Fourniture et livraison d'objets publicitaires siglés au profit de la caisse nationale militaire de sécurité sociale

Caisse nationale militaire de sécurité sociale

Fourniture et la livraison d'objets siglés pour les besoins des services communication et prévention de la caisse nationale militaire de sécurité sociale sur les sites de Toulon, la Garde et pour les antennes de la Cnmss à Paris, Brest, Metz, Bordeaux et Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-04 Avis de marché
2018-12-27 Informations complémentaires
2019-01-08 Informations complémentaires
2019-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 1877053-054-055-056
Brève description:
Fourniture et la livraison d'objets siglés pour les besoins des services communication et prévention de la caisse nationale militaire de sécurité sociale sur les sites de Toulon, la Garde et pour les antennes de la Cnmss à Paris, Brest, Metz, Bordeaux et Lyon.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Adresse postale: 247 avenue Jacques Cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://cnmss.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachat@cnmss.fr 📧
Fax: +33 494163959 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403004&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403004&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date limite de soumission: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-536920
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La conclusion de l'accord-cadre entraîne la conclusion pour chaque lot des 3 premiers marchés subséquents à bons de commande. Ces derniers sont renouvelés annuellement pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Le début d'exécution de chaque marché subséquent à bon de commande est fixé à compter de la date de notification et pour une période de 1 an.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Le marché est alloti (article 12 du décret susvisé) selon 3 lots pouvant être attribués à des titulaires différents.
Intitulé du lot: Fournitures de bureau et objets high-tech
Numéro du lot: 1
Brève description:
La prestation consiste à fournir des objets promotionnels pour les services communication et accompagnement en santé de la CNMSS avec a minima le logo CNMSS et éventuellement un marquage spécifique pour chacun des 2 services quelle que soit la technique de marquage (sérigraphie, flocage, broderie...).
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Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
La conclusion de l'accord-cadre entraîne la conclusion pour chaque lot des 3 premiers marchés subséquents à bons de commande. Ces derniers sont renouvelés annuellement pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Le début d'exécution de chaque marché subséquent à bon de commande est fixé à compter de la date de notification et pour une période de 1 an.
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Intitulé du lot: Textiles, sports et loisirs
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Parapharmacie et santé
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou du chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat des 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,
— liste des principales références datées, chiffrées et vérifiables, sur les 3 dernières années dans le domaine du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403004&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403004&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le début d'exécution de l'accord-cadre pour chacun des 3 lots est fixé à la date de notification. La conclusion de l'accord-cadre entraîne la conclusion des 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 494163959 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du code e justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 235-536920 (2018-12-04)
Informations complémentaires (2018-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et la livraison d'objets siglés pour les besoins des services communication et prévention de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale sur les sites de Toulon, la Garde et pour les antennes de la CNMSS à Paris, Brest, Metz, Bordeaux et Lyon.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-27 📅
Date limite de soumission: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2018-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 250-577321
Se réfère à l'avis: 2018/S 235-536920
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
La date limite de dépôt de questions est désormais fixée au 11.1.2019.
Source: OJS 2018/S 250-577321 (2018-12-27)
Informations complémentaires (2019-01-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date limite de soumission: 2019-02-26 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011686
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
La date limite de dépôt des questions est désormais fixée au 13.2.2019 (23:59).
Source: OJS 2019/S 007-011686 (2019-01-08)
Avis d'attribution de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et la livraison d'objets sigles pour les besoins des services communication et prévention de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale sur les sites de Toulon, la garde et pour les antennes de la CNMSS à Paris, Brest, Metz, Bordeaux et Lyon.
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Valeur totale du marché: 61 391 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 085-203472
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation consiste à fournir des objets promotionnels pour les services communication et accompagnement en santé de la CNMSS avec a minima le logo CNMSS et éventuellement un marquage spécifique pour chacun des…
… deux services quelle que soit la technique de marquage (sérigraphie, flocage, broderie…).
… 2 services quelle que soit la technique de marquage (sérigraphie, flocage, broderie…).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Nom: PFC Dullac
Adresse postale: 41 avenue Saint-Just
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.dullac.fr 🌏
Valeur totale du marché: 32845.50 EUR 💰
20634.50 EUR 💰
7 911 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2019/S 085-203472 (2019-04-29)
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