Fourniture et livraison de gaz médicinaux,avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la Ville de Marseille en trois lots
Fourniture et livraison de gaz médicinaux, avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la Ville de Marseille, en trois lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de gaz médicinaux,avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la...”
Titre
Fourniture et livraison de gaz médicinaux,avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la Ville de Marseille en trois lots
2018_12903_0005
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Produits/services: Gaz industriels📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de gaz médicinaux, avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la...”
Brève description
Fourniture et livraison de gaz médicinaux, avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la Ville de Marseille, en trois lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal et MEOPA, avec locations de bouteilles de format B2, B5, et B15 au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille”
Titre
Fourniture et livraison d'oxygène médicinal et MEOPA, avec locations de bouteilles de format B2, B5, et B15 au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz industriels📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du BMPM
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal et MEOPA, avec locations de bouteilles de format B2,B5, et B15 au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille”
Description du marché
Fourniture et livraison d'oxygène médicinal et MEOPA, avec locations de bouteilles de format B2,B5, et B15 au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période d'1 an, dans la...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
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Informations complémentaires:
“Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes: lot 1 montant minimum annuel en euros HT: 30 000,00 EUR, montant...”
Informations complémentaires
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes: lot 1 montant minimum annuel en euros HT: 30 000,00 EUR, montant maximum annuel en euros HT: 120 000,00 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal, avec location de bouteille de format B11 au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal, avec locations de bouteille de format B11 au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille”
Informations complémentaires:
“Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes: lot 2: montant minimum annuel en euros HT: 500,00 EUR, montant maximum...”
Informations complémentaires
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes: lot 2: montant minimum annuel en euros HT: 500,00 EUR, montant maximum annuel en euros HT: 5 000,00 EUR
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal, avec location de bouteille de format B2 et B5, au profit des autres services de la Ville de Marseille” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites des autres services de la Ville de Marseille
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal, avec location de bouteille de format B2 et B5, au profit des autres services de la Ville de Marseille”
Informations complémentaires:
“Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes: lot 3: montant minimum annuel en euros HT: 2 000,00 EUR, montant...”
Informations complémentaires
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites annuelles suivantes: lot 3: montant minimum annuel en euros HT: 2 000,00 EUR, montant maximum annuel en euros HT: 15 000,00 EUR
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— liste et description succincte des conditions: DC1 ou DUME ou Déclaration sur l'honneur qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir...”
Liste et brève description des conditions
— liste et description succincte des conditions: DC1 ou DUME ou Déclaration sur l'honneur qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir déclaration sur l'honneur ne pas avoir fait l'objet, depuis - de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions des articles L. 8221-1 et suivants du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'UE,
— déclaration sur l'honneur être en règle au regard des articles L. 5212-1 et suivants du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration sur l'honneur qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales visées par l'ordonnance no 2015-899 ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France,
— déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899. En cas de redressement judiciaire, que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DC2,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DC2,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices devront fournir:
—— une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),
—— le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures, identiques à celles objet de la présente procédure, livrées au cours des 3 dernières années, en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures, identiques à celles objet de la présente procédure, livrées au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— les autorisations de mise sur le marché des contenants d'oxygène médicinal (lots 1, 2 et 3) et de MEOPA (lot 1) ou les Résumés des caractéristiques des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— les autorisations de mise sur le marché des contenants d'oxygène médicinal (lots 1, 2 et 3) et de MEOPA (lot 1) ou les Résumés des caractéristiques des produits (RCP) des contenants objet du marché, délivrées par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM),
— une copie de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de fabrication délivrée par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) ou l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) auprès du candidat,
— pour chacune de ces autorisations, dans le cas où le candidat a lancé une démarche d'obtention, celui-ci devra fournir la preuve du dépôt de sa demande auprès de l'autorité compétente avant la notification du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations complémentaires
“La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les...”
La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif. pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr.
Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur: remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées. Pour la remise sous forme dématérialisée, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
Critères de jugement des offres (cf.détails au RC): critère prix de l'offre (40 points au maximum), critère qualité (40 points au maximum), critère sécurité des approvisionnements (15 points au maximum), critère performances en matière de protection de l'environnement (5 points au maximum).
Renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique Ville de Marseille — Bataillon de marins — pompiers de Marseille — division administration ressources-humaines / finances cellule marchés publics 9 boulevard de Strasbourg 13 233 Marseille Cedex 20 téléphone: +33 0495054004 — télécopieur: +33 0495054104 — courriel: bureau.marches@bmpm.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 134-304873 (2018-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-02-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de gaz médicinaux, avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la...”
Titre
Fourniture et livraison de gaz médicinaux, avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la ville de Marseille en 3 lots
2018_12903_0005
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Brève description:
“Fourniture et livraison de gaz médicinaux, avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la...”
Brève description
Fourniture et livraison de gaz médicinaux, avec location de contenants, au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille et d'autres services de la ville de Marseille.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal et MEOPA, avec locations de bouteilles de format B2, B5 et B15 au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille”
Titre
Fourniture et livraison d'oxygène médicinal et MEOPA, avec locations de bouteilles de format B2, B5 et B15 au profit du bataillon de marins pompiers de Marseille
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal et MEOPA, avec locations de bouteilles de format B2, B5 et B15 au profit du BMPM.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40 points
Critère de coût (nom): Qualité
Critère de coût (nom): Sécurité des approvisionnements
Critère de coût (pondération): 15 points
Critère de coût (nom): Performance environnementale
Critère de coût (pondération): 5 points
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal, avec location de bouteille de format B11 au profit du BMPM.” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal, avec location de bouteille de format B2 et B5, au profit des autres services de la ville de Marseille” Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal, avec location de bouteille de format B2 et B5, au profit des autres services de la ville de Marseille.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 134-304873
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-77
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal et MEOPA, avec locations de bouteilles de format B2, B5 et B15 au profit du BMPM”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Air Liquide Santé France SA
Adresse postale: 290 avenue Galilée — CS 30361 — Parc Cézanne II — Bât G — 1er étage
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19-78
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal, avec location de bouteille de format B11 au profit du BMPM” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19-79
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison d'oxygène médicinal, avec location de bouteille de format B2 et B5, au profit des autres services de la ville de Marseille” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Durée du marché : 48 mois.
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): mairie de...”
Durée du marché : 48 mois.
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20, Fax: +33 491551927, Tél.: +33 491551930.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours.
Source: OJS 2019/S 030-066830 (2019-02-07)