Fourniture et pose de sanitaires en bouts de lignes à destination des conducteurs de bus

SMTC Artois-Gohelle

Le présent marché a pour objet l'achat de sanitaires comprenant la fourniture et la pose de sanitaires autonomes ou raccordés au réseau à destination des conducteurs et des conductrices du réseau TADAO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-08 Avis de marché
2019-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Numéro de référence: 18SM29
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat de sanitaires comprenant la fourniture et la pose de sanitaires autonomes ou raccordés au réseau à destination des conducteurs et des conductrices du réseau TADAO.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC Artois-Gohelle
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet, CS 70 173
Code postal: 62303
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: sgrazem@smtag.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_fOoTrPopCJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_fOoTrPopCJ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-08 📅
Date limite de soumission: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 197-444943
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum de montant.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à assurer au titre de ce marché sont les suivantes:
— la livraison de la structure,
— l'installation comprenant la prestation du génie civil si nécessaire propre à la pose de la structure,
— le raccordement aux réseaux et à la voirie,
— effectuer les remises en état des revêtements des sols si nécessaire,
— fourniture des pièces nécessaires à la constitution de dossiers d'obtention de toutes autorisations d'urbanisme,
— la constatation sous huissier de l'état initial du terrain d'accueil du sanitaire.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction. Si le SMT Artois-Gohelle décide de ne pas reconduire le marché, il l'indiquera dans un courrier au titulaire envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard, 1 mois avant la date d'anniversaire du marché.
Afficher plus
Description des options:
La consultation comporte une option au sens du droit communautaire. En effet, le marché pourra être reconduit 3 fois.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la réponse technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Design des sanitaires
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_fOoTrPopCJ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_fOoTrPopCJ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au deuxième alinéa du II de l'article 99 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 197-444943 (2018-10-08)
Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat de sanitaires comprenant la fourniture et la pose de sanitaires autonomes ou raccordés au réseau à destination des conducteurs et des conductrices du réseau Tadao.
Valeur totale du marché: 336 930 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet, CS 70173

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-112174
Se réfère à l'avis: 2018/S 197-444943
Numéro JO-S: 49

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-25 📅
Nom: Its/gmi
Adresse postale: Europolys, 1 rue de la Craye
Commune postale: Autechaux
Code postal: 25110
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupgmi.com/corporate.htm 🌏
Valeur totale du marché: 336 930 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 049-112174 (2019-03-06)
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