Fourniture et livraison de sapins de Noël pour la ville de Marseille en 3 lots

Ville de Marseille

Fourniture et livraison de sapins de Noël pour les besoins de la ville de Marseille en 3 lots.
La procédure de passation est la suivante: appel d'offres ouvert selon les articles suivants: articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360. Accord-cadre avec émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-16	Avis de marché
2018-02-22	Informations complémentaires
2018-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Numéro de référence: 2017_41603_0049
Brève description:

Fourniture et livraison de sapins de Noël pour les besoins de la ville de Marseille en 3 lots. La procédure de passation est la suivante: appel d'offres ouvert selon les articles suivants: articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360. Accord-cadre avec émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville — quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏
Courrier électronique: dgaj-dmp@mairie-marseille.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date limite de soumission: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-075792
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes: les valeurs données ci-après sont données par période annuelle: — montant minimum HT: 20 000 EUR, — montant maximum HT: 100 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de sapins de Noël pour les besoins de la ville de Marseille en 3 lots.

La procédure de passation est la suivante: appel d'offres ouvert selon les articles suivants: articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360. Accord-cadre avec émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Sapins de moins de 7 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de sapins de moins de 7 m pour la ville de Marseille.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché est reconductible par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

Informations complémentaires:

Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes: les valeurs données ci-après sont données par période annuelle:

— montant minimum HT: 20 000 EUR,

— montant maximum HT: 100 000 EUR.

Intitulé du lot: Sapins floqués
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de sapins floqués pour la ville de Marseille.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum HT: 30 000 EUR,

— montant maximum HT: 150 000 EUR.

Intitulé du lot: Sapins de 7 à 8 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de sapins de 7 à 8 m pour la ville de Marseille.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum HT: 10 000 EUR,

— montant maximum HT: 40 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille + Aubagne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature pouvant prendre la forme du formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), dans sa dernière version mise à jour le 26.10.2016,

— documents attestant des pouvoirs des personnes signataires habilitées à engager le candidat. Dans le cas d'un groupement, fournir la preuve de l'habilitation du mandataire par chaque co-traitant,

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement pouvant prendre la forme du formulaire DC2, dans sa dernière version mise à jour le 26.10.2016, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices devront fournir:

—— une copie certifiée du récépissé de dépôt du Centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),

—— le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses chiffres d'affaires.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Exigence de garanties et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif. Il s'agit pour chaque lot du montant maximum annuel, multiplié par la durée totale du marché (soit 4 ans).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille, DGVDE — SRP mutualisé DPJ/DECV
Adresse postale: Le Grand Pavois, 320-330 avenue du Prado
Point de contact: Renseignements complémentaires d'ordre administratif: Anne Gianfranceschi (pour plus de détails voir le RC).
Courrier électronique: agianfranceschi@marseille.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: En cas d'envoi postal: Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ), 39 bis rue Sainte
Point de contact: Remise contre récépissé: DGAAJ — DMPAP (anciennement service des marchés publics — DSJ), passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement), 13001 Marseille. Horaires de réception des plis: du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, hors jours fériés et chômés.
Courrier électronique: dgaj-dmp@marseille.fr 📧
Adresse Internet: https://mpe-marseille.local-trust.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est reconductible annuellement à la date d'anniversaire de notification du marché.

Obtention du DCE sur support papier: il peut être retiré à l'adresse: ville de Marseille, DGVDE SRP mutualisé DPJ/DECV, Le Grand Pavois 320 — 330 avenue du Prado, 13008 Marseille. Le DCE peut être transmis aux candidats sur demande envoyée:

— par courrier: ville de Marseille, DGVDE SRP mutualisé DPJ/DECV, Le Grand Pavois 320 — 330 avenue du Prado, 13233 Marseille, Cedex 20,

— par courriel: agianfranceschi@marseille.fr

Obtention du DCE sous forme dématérialisée: en application de l'article 39 du décret nº 2016-360, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse internet est marchespublics.mairie-marseille.fr

Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur: remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées. Pour la remise sous forme dématérialisée, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.

