puis à la maîtrise de certains phénomènes liés aux feux.
Le marché public est composé de 6 lots. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360
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Valeur estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fourniture et réparation de générateurs de fumées froides et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels et appareils de formation📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique, en application de l'article 4 de...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique, en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 dont le montant maximum est fixé à 25 000,00 EUR HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Au-delà de cette période, il est reconductible,...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Au-delà de cette période, il est reconductible, par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur. La durée du marché public ne pourra excéder 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les candidats sont informés qu'ils devront réaliser une présentation technique des matériels. Les modalités de cette présentation sont précisées à l'article...”
Informations complémentaires
Les candidats sont informés qu'ils devront réaliser une présentation technique des matériels. Les modalités de cette présentation sont précisées à l'article 5.1.2. du règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: fourniture de mannequins d'entraînement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº...”
Description du marché
Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 2 500,00 EUR HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: fourniture et réparation d'outils de formation sur feux réels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 16 000,00 EUR HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: fourniture d'outils de simulation d'incident
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 4 000,00 EUR HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº...”
Description des renouvellements
Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 et dont le montant maximum fixé à 4 000,00 EUR HT par an. La durée du marché public ne pourra excéder 4 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: fourniture et réparation d'outils pédagogiques et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 10 000,00 EUR HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: fourniture de matériel de chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº...”
Description du marché
Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 10 000,00 EUR HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat, ou, en cas de groupement et/ou de sous-traitance, chaque cotraitant et/ou sous-traitant aura à produire un dossier complet comprenant les...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat, ou, en cas de groupement et/ou de sous-traitance, chaque cotraitant et/ou sous-traitant aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
1) la lettre de candidature;
2) une attestation sur l'honneur du candidat déclarant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
5) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 193-395507
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a) COEPT = Centres d'observation et d'étude des phénomènes thermiques; CFD. = Centres de formation départementaux;
b) critères de sélection des...”
a) COEPT = Centres d'observation et d'étude des phénomènes thermiques; CFD. = Centres de formation départementaux;
b) critères de sélection des candidatures:
— conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies,
— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes;
c) critères de jugement des offres: le prix sera apprécié sur la base d'une simulation de commande propre à chaque lot; la valeur technique sera appréciée comme suit:
— lot 1 = transport, montage et mise en service/protocole essai (sur 20), enfumage et maintien en condition d'une pièce enfumée / protocole essai (sur 20) et cadre de réponses (sur 20),
— lot 3 = transport, montage et mise en service / protocole essai (sur 20), qualité de la flamme et modularité de la puissance / protocole essai (sur 20) et cadre de réponses (sur 20),
— lot 4 = ergonomie et montage du matériel / protocole essai (sur 30) et efficacité et modularité / protocole essai (sur 30);
d) méthode d'analyse du critère du prix: la société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant. Les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante: (offre de la société la moins disante/offre de la société concernée) x pondération;
e) dématérialisation: le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: www.achatpublic.com.
Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 40-ll.1 du décret nº 2016-360, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com. Aucune offre ne doit être envoyée sur l'adresse marches.publics@sdis59.fr, les offres dématérialisées doivent être envoyées sur le profil acheteur;
f) précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé avec avis de réception ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas, les plis devront mentionner sur l'enveloppe: appel d'offres ouvert — fourniture et réparation de matériels de formation incendie et fourniture de matériels chimie destinés aux COEPT et CFD du SDIS du Nord avec indication du ou des lot(s) — «Ne pas ouvrir».
g) le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance
— le service public de la diffusion du droit: http://www.legifrance.gouv.fr».
h) la composition de la commission d'appel d'offres est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1); I) complément au LV.2.1 publication antérieure: BOAMP annonce nº 17-134591
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 149-340854 (2018-08-02)
Avis d'attribution de marché (2019-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Groupement achats et commande publique (situé au 65 place Rihour — 3e étage — BP 70345 — 59026 Lille Cedex).”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'outils pédagogiques permettant d'informer et de former à l'identification, puis à la maîtrise de certains phénomènes liés aux feux. Le marché...”
Brève description
Fourniture d'outils pédagogiques permettant d'informer et de former à l'identification, puis à la maîtrise de certains phénomènes liés aux feux. Le marché public est composé de 6 lots. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Fourniture et réparation de générateurs de fumées froides et accessoires
Description
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique, en application de l'article 4 de...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique, en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 dont le montant maximum est fixé à 25 000,00 euros HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Fourniture de mannequins d'entraînement
Description
Description du marché:
“Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance...”
Description du marché
Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 2500,00 euros HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Fourniture et réparation d'outils de formation sur feux réels
Description
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 16000,00 euros HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Fourniture d'outils de simulation d'incident
Description
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 4000,00 euros HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Fourniture et réparation d'outils pédagogiques et accessoires
Description
Description du marché:
“Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de...”
Description du marché
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 10000,00 euros HT par an (pas de montant minimum annuel)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: Fourniture de matériel de chimie
Description
Description du marché:
“Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance...”
Description du marché
Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360 et dont le montant maximum est fixé à 10000,00 euros HT par an (pas de montant minimum annuel)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 149-340854
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018214
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: fourniture et réparation de générateurs de fumées froides et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: JCM Distribution
Numéro d'enregistrement national: 41444050300046
Adresse postale: 92 rue des Eglantiers
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.jcmdistribution.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2018215
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: fourniture de mannequins d'entraînement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dumont Sécurité SAS
Numéro d'enregistrement national: 54722013700012
Adresse postale: 9 rue Lucien Rosengart
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Région: Ain🏙️
URL: https://www.dumont-securite.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018216
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: fourniture et réparation d'outils de formation sur feux réels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018217
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: fourniture d'outils de simulation d'incident
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018218
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: fourniture et réparation d'outils pédagogiques et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: fourniture de matériel de chimie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“a) ll.1.7) valeur totale du marché: 230 000,00 EUR HT (toutes reconductions comprises) répartis en fonction des 5 lots attribués;
b) ll.2.7) durée du...”
a) ll.1.7) valeur totale du marché: 230 000,00 EUR HT (toutes reconductions comprises) répartis en fonction des 5 lots attribués;
b) ll.2.7) durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique durée: pour chaque lot, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions: au delà de cette période, le marché public est reconductible, par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur. La durée du marché public ne pourra excéder 4 ans;
c) LV.2.1) publication antérieure relative à la présente procédure: avis BOAMP nº 18-110775 (4.8.2018);
d) seul le lot 6 n'a pas été attribué. Aussi, au V.1) propre à chacun des autres lots, lire: «Le marché/lot n'a pas été attribué = sans objet»;
e) les présents marchés et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis sous réserve du respect des secrets protégés par la loi et notamment par le code des relations entre le public et l'administration;
f) le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel = http://www.legifrance.gouv.fr
g) la composition de la commission d'appel d'offres est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet: www.telerecours.fr”
Source: OJS 2019/S 010-018625 (2019-01-11)