Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures Petite Enfance de la commune de Châtillon (92320)
M18/78”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures Petite Enfance de la commune de Châtillon (92320)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Légumes frais ou congelés📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Lot 1: produits frais
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il pourra y être mis fin par...”
Description des renouvellements
Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il pourra y être mis fin par chacune des parties par lettre recommandée avec accusé de réception avant chaque échéance annuelle (date anniversaire) sous réserve de respecter un préavis de 3 mois.
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Informations complémentaires: Engagement: sans minimum ni maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Lot 2: produits surgelés
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3: épicerie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: laits infantiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Lait📦
Description du marché: Lot 4: laits infantiles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-07
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-07
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant année 2022
Informations complémentaires
“Accord-cadre de fournitures courantes à bons de commande au sens des articles 4 et 5 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 78 et 80 du décret nº...”
Accord-cadre de fournitures courantes à bons de commande au sens des articles 4 et 5 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Engagement: lot 1: sans minimum ni maximum, lot 2: sans minimum ni maximum, lot 3: sans minimum ni maximum, lot 4: sans minimum ni maximum. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 26.9.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il pourra y être mis fin par chacune des parties par lettre recommandée avec accusé de réception avant chaque échéance annuelle (date anniversaire) sous réserve de respecter un préavis de 3 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Île-de-France”
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service juridique de la ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 142318205📞
Courrier électronique: dg.juridique@chatillon92.fr📧
Fax: +33 147469340 📠
URL: http://www.ville-chatillon.fr🌏
Source: OJS 2018/S 135-307817 (2018-07-13)
Informations complémentaires (2018-07-19) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures petite enfance de la commune de Châtillon (92320)
M18/78”
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures petite enfance de la commune de Châtillon (92320).”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 135-307817
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Accord-cadre de fournitures courantes à bons de commande au sens des articles 4 et 5 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 78 et 80 du décret nº...”
Texte
Accord-cadre de fournitures courantes à bons de commande au sens des articles 4 et 5 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Engagement:
lot 1: sans minimum ni maximum;
lot 2: sans minimum ni maximum;
lot 3: sans minimum ni maximum;
lot 4: sans minimum ni maximum.
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 26.9.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il pourra y être mis fin par chacune des parties par lettre recommandée avec accusé de réception avant chaque échéance annuelle (date anniversaire) sous réserve de respecter un préavis de 3 mois.
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Texte:
“Accord-cadre de fournitures courantes à bons de commande au sens des articles 4 et 5 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 78 et 80 du décret nº...”
Texte
Accord-cadre de fournitures courantes à bons de commande au sens des articles 4 et 5 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Engagement:
lot 1: sans minimum ni maximum;
lot 2: sans minimum ni maximum;
lot 3: sans minimum ni maximum;
lot 4: sans minimum ni maximum.
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 26.9.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il pourra y être mis fin par chacune des parties par lettre recommandée avec accusé de réception avant chaque échéance annuelle (date anniversaire) sous réserve de respecter un préavis de 3 mois.
Nombre de structures concernées par l'accord-cadre: 6.
Nombre d'enfants accueillis dans les structures concernées par l'accord-cadre: 190 soit approximativement 44 100 repas.
Le délai minimum de validité des offres sera de 120 jours à compter de la date limite de réception de celles-ci. Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, ne figurant pas dans le BPU/DQE. Ces marchés subséquents seront attribués au titulaire de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2018/S 139-317686 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2018-10-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures petite enfance de la Commune de Châtillon (92320)
M18/78”
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures petite enfance de la Commune de Châtillon (92320).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160315.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Produits frais
Description
Description du marché: Lot 1: Produits frais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Produits surgelés
Description
Description du marché: Lot 2: Produits surgelés
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Épicerie
Description
Description du marché: Lot 3: Épicerie
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Laits infantiles
Description
Description du marché: Lot 4: Laits infantiles.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-307817
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M18/78
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures «petite enfance» de la Commune de Châtillon (92320) — lot 1: Produits frais”
Date de conclusion du contrat: 2018-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cofida
Adresse postale: 9 boulevard du Delta, Zone Euro Delta, Bat De4
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.transgourmet.fr/le-groupe/nous-connaitre/implantations/transgourmet-fruits-et-legumes-cofida🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77615.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures «petite enfance» de la Commune de Châtillon (92320) — lot nº 2: Produits surgelés”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.davigel.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21276.72 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures «petite enfance» de la Commune de Châtillon (92320) — lot nº 3: Épicerie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59942.70 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les structures «petite enfance» de la Commune de Châtillon (92320) — lot nº 4: Laits infantiles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodilac
Adresse postale: 68 rue de Villiers
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92532
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.modilac.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 481 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, Préfecture de la région Île-de-France”
Source: OJS 2018/S 209-477094 (2018-10-26)