Envoi postal: ville de Marseille, Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ), 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille, Cedex 20.

Remise contre récépissé: Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ), passage Timon David, rue Sainte 13001 Marseille.

Horaires de réception des plis: du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, hors jours fériés et chômés.

Critères de jugement des offres (cf. détails au RC):

— pour les lots 1 et 3:

1) prix de l'offre 70 points;

2) valeur technique 25 points selon les sous-critères suivants:

— sous-critère 1: planning détaillé indiquant les jours nécessaires à la coupe, au conditionnement, au chargement, au transport et à la livraison, en précisant les lieux de chaque étape — sur 10 points,

— sous-critère 2: adaptation des moyens logistiques, matériels et organisationnels de la (des) pépinière(s) de production bien identifiée(s) indiquée(s) dans le mémoire technique pour la coupe, le conditionnement et le transport — sur 15 points;

3) valeur développement durable 5 points,

— pour le lot 2:

— sous-critère 1: planning détaillé indiquant les jours nécessaires à la coupe, au flocage, au séchage, au conditionnement, au chargement, au transport et à la livraison, en précisant les lieux de chaque étape — sur 10 points,

3) valeur développement durable 5 points des demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées au représentant du pouvoir adjudicateur, par écrit, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.

Renseignements complémentaires d'ordre administratif: Anne Gianfranceschi, agianfranceschi@marseille.fr +33 491552587.

Renseignements complémentaires d'ordre technique:

— lots 1 et 2: Jean Christophe Louche, jclouche@marseille.fr +33 491552351,

— lot 3: Christian Point, cpoint@marseille.fr +33 491545320.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 035-075792 (2018-02-16)

Informations complémentaires (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de sapins de Noël pour les besoins de la ville de Marseille en 3 lots. La procédure de passation est la suivante: appel d'offres ouvert selon les articles suivants: articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360. Accord-cadre avec émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-085078
Se réfère à l'avis: 2018/S 035-075792
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

L'avis de marché (avis d'appel à la concurrence) du présent appel d'offres a été envoyé à la publication le 16.2.2018. Toutefois, suite à un problème technique, le dossier de consultation des entreprises (DCE) n'a été mis en ligne et disponible sur la plate-forme d'acheteur que le 22.2.2018. Afin de respecter un délai de 35 jours de publication de l'avis et de mise à disposition gratuite des documents de la consultation (le DCE), la date limite de remise des plis est reportée. La date limite de remise des plis fixée initialement le 23.3.2018 à 16:00 est reportée au 29.3.2018 à 16:00. Cette nouvelle date limite s'applique aux 3 lots du présent appel d'offres.

Source: OJS 2018/S 039-085078 (2018-02-22)

Avis d'attribution de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de sapins de Noël pour la Ville de Marseille en 3 lots.
Valeur totale du marché: 1 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — quai du Port

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-477099
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Durée du marché: 48 mois. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille, Cedex 20, Fax +33 0491551927 tél +33 0491551930.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sapins de moins de 7 mètres
Brève description:

Sapins de moins de 7 mètres.

Sapins floqués

Intitulé du lot: Sapins de 7 à 8 mètres
Brève description: Sapins de 7 à 8 mètres

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 70 %
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 25 %
Critère de coût (nom): Valeur développement durable
Critère de coût (pondération): 5 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-22 📅
Nom: Monsapin (Forest Company Sarl)
Adresse postale: SA Cadran — ZI de l'empereur
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Jura Morvan Décorations SAS
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel — parc Club du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-20 📅
Nom: Robin Pépinière EARL
Adresse postale: chemin de la Pépinière
Commune postale: Saint-Laurent-du-Cros
Code postal: 05500
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

Durée du marché: 48 mois.

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille, Cedex 20, Fax +33 0491551927 tél +33 0491551930.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours
Source: OJS 2018/S 209-477099 (2018-10-26)

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Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs (7)

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Arbre de Noël