Fourniture et livraison d'hydrocarbures
Commune de Colombier-Saugnieu
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison d'hydrocarbures pour les besoins de la Commune de Colombier-Saugnieu (fioul domestique, gazole, et GNR).
Lieux de livraison: les hydrocarbures doivent être livrés sur la Commune de Colombier-Saugnieu (69124). La livraison du fioul domestique se fait sur plusieurs sites distincts conformément aux précisions apportées en annexe au CCP, alors que le gazole non routier et le gazole routier sont à livrer sur un seul site visé dans l'annexe précité. Il est possible de modifier les lieux de livraison, sans contestation du titulaire, dès lors que ces lieux sont sur le territoire de la Commune.
Le délai de réception des offres était de 2019-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pétrole et distillats › Gasoils
- • Mazout › Fioul domestique
- • Produits chimiques organiques de base › Hydrocarbures
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-05 | Avis de marché |
| 2019-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Numéro de référence: 2018-09
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison d'hydrocarbures pour les besoins de la...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Colombier-Saugnieu
Adresse postale: 14 rue de la Mairie
Code postal: 69124
Commune postale: Colombier-Saugnieu
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-colombiersaugnieu.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatspublics@mairie-colombiersaugnieu.fr 📧
Téléphone: +33 478328547 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Colombier-Saugnieu_69/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/Colombier-Saugnieu_69/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-05 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-12-08 📅
Date de début: 2019-03-15 📅
Date de fin: 2020-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 237-540864
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison d'hydrocarbures pour les besoins de la...”
Afficher plus
“Lieux de livraison: les hydrocarbures doivent être livrés sur la Commune de Colombier-Saugnieu (69124). La livraison du fioul domestique se fait sur...”
Afficher plus
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fioul domestique
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La Commune de Colombier-Saugnieu utilise du fioul domestique comme système de chauffage, pour certains de ses bâtiments communaux tels que pour les écoles,...”
Afficher plus
“L'estimation des quantités annuelles de fioul domestique sur la base des consommations des années précédentes (années de marché 2015-2016, 2016-2017 et...”
Afficher plus
“Les quantités estimatives peuvent variées selon différents facteurs tels que:”
“— le démarrage et l'arrêt des périodes de chauffe,”
“— les températures hivernales et l'utilisation des chauffages,”
“— le mode d'énergies mit en place par la commune (la Commune de Colombier-Saugnieu souhaite adoptée des alternatives éco-responsables sur les types d'énergies).”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit, dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois, pour une même période et sans pouvoir dépasser quatre (4) ans, de manière tacite.”
“Le représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution, pourra...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Gazole routier
Numéro du lot: 2
Brève description:
“La Commune de Colombier-Saugnieu utilise le gazole routier comme carburant, pour l'ensemble de son parc automobile.”
“L'estimation des quantités annuelles de gazole routier, sur la base des consommations des années précédentes (années de marché 2015-2016, 2016-2017 et...”
Afficher plus
“Ces quantités peuvent toutefois variées selon différents facteurs tels que:”
“— l'utilisation des véhicules,”
“— les parcours effectués.”
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gazole non routier
Numéro du lot: 3
Brève description:
“La Commune de Colombier-Saugnieu dispose de plusieurs engins mobiles non routiers. Conformément à la directive 2009/30/CE, qui a pour objectif de limiter la...”
Afficher plus
“L'estimation des quantités annuelles de gazole non routier, est évaluée à: deux mille cent (2 100) litres.”
“Les conditions de stockage et de distribution étant différentes, des précautions particulières doivent être respectées par le titulaire du marché. En hiver...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La livraison du fioul domestique se fait sur plusieurs sites distincts conformément aux précisions apportées en annexe au CCP sur le territoire de la...”
Afficher plus
“La livraison doit être réalisée au 161 impasse du Belvédère à Colombier-Saugnieu (69124).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et sur la base des critères...”
Afficher plus
“1) capacités techniques et financières;”
“2) références professionnelles.”
