La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la fourniture et la livraison sur le territoire communal de boissons diverses (alcoolisées et non alcoolisées) destinées à couvrir les besoins de la ville de Nice lors de l'organisation de manifestations ou d'événements divers. Le marche est decompose en 3 lots distincts.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'hôtel de ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Fax: +33 497132919 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de boissons pour les besoins de la ville de Nice
VDN-18-0494”
Produits/services: Boissons non alcoolisées📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: la fourniture et la livraison sur le territoire communal de boissons diverses (alcoolisées et non alcoolisées) destinées à...”
Brève description
La consultation a pour objet: la fourniture et la livraison sur le territoire communal de boissons diverses (alcoolisées et non alcoolisées) destinées à couvrir les besoins de la ville de Nice lors de l'organisation de manifestations ou d'événements divers. Le marché est decomposé en 3 lots distincts.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 67429.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spiritueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Spiritueux📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'y a pas de montant maximal.
Le montant minimal HT est:15 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Des marchés de prestations similaires portant uniquement sur la partie services du marché pourront être conclus.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 074-163761
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Spiritueux
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Maistre
Adresse postale: 37 avenue du géneral de Gaulle
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67429.80 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat (Lot 3) 18.7.2018
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 23.7.2018 pour le lot 3 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél. +33.04.97.13.44.70, Télécopieur .04.97.13.29.19 Mail: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2018/S 159-364472 (2018-08-20)
Avis d'attribution de marché (2018-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel des Postes
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de boissons pour les besoins de la ville de Nice
VDN 18-0494”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation a pour objet: la fourniture et la livraison sur le territoire communal de boissons diverses (alcoolisées et non alcoolisées) destinées à couvrir les besoins de la ville de Nice lors de l'organisation de manifestations ou d'événements divers. Le marche est décomposé en 3 lots distincts.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 346295.25 💰
Titre: Eau et boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant minimal HT est: 80 000,00 EUR. Il n'y a pas de montant maxima. Il a durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Des marchés de prestations similaires portant uniquement sur la partie services du marché pourront être conclus.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins et champagnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant minimal HT est: 50 000,00 EUR. Il n'y a pas de montant maximal La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 159-364472
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Eau et boissons non alcoolisées
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 37 avenue du Géneral de Gaulle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160953.85 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vins et champagnes
Nom et adresse du contractant
Nom: France Boisson
Adresse postale: ZI secteur D, BP 27
Commune postale: St-Laurent-du-Var
Code postal: 06701
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185341.40 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat lot 1 et lot 2 :18.7.2018.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
URL: http://www.ta-nice.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2018/S 192-433615 (2018-10-01)