La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits et accessoires d'entretien, articles d'hygiène, articles de réception et de cuisine jetables.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Commune postale: Cannes Cedex
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannes.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des achats
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00”
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, articles d'hygiène, articles de réception et de cuisine jetables”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits et accessoires d'entretien, articles d'hygiène, articles de réception et de...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits et accessoires d'entretien, articles d'hygiène, articles de réception et de cuisine jetables.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits et accessoires de nettoyage et produits ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses adresses sur la ville de Cannes (06400).
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits et accessoires de nettoyage et produits ménagers. Montant mini annuel: 41 166,66 EUR HT. Montant maxi annuel: 166 666,00 EUR HT.”
Description du marché
Fourniture et livraison de produits et accessoires de nettoyage et produits ménagers. Montant mini annuel: 41 166,66 EUR HT. Montant maxi annuel: 166 666,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. À défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le candidat remettra un échantillon pour chaque référence indiquée dans la liste des échantillons du lot concerné. L'absence d'échantillon entraînera...”
Informations complémentaires
Le candidat remettra un échantillon pour chaque référence indiquée dans la liste des échantillons du lot concerné. L'absence d'échantillon entraînera l'irrégularité de l'offre. Il en est de même pour les échantillons livrés hors délais. Les échantillons doivent être livrés en quantités suffisantes pour être testés par des agents de la collectivité. Ils ne pourront pas être rendus aux candidats.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles d'hygiène, de réception et cuisine jetables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Cannes (06400).
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'articles d'hygiène, de réception et cuisine jetables. Montant mini annuel: 37 500,00 EUR HT. Montant maxi annuel: 150 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: En application de l'article 10 du décret du 25.3.2016, les conditions d'exécution du marché comportent conditions d'exécution éco-responsable. Ils devront répondre strictement aux normes d'hygiène et de sécurité. Les fiches techniques et de sécurité, fournis par le titulaire, devront spécifier le taux et la durée de biodégradabilité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-27
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr Identifiant maître d'ouvrage:...”
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06). La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le marché contient une clause concernant le développement durable. Numéro de la consultation: 2018-1095. Éléments de facturation: X004710. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 207-471965 (2018-10-24)
Informations complémentaires (2018-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30140
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 207-471965
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-11-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-11-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-29 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2018/S 226-517072 (2018-11-19)
Avis d'attribution de marché (2019-02-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, articles d'hygiène, articles de réception et de cuisine jetables.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 266 664 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de nettoyage et produits ménagers
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes.
Description du marché: Lot 1: accessoires de nettoyage et produits ménagers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Description
Description du marché: Lot 2: articles d'hygiène, de réception et cuisine jetables.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 207-471965
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 181095
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Accessoires de nettoyage et produits ménagers
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Nice Équipe Services
Adresse postale: ZI Anatole France, impasse nº 2 — bât nº 3
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 666 664 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Articles d'hygiène, de réception et cuisine jetables
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“Le contrat a été signé: pour le lot 1: le 30.1.2019, pour le lot 2: le 22.1.2019. Le contrat est consultable à la direction des achats au 3 rue des...”
Le contrat a été signé: pour le lot 1: le 30.1.2019, pour le lot 2: le 22.1.2019. Le contrat est consultable à la direction des achats au 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous. Le marché donne lieu à un accord-cadre avec un minimum et un maximum pour chacun des lots, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lot 1: montant minimum annuel: 41 166,66 EUR HT, montant maximum annuel: 166 666 EUR HT, lot 2: montant minimum annuel: 37 500 EUR HT, montant maximum annuel: 150 000 EUR HT. L'accord-cadre, pour chacun des lots, est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2019/S 034-076510 (2019-02-13)