Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement et les structures multi accueil de la communauté Alès Agglomération

Alès agglomération

Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel au titre de chaque lot, relatif à la fourniture et à la livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement et les structures multi accueil de la communauté Alès Agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS terres de cuisine

Qui ?

• Alès agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-06	Avis de marché
2018-05-09	Informations complémentaires
2018-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Numéro de référence: 2017-FCS-01-0066
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Alès Agglomération
Adresse postale: Bâtiment Atome — 2 rue Michelet — BP 60249
Code postal: 30105
Commune postale: Alès Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ales.fr/ 🌏
Courrier électronique: manon.jourdan@alesagglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Z_pJwPAK11 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Z_pJwPAK11 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-153370
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

La communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire réponde à une approche «Développement durable», dans le respect de l'environnement et par la réduction des impacts environnementaux à travers les axes suivants: procédés de transformation d'amont en aval du processus et valorisation des produits agricoles bruts de qualité dans une logique de circuits courts.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement de la communauté Alès Agglomération
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sites et multi-sites du lot 1: ALSH Mas Sanier et Malataverne (Multi-sites d'Alès), ALSH d'Anduze, ALSH Lez' Enfantillages (Lézan), ALSH Les Cocci' malins (Saint Hilaire de Brethmas), ALSH Le Roucan(Saint-Martin de Valgalgues), ALSH Les Passerous (Ribaute-les-Tavernes), ALSH La Cabane des Cévennes (Multi-sites secteur Les Mages), ALSH secteur Vézénobres. Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site obligatoire (certificat de visite à joindre dans l'offre). Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas/goûters, conditionnements conformes, transport et livraison des repas/goûters, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas/goûter témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel (appartenant au prestataire et à Alès Agglomération). Composition de chaque repas: 5 composantes (entrée (froide ou chaude), plat protidique principal (viande ou poisson), plat d'accompagnement (légumes ou féculents), fromage ou un laitage, dessert.

2 types de repas pourront être commandés: traditionnel et végétarien. Sur demande de l'acheteur public, le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Composition de chaque goûter: 2 composantes: un sachet de biscuits parfumés (2 biscuits) ou un sachet individuel de viennoiserie ou un gâteau (un par sachet), une compote ou un laitage (type yaourt à boire ou équivalent) en mini brique ou un fruit. Sur demande de l'acheteur public, les goûters devront pouvoir être servis en pique-nique. Il pourra être demandé au titulaire de fournir et de livrer du pain supplémentaire (en plus du pain du repas) dont les caractéristiques sont les mêmes que celles du pain prévu dans le repas. Commandes: en période scolaire:les commandes du mercredi seront faites le lundi précédent au plus tard à 12:00. Dans le cas où le lundi est un jour férié, les commandes seront effectuées le vendredi précédent au plus tard à 12:00. En période de vacances scolaires, les commandes seront faites hebdomadairement pour toute la semaine suivante (soit les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis), le jeudi précédant la semaine de livraison au plus tard à 12:00. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 12:00. Livraisons: la livraison des repas (traditionnels et végétariens) et des goûters devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard entre 8:30 et 10:30 le jour de consommation sur chaque site. La livraison des repas pique-niques devra se faire au plus tard à 8:30 le jour de consommation sur chaque site. Exceptionnellement et sur demande de l'acheteur public, les repas pique-niques pourront être livrés la veille. Dans le cas où le pique-nique s'accompagne d'un goûter, la livraison du goûter sera effectuée au même moment, à savoir au plus tard à 8:30 le jour de consommation ou la veille (de manière exceptionnelle et sur demande de l'acheteur public).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. En cas de reconduction, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options:

L'acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article 30-I 7

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures multi accueil de la communauté Alès Agglomération
Numéro du lot: 2
Brève description:

