Fourniture et livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs de l'UES ARTE France
ARTE France
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ayant pour objet la fourniture et livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs de l’UES ARTE France.
Il ne comporte aucun minimum ni maximum, que ce soit en montant ou en quantité.
Le délai de réception des offres était de 2018-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • UP
- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-16 | Avis de marché |
| 2018-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: DRH-2018-1
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ARTE France
Adresse postale: 8, rue Marceau
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.arte.tv 🌏
Courrier électronique: s-derotrou@artefrance.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/arte 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/arte 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-313039
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 92130 Issy-les-Moulineaux
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Actions en matière de responsabilité sociale et environnementale, éthique et développement durable
Critère de qualité (pondération): 25 %
Prix (pondération): 25 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: RCS Nanterre - SIREN 334 689 122
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société
Contact
Point de contact: Stéphanie Ploix de Rotrou
Adresse Internet: www.arte.tv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/arte 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/arte 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 6 rue Pablo Neruda
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 137-313039 (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: DRH-2018-1
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ayant pour objet la fourniture et livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs de l’UES ARTE France.
Il ne comporte aucun minimum ni maximum, que ce soit en montant ou en quantité.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ARTE France
Adresse postale: 8, rue Marceau
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.arte.tv 🌏
Courrier électronique: s-derotrou@artefrance.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/arte 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/arte 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-313039
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ayant pour objet la fourniture et livraison de titres-restaurant pour les collaborateurs de l’UES ARTE France.
Il ne comporte aucun minimum ni maximum, que ce soit en montant ou en quantité.
Fourniture, façonnage, impression et livraison des titres-restaurant pour les collaborateurs de l'UES ARTE France.
Les titres-restaurant destinés à un même collaborateur pour un mois donné sont reliés. Un carnet de titres-restaurant ne comprend que ceux destinés à un seul collaborateur.
Les carnets de titres-restaurant sont livrés selon une périodicité mensuelle dans les 2 jours ouvrés suivant la commande passée via la solution informatique proposée par le candidat dans son offre.
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit, au maximum 1 fois, dans des conditions équivalentes, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder une période de 4 ans.
La reconduction est tacite, sauf décision écrite contraire notifiée par ARTE France au titulaire au moins 3 mois avant la fin du marché.
Site principal ou lieu d'exécution: 92130 Issy-les-Moulineaux
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Actions en matière de responsabilité sociale et environnementale, éthique et développement durable
Critère de qualité (pondération): 25 %
Prix (pondération): 25 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: RCS Nanterre - SIREN 334 689 122
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société
Contact
Point de contact: Stéphanie Ploix de Rotrou
Adresse Internet: www.arte.tv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/arte 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/arte 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 6 rue Pablo Neruda
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 137-313039 (2018-07-16)
Avis d'attribution de marché (2018-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 432 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue Marceau
Contact
Courrier électronique: c-aurey@artefrance.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-24 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575995
Se réfère à l'avis: 2018/S 137-313039
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: 92130 Issy-les-Moulineaux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Up
Numéro d'enregistrement national: 642044366
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 432 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chantal Aurey
Source: OJS 2018/S 249-575995 (2018-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 432 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue Marceau
Contact
Courrier électronique: c-aurey@artefrance.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-24 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575995
Se réfère à l'avis: 2018/S 137-313039
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les titres-restaurant destinés à un même collaborateur pour 1 mois donné sont reliés. Un carnet de titres-restaurant ne comprend que ceux destinés à un seul collaborateur.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 92130 Issy-les-Moulineaux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Up
Numéro d'enregistrement national: 642044366
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 432 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chantal Aurey
Source: OJS 2018/S 249-575995 (2018-12-24)
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