Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane.
Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots:
— lot nº 1: fourniture et livraison de sel de déneigement,
— lot nº 2: fourniture et livraison de pouzzolane
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département Quartier la Chaumette — BP 737
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr📧
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ardeche.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_M7Ma24F11i🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de l'Ardèche: direction des routes et des mobilités
Adresse postale: 2 rue de la Recluse, BP 737
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service pilotage unité commande publique,
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr📧
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ardeche.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏 Communication (participation)
Nom: Département de l'Ardèche: direction de l'immobilier, des achats et des moyens
Adresse postale: 69 route des Mines, BP 737 Pôle des mines
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique achats approvisionnements
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr📧
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ardeche.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane
cd07drm2018.25
Produits/services: Abrasifs naturels📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane.
Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots:
— lot nº 1: fourniture et livraison de...”
Brève description
Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane.
Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots:
— lot nº 1: fourniture et livraison de sel de déneigement,
— lot nº 2: fourniture et livraison de pouzzolane
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 830 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fourniture et livraison de sel de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Abrasifs naturels📦
Produits/services supplémentaires: Sel marin📦
Produits/services supplémentaires: Sel gemme📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de sel de déneigement.
Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre: 15 000 t” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des modifications en cours d'exécution du contrat et des marchés complémentaires pourront être conclus lors de l'exécution du marché”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prévu en juillet 2022
Informations complémentaires
“DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2018.25 DCE remis gratuitement sur demande faite par...”
DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2018.25 DCE remis gratuitement sur demande faite par télécopieur, mail ou courrier.
Dématérialisation des procédures: se reporter au règlement de consultation et à l'annexe de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141042📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2018/S 138-314520 (2018-07-16)
Avis d'attribution de marché (2018-10-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette — BP 737
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane. Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots:
— lot nº 1: fourniture et livraison de...”
Brève description
Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane. Accord-cadre d'une durée de 4 ans comportant 2 lots:
— lot nº 1: fourniture et livraison de sel de déneigement,
— lot nº 2: fourniture et livraison de pouzzolane.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 422 700 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 fourniture et livraison de sel de déneigement
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de sel de déneigement. Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre: 15 000 t.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 fourniture et livraison de pouzzolane
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pouzzolane. Quantité minimum pour la durée de l'accord-cadre: 3 000 t.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-314520
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201828
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock SAS
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn, BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 149 100 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018D29
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de pouzzolane
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrière Dodet SAS
Adresse postale: 465 route du Prat
Commune postale: Thueyts
Code postal: 07330
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273 600 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 200-454261 (2018-10-12)