Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane

Département de l'Ardèche

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane.
Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots:
— lot nº 1: fourniture et livraison de sel de déneigement,
— lot nº 2: fourniture et livraison de pouzzolane

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrière Dodet SAS
• ROCK SAS

Qui ?

• Département de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-16	Avis de marché
2018-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abrasifs naturels
Numéro de référence: cd07drm2018.25
Brève description:

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane. Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots: — lot nº 1: fourniture et livraison de sel de déneigement, — lot nº 2: fourniture et livraison de pouzzolane

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Abrasifs naturels 📦
Code CPV supplémentaire: Abrasifs naturels 📦
Sel marin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département Quartier la Chaumette — BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr 🌏
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_M7Ma24F11i 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-314520
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2018.25 DCE remis gratuitement sur demande faite par télécopieur, mail ou courrier. Dématérialisation des procédures: se reporter au règlement de consultation et à l'annexe de dématérialisation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane.

Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots:

— lot nº 1: fourniture et livraison de sel de déneigement,

— lot nº 2: fourniture et livraison de pouzzolane

Valeur totale estimée: 1 830 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture et livraison de sel de déneigement
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de sel de déneigement.

Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre: 15 000 t

Valeur estimée hors TVA: 1 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture et livraison de pouzzolane
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de pouzzolane.

Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre: 3 000 t

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Des modifications en cours d'exécution du contrat et des marchés complémentaires pourront être conclus lors de l'exécution du marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_M7Ma24F11i 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche: direction des routes et des mobilités
Adresse postale: 2 rue de la Recluse, BP 737
Point de contact: Service pilotage unité commande publique,
Pays: Ardèche 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche: direction de l'immobilier, des achats et des moyens
Adresse postale: 69 route des Mines, BP 737 Pôle des mines
Point de contact: Service commande publique achats approvisionnements

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prévu en juillet 2022

DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2018.25 DCE remis gratuitement sur demande faite par télécopieur, mail ou courrier.

Dématérialisation des procédures: se reporter au règlement de consultation et à l'annexe de dématérialisation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141042 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2018/S 138-314520 (2018-07-16)

Avis d'attribution de marché (2018-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane. Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots: — lot nº 1: fourniture et livraison de sel de déneigement, — lot nº 2: fourniture et livraison de pouzzolane.

Valeur totale du marché: 1 422 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette — BP 737

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454261
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-314520
Numéro JO-S: 200

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane. Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots:

— lot nº 2: fourniture et livraison de pouzzolane.

Intitulé du lot: Lot 1 fourniture et livraison de sel de déneigement
Brève description:

Fourniture et livraison de sel de déneigement. Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre: 15 000 t.

Intitulé du lot: Lot 2 fourniture et livraison de pouzzolane
Brève description:

Fourniture et livraison de pouzzolane. Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre: 3 000 t.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Nom: Rock SAS
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn, BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 149 100 EUR 💰
Nom: Carrière Dodet SAS
Adresse postale: 465 route du Prat
Commune postale: Thueyts
Code postal: 07330
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 273 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 200-454261 (2018-10-12)

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