Fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du département de Maine-et-Loire

Avis de marché (2018-10-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale:
“Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — CS 94104”
Commune postale: Angers Cedex 9
Code postal: 49941
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique et des assurances,
Téléphone: +33 241814583 📞
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Fax: +33 241814783 📠
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des routes départementales — Centre technique départemental — M. Pascal Surgioff”
Téléphone: +33 241966115 📞
Courrier électronique: p.surgioff@maine-et-loire.fr 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du département de Maine-et-Loire FCS/2018/60”    Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du département de Maine-et-Loire.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu de livraison: département de Maine-et-Loire — Centre technique départemental — 23 avenue du Moulin Marcille 49130 Les Ponts-de-Cé”
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale d'1 an comprise entre le 1.1.2019 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et avec un minimum annuel fixé à 15 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 60 000 EUR HT.”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le délai de livraison est fixé par le soumissionnaire dans son offre. Le délai maximum est précisé au règlement de la consultation.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces adaptables pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu de livraison: Département de Maine-et-Loire — Centre technique départemental — 23 avenue du Moulin Marcille 49130 Les Ponts-de-Cé”
Description du marché:
“Pièces adaptables pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques.”
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale d'1 an comprise entre le 1.1.2019 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et avec un minimum annuel fixé à 10 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 40 000 EUR HT.”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Éléments de filtration pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et matériels agricoles toutes marques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Éléments de filtration pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et matériels agricoles toutes marques.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit: — une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-13 15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance, — délai...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 198-447427 (2018-10-09)