Sites du lot 2: les Canaillous (site de Saint-Jean du Gard), les Péquelets (site de Thoiras), la Clé des Champs (site de Saint-Hilaire de Brethmas), le Roucan (site de Saint-Martin de Valgalgues), les Lutins, Califourchon, les Papillons Bleus (sites d'Alès), la Ribouldingue (site de Saint-Maurice de Cazevieille), les Lucioles (site de Lézan), 1, 2, 3 Soleil (site de Saint-Julien les Rosiers), les P'Tits Loups (site de Rousson), les Premiers Pas (site de Saint-Florent-sur-Auzonnet). Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site obligatoire (certificat de visite à joindre dans l'offre). Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas/goûters, conditionnements conformes, transport et livraison des repas/goûters, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas/goûter témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel (appartenant au prestataire). Composition de chaque repas: nourrissons de 6 à 9 mois (repas à texture lisse — 2 composantes: purée de légumes (à varier sur la semaine), laitage), enfants de 9 à 14 mois (repas à texture mixée — 3 composantes: plat protidique, purée, dessert), enfants de 15 mois à 3 ans et 3 à 6 ans (repas à texture «Hachée puis en morceaux» — 5 composantes: entrée, plat, purée, fromage, dessert. Sur demande de l'acheteur public, le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Composition de chaque goûter: nourrissons de 6 à 9 mois (fruit cuit en compote), enfants de 9 à 14 mois (compote et laitage ou fruits cuits mixés et laitage), enfants de 15 mois à 3 ans et 3 à 6 ans (compote ou fruit ou laitage plus biscotte ou pain). Sur demande de l'acheteur public, les goûters devront pouvoir être servis en pique-nique. Commandes: chaque semaine, les commandes seront faites oralement par téléphone et/ou par mail. La confirmation des commandes sera effectuée par mail ou par fax par chaque directrice de crèches au plus tard à 10:30 le jeudi de la semaine précédente, avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48 h avant la livraison. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10:30. Livraisons: la livraison des repas et des goûters devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10:00 le jour de consommation sur chaque site. La livraison des repas pique-niques devra se faire au plus tard à 8:30 le jour de consommation sur chaque site. Exceptionnellement et sur demande de l'acheteur public, les repas pique-niques pourront être livrés la veille. Dans le cas où le pique-nique s'accompagne d'un goûter, la livraison du goûter sera effectuée au même moment, à savoir au plus tard à 8:30 le jour de consommation ou la veille (de manière exceptionnelle et sur demande de l'acheteur public).

Brève description

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles 45 et 48 I 1

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (en cours de validité).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La date et l'heure précisées ci-dessus sont prévisionnelles.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président, Max Roustan
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Z_pJwPAK11 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des moyens généraux et du patrimoine — service marchés publics
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Téléphone: +33 466564399 📞
Fax: +33 466561035 📠
Pays: Gard 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Z_pJwPAK11 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou dépôt par voie papier: service de la commande publique
Adresse postale: BP 70038
Code postal: 30101
Adresse Internet: http://www.ales.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du présent marché.

Visite sur site obligatoire pour tous les lots (certificat de visite à joindre dans l'offre) sur prise de rendez-vous avec:

— lot 1: Mr Vincent Antoine (pôle éducation, enfance et jeunesse — service vie des quartiers, animation, jeunesse — +33 673905695) ou Mme Nelly Raphael (pôle éducation, enfance et jeunesse — service vie des quartiers, animation, jeunesse — +33 770279027)

— lot 2: Mme Isabelle Delosier Peteil (pôle éducation, enfance et jeunesse — coordinatrice Petite Enfance — +33 466569565) ou Mme Christelle Stawski (pôle éducation, Enfance et Jeunesse — service Petite Enfance — +33 466569565). Financement du marché: Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance prévue pour tous les lots dans les conditions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 j. Les prix du marché sont fermes la première année d'exécution, actualisables et révisables annuellement en cas de reconduction. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Renseignements techniques: au titre du lot 1: pôle éducation, Enfance et Jeunesse-Service vie des quartiers, animation, jeunesse — quai Boissier de Sauvages — 30100 Alès: M. Vincent Antoine (+33 673905695 — vincent.antoine@alesagglo.fr) et Mme Nelly Raphael (+33 770279027 — nelly.raphael@alesagglo.fr) au titre du lot 2: pôle éducation, Enfance et Jeunesse — coordination Petite Enfance-Direction — Mme Isabelle Delosier Peteil (+33 466569565 —isabelle.delosier@alesagglo.fr) et Mme Giner Séverine (+33 466569565 — severine.giner@alesagglo.fr) le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement aux candidats. Il peut être:

— envoyé sous forme papier par voie postale,

— retiré sur place au service de la commande publique (Mme Manon Jourdan — place de l'Hôtel de Ville — 30100 Alès) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 — retiré par voie électronique en téléchargeant le dossier aux adresses internet suivantes: www.achatpublic.com et http://marchespublics.alescevennes.fr/ Toute demande de retrait de dossier sous format papier devra être précédée d'une demande par mail (manon.jourdan@alesagglo.fr) contenant les coordonnées de l'opérateur économique, le ou les lots concernés. Remise des plis:

— recommandé avec accusé de réception ou courrier suivi (type chronopost...) au service de la commande publique — BP 70038 — 30101 Alès Cedex ou,

— remis en main propre contre récépissé au service de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — 30100 Alès ou,

— remis sur la plateforme de dématérialisation: www.achatpublic.com — En cas de transmission des plis sous format papier, le pli doit être cacheté et porter la mention: appel d'offres ouvert européen. Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement et les structures multi accueil de la communauté Alès Agglomération. Pour le(s) lot(s) nº..... Ne pas ouvrir.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,

— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 j selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 j suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),

— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques,

— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 069-153370 (2018-04-06)

Informations complémentaires (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement et les structures multi accueil de la communauté Alès Agglomération (rectificatif)

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bâtiment Atome –2 rue Michelet – BP 60249

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-204602
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-153370
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Suite à une modification de l'annexe 3 du CCTP du lot 1, la date limite de réception des offres est prolongée jusqu'au 24.5.2018 à 12:00

Source: OJS 2018/S 090-204602 (2018-05-09)

Avis d'attribution de marché (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel au titre de chaque lot, relatif à la fourniture et à la livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement et les structures multi-accueil de la Communauté Alès Agglomération.

Valeur totale du marché: 1 032 317 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390807
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

La Communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire réponde à une approche «Développement durable» dans le respect de l'environnement et par la réduction des impacts environnementaux à travers les axes suivants: procédés de transformation d'amont en aval du processus et valorisation des produits agricoles bruts de qualité dans une logique de circuits courts.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement de la Communauté Alès Agglomération
Brève description:

Sites et multi-sites du lot 1: ALSH Mas Sanier et Malataverne (multi-sites d'Alès), ALSH d'Anduze, ALSH Lez' Enfantillages (Lézan), ALSH Les Cocci' malins (Saint-Hilaire-de-Brethmas), ALSH Le Roucan (Saint-Martin-de-Valgalgues), ALSH Les Passerous (Ribaute-les-Tavernes), ALSH La Cabane des Cévennes (multi-sites secteur Les Mages), ALSH Secteur Vézénobres.

Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site obligatoire (certificat de visite à joindre dans l'offre).

Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas/goûters, conditionnements conformes, transport et livraison des repas/goûters, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas/goûter témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel (appartenant au prestataire et à Alès Agglomération). Composition de chaque repas: 5 composantes (entrée (froide ou chaude), plat protidique principal (viande ou poisson), plat d'accompagnement (légumes ou féculents), fromage ou un laitage, dessert).

2 types de repas pourront être commandés: traditionnel et végétarien.

Sur demande de l'acheteur public, le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique.

Composition de chaque goûter: 2 composantes: un sachet de biscuits parfumés (2 biscuits) ou un sachet individuel de viennoiserie ou un gâteau (un par sachet), une compote ou un laitage (type yaourt à boire ou équivalent) en mini brique ou un fruit.

Sur demande de l'acheteur public, les goûters devront pouvoir être servis en pique-nique. Il pourra être demandé au titulaire de fournir et de livrer du pain supplémentaire (en plus du pain du repas) dont les caractéristiques sont les mêmes que celles du pain prévu dans le repas.

Commandes:

— en période scolaire: les commandes du mercredi seront faites le lundi précédent au plus tard à 12:00. Dans le cas où le lundi est un jour férié, les commandes seront effectuées le vendredi précédent au plus tard à 12:00,

— en période de vacances scolaires, les commandes seront faites hebdomadairement pour toute la semaine suivante (soit les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis), le jeudi précédant la semaine de livraison au plus tard à 12:00. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 12:00.

Livraisons: la livraison des repas (traditionnels et végétariens) et des goûters devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard entre 8:30 et 10:30 le jour de consommation sur chaque site. La livraison des repas pique-niques devra se faire au plus tard à 8:30 le jour de consommation sur chaque site. Exceptionnellement et sur demande de l'acheteur public, les repas pique-niques pourront être livrés la veille. Dans le cas où le pique-nique s'accompagne d'un goûter, la livraison du goûter sera effectuée au même moment, à savoir au plus tard à 8:30 le jour de consommation ou la veille (de manière exceptionnelle et sur demande de l'acheteur public).

Description des options:

L'acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures multi accueil de la Communauté Alès Agglomération
Brève description:

Sites du lot 2: Les Canaillous (Site de Saint-Jean-du-Gard), Les Péquelets (Site de Thoiras), La Clé des Champs (Site de Saint-Hilaire-de-Brethmas), Le Roucan (Site de Saint-Martin-de-Valgalgues), Les Lutins, Califourchon, Les Papillons Bleus (Sites d'Alès), la Ribouldingue (Site de Saint-Maurice-de-Cazevieille), Les Lucioles (Site de Lézan), 1,2,3 Soleil (Site de Saint-Julien-les-Rosiers), Les P'Tits Loups (Site de Rousson), Les Premiers Pas (Site de Saint-Florent-sur-Auzonnet).

Composition de chaque repas:

— nourrissons de 6 à 9 mois (repas à texture lisse — 2 composantes: purée de légumes (à varier sur la semaine), laitage),

— enfants de 9 à 14 mois (repas à texture mixée — 3 composantes: plat protidique, purée, dessert),

— enfants de 15 mois à 3 ans et 3 à 6 ans (repas à texture «Hachée puis en morceaux» — 5 composantes: entrée, plat, purée, fromage, dessert.

