Fourniture et livraison de produits chimiques, biologiques, engrais, amendements et produits horticoles (Affaire 18s0005)

Ville de la Seyne-sur-Mer

La consultation porte sur la fourniture de produits chimiques et biologiques de traitements phytosanitaires, de fertilisantes et d'amendements, de produits horticoles pour l'entretien des espaces verts et terrains de sports de la Ville de La Seyne-sur-Mer.
Le présent marché est divisé en 4 lots:
— lot nº 1: fourniture de produits chimiques de traitements phytosanitaires,
— lot nº 2: fourniture de produits biologiques de traitements phytosanitaires,
— lot nº 3: fourniture d'engrais, amendements, substrats et biotechnologie,
— lot nº 4: fourniture de produits horticoles, paillages et accessoires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-31 Avis de marché
2019-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne-sur-Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: Hôtel de Ville 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés et contrats publics
Téléphone: +33 494069697 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.la-seyne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069697 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.la-seyne.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits chimiques, biologiques, engrais, amendements et produits horticoles (Affaire 18s0005)”
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture de produits chimiques et biologiques de traitements phytosanitaires, de fertilisantes et d'amendements, de produits...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques de traitements phytosanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agrochimiques 📦
Produits/services supplémentaires: Insecticides 📦
Produits/services supplémentaires: Fongicides 📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2019 ou de la date d'accusé réception postal de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: L'accord-cadre est reconductible comme précisé ci-dessus
Description
Informations complémentaires:
“Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Le délai de paiement ne pourra pas dépasser 30 jours et se fera par mandat administratif. Les prix sont...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits biologiques de traitements phytosanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2019 ou de la date d'accusé réception postal de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Le délai de paiement ne pourra pas dépasser 30 jours et se fera par mandat administratif. Les prix sont...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'engrais, amendements, substrats et biotechnologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Description du marché:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles, paillages et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature (Modèle DC1 joint) incluant notamment: — la déclarations sur l'honneur que le candidat individuel, ou chaque membre du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) le document Dc2 joint au présent DCE et intégrant les informations suivantes: — la déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-21 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier non connu à ce jour
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“La justification aux capacités professionnelles,techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Service des marchés publics ou greffe du tribunal administratif dont les coordonnées sont précisées ci-dessus”
Adresse postale: Mairie annexe, rue Léon Blum
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069697 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 148-338178 (2018-07-31)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Personne de contact: M. le maire
Téléphone: +33 494069593 📞
Région: France 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture de produits chimiques et biologiques de traitements phytosanitaires, de fertilisantes et d'amendements, de produits...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options: L'accord-cadre est reconductible comme précisé ci-dessus.
Description
Informations complémentaires:
“Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Le délai de paiement ne pourra pas dépasser 30 jours et se fera par mandat administratif. Les prix sont...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-Cadre conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”    Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 148-338178

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1841
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de produits chimiques de traitements phytosanitaires
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Racine SAP
Adresse postale: ZA Nicopolis, 90 rue des Romarins
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 1842
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de produits biologiques de traitements phytosanitaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 1850
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'engrais, amendements, substrats et biotechnologie
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 1843
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de produits horticoles, paillages et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Date de signature du marché: — lots 1-2-4 : 11.12.2018, — lot 3 : 28.12.2018. La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et contrats publics
Code postal: 83500
Source: OJS 2019/S 008-013849 (2019-01-08)