“Le jugement de ces critères se fera sur la base des documents cités à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et sur la base des critères...”
Afficher plus
“1) capacités techniques et financières;”
“2) références professionnelles.”
“Le jugement de ces critères se fera sur la base des documents cités à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais dexécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/Colombier-Saugnieu_69/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Colombier-Saugnieu_69/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Décembre 2023.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 237-540864 (2018-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Numéro de référence: 2018-09
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison d'hydrocarbures pour les besoins de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Colombier-Saugnieu
Adresse postale: 14 rue de la Mairie
Code postal: 69124
Commune postale: Colombier-Saugnieu
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-colombiersaugnieu.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatspublics@mairie-colombiersaugnieu.fr 📧
Téléphone: +33 478328547 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Colombier-Saugnieu_69/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/Colombier-Saugnieu_69/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-05 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-12-08 📅
Date de début: 2019-03-15 📅
Date de fin: 2020-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 237-540864
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison d'hydrocarbures pour les besoins de la...”
“Lieux de livraison: les hydrocarbures doivent être livrés sur la Commune de Colombier-Saugnieu (69124). La livraison du fioul domestique se fait sur...”
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fioul domestique
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La Commune de Colombier-Saugnieu utilise du fioul domestique comme système de chauffage, pour certains de ses bâtiments communaux tels que pour les écoles,...”
“L'estimation des quantités annuelles de fioul domestique sur la base des consommations des années précédentes (années de marché 2015-2016, 2016-2017 et...”
Afficher plus (4)
“Les quantités estimatives peuvent variées selon différents facteurs tels que:”
“— le démarrage et l'arrêt des périodes de chauffe,”
“— les températures hivernales et l'utilisation des chauffages,”
“— le mode d'énergies mit en place par la commune (la Commune de Colombier-Saugnieu souhaite adoptée des alternatives éco-responsables sur les types d'énergies).”
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit, dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois, pour une même période et sans pouvoir dépasser quatre (4) ans, de manière tacite.”
“Le représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution, pourra...”
Intitulé du lot: Gazole routier
Numéro du lot: 2
Brève description:
“La Commune de Colombier-Saugnieu utilise le gazole routier comme carburant, pour l'ensemble de son parc automobile.”
“L'estimation des quantités annuelles de gazole routier, sur la base des consommations des années précédentes (années de marché 2015-2016, 2016-2017 et...”
Afficher plus (3)
“Ces quantités peuvent toutefois variées selon différents facteurs tels que:”
“— l'utilisation des véhicules,”
“— les parcours effectués.”
Intitulé du lot: Gazole non routier
Numéro du lot: 3
Brève description:
“La Commune de Colombier-Saugnieu dispose de plusieurs engins mobiles non routiers. Conformément à la directive 2009/30/CE, qui a pour objectif de limiter la...”
“L'estimation des quantités annuelles de gazole non routier, est évaluée à: deux mille cent (2 100) litres.”
Afficher plus (1)
“Les conditions de stockage et de distribution étant différentes, des précautions particulières doivent être respectées par le titulaire du marché. En hiver...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La livraison du fioul domestique se fait sur plusieurs sites distincts conformément aux précisions apportées en annexe au CCP sur le territoire de la...”
“La livraison doit être réalisée au 161 impasse du Belvédère à Colombier-Saugnieu (69124).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et sur la base des critères...”
“1) capacités techniques et financières;”
Afficher plus (2)
“2) références professionnelles.”
“Le jugement de ces critères se fera sur la base des documents cités à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
“La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et sur la base des critères...”
“1) capacités techniques et financières;”
Afficher plus (2)
“2) références professionnelles.”
“Le jugement de ces critères se fera sur la base des documents cités à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais dexécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/Colombier-Saugnieu_69/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Colombier-Saugnieu_69/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Décembre 2023.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 237-540864 (2018-12-05)
Avis d'attribution de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison d'hydrocarbures pour les besoins de la...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-129212
Se réfère à l'avis: 2018/S 237-540864
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La commune de Colombier-Saugnieu utