Fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, articles d'hygiène, articles de réception et de cuisine jetables

Ville de Cannes

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits et accessoires d'entretien, articles d'hygiène, articles de réception et de cuisine jetables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nice Equipe Services

Qui ?

• Ville de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-24	Avis de marché
2018-11-19	Informations complémentaires
2019-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits et accessoires d'entretien, articles d'hygiène, articles de réception et de cuisine jetables.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-471965
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le candidat remettra un échantillon pour chaque référence indiquée dans la liste des échantillons du lot concerné. L'absence d'échantillon entraînera l'irrégularité de l'offre. Il en est de même pour les échantillons livrés hors délais. Les échantillons doivent être livrés en quantités suffisantes pour être testés par des agents de la collectivité. Ils ne pourront pas être rendus aux candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Produits et accessoires de nettoyage et produits ménagers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de produits et accessoires de nettoyage et produits ménagers. Montant mini annuel: 41 166,66 EUR HT. Montant maxi annuel: 166 666,00 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. À défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Articles d'hygiène, de réception et cuisine jetables
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison d'articles d'hygiène, de réception et cuisine jetables. Montant mini annuel: 37 500,00 EUR HT. Montant maxi annuel: 150 000,00 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Diverses adresses sur la ville de Cannes (06400).

Différents sites de la ville de Cannes (06400).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: En application de l'article 10 du décret du 25.3.2016, les conditions d'exécution du marché comportent conditions d'exécution éco-responsable. Ils devront répondre strictement aux normes d'hygiène et de sécurité. Les fiches techniques et de sécurité, fournis par le titulaire, devront spécifier le taux et la durée de biodégradabilité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00

Référence
Informations complémentaires

Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06). La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le marché contient une clause concernant le développement durable. Numéro de la consultation: 2018-1095. Éléments de facturation: X004710. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,

— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR,

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,

— financement sur fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 207-471965 (2018-10-24)

Informations complémentaires (2018-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 226-517072
Se réfère à l'avis: 2018/S 207-471965
Numéro JO-S: 226

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 226-517072 (2018-11-19)

Avis d'attribution de marché (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, articles d'hygiène, articles de réception et de cuisine jetables.

Valeur totale du marché: 1 266 664 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076510
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Le contrat a été signé: pour le lot 1: le 30.1.2019, pour le lot 2: le 22.1.2019. Le contrat est consultable à la direction des achats au 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous. Le marché donne lieu à un accord-cadre avec un minimum et un maximum pour chacun des lots, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lot 1: montant minimum annuel: 41 166,66 EUR HT, montant maximum annuel: 166 666 EUR HT, lot 2: montant minimum annuel: 37 500 EUR HT, montant maximum annuel: 150 000 EUR HT. L'accord-cadre, pour chacun des lots, est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accessoires de nettoyage et produits ménagers
Brève description:

Lot 1: accessoires de nettoyage et produits ménagers

Lot 2: articles d'hygiène, de réception et cuisine jetables.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: Nice Équipe Services
Adresse postale: ZI Anatole France, impasse nº 2 — bât nº 3
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 666 664 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 034-076510 (2019-02-13)

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