Composition de chaque goûter:

— nourrissons de 6 à 9 mois (fruit cuit en compote), enfants de 9 à 14 mois (compote et laitage ou fruits cuits mixés et laitage),

— enfants de 15 mois à 3 ans et 3 à 6 ans (compote ou fruit ou laitage plus biscotte ou pain).

Sur demande de l'acheteur public, les goûters devront pouvoir être servis en pique-nique.

Commandes: chaque semaine, les commandes seront faites oralement par téléphone et/ou par courrier électronique. La confirmation des commandes sera effectuée par mail ou par fax par chaque directrice de crèches au plus tard à 10:30 le jeudi de la semaine précédente, avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48 h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10:30. Livraisons:la livraison des repas et des goûters devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10:00 le jour de consommation sur chaque site. La livraison des repas pique-niques devra se faire au plus tard à 8:30 le jour de consommation sur chaque site. Exceptionnellement et sur demande de l'acheteur public, les repas pique-niques pourront être livrés la veille.dans le cas où le pique-nique s'accompagne d'un goûter, la livraison du goûter sera effectuée au même moment, à savoir au plus tard à 8:30 le jour de consommation ou la veille (de manière exceptionnelle et sur demande de l'acheteur public).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 Les performances en matière de développement durable (appréciées au regard du cadre de réponse technique dûment renseigné par le candidat détaillant les sous critères)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 1.1 La présentation des circuits d'approvisionnement pour chaque famille de produits et par sous produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 1.1.1 Garantie sur la traçabilité des produits agricoles bruts et des produits transformés utilisés,capacité à rendre le produit disponible,justification de la démarche des circuits courts
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 1.1.2 Fraîcheur et saisonnalité des produits appréciées au regard de la réduction du temps entre la cueillette des produits et la consommation, en fonction des saisons de production
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): 1.1.3 Qualité des produits appréciée au regard de la justification des signes officiels de qualité et de l'origine, des autres labels et autres démarcations qualitatives
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): 1.2 La présentation des engagements en matière de réduction des impacts écologiques
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): 1.2.1 Mise en place d'un plan d'action annuel pour la gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 1.2.2 La mise en place d'actions opérationnelles d'efficacités énergétiques en termes de consommables (eau, électricité, transport...)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): 1.3 La méthodologie mise en œuvre pour l'utilisation des produits agricoles bruts dans la fabrication des repas et des goûters
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 2 La valeur technique (appréciée au regard du cadre de réponse technique dûment renseigné par le candidat détaillant les sous critères)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2.1 La composition détaillée des repas et des goûters
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.1.1 Proposition d'animations sur les repas et les goûters appréciées au regard de la fréquence et du contenu (développement durable, qualité des produits, événements particuliers, etc.)
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): 2.1.2 Mise en valeur, dans les menus proposés, des performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): 2.1.3 Proposition de menus sur 2 semaines par saison (hiver, printemps, été, automne)
2.1.4 Respect de l'équilibre nutritionnel (fréquences et grammages)
2.2 Moyens en personnels spécifiquement mis en œuvre pour répondre aux exigences du marché
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): 2.3 Moyens matériels spécifiquement mis en œuvre pour répondre aux exigences du marché
Critère de coût (nom): 3. Le prix (apprécié au regard des sous critères. Le calcul du prix se fera suivant la formule: (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix)
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): 3.1 Le prix du repas traditionnel
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): 3.2 Le prix du goûter
Critère de coût (pondération): 7
Critère de coût (nom): 3.3 Le prix du repas végétarien
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): 3.4 Le prix du pain supplémentaire (en plus du pain du repas)
Critère de coût (pondération): 2
Critère de coût (nom): 3.5 L'indemnité forfaitaire kilométrique (en cas d'ajout de nouveau(x) site(s))(ce montant est calculé en faisant la moyenne de l'ensemble des indemnités forfaitaires kilométriques
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): 3.1 Le prix du repas
Critère de coût (pondération): 14
Critère de coût (nom): 3.3 L'indemnité forfaitaire kilométrique (en cas d'ajout de nouveau(x) site(s)) (ce montant est calculé en faisant la moyenne de l'ensemble des indemnités forfaitaires kilométriques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-09 📅
Nom: SAS Terres de Cuisine
Adresse postale: ZA la Horsière
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Adresse Internet: https://terresdecuisine.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 390 432 EUR 💰
641 885 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de Justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la Directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),

— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Standstill» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.

Source: OJS 2018/S 172-390807 (2018-09-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services de restaurant et services de personnel en salle (>20)

Services de distribution de repas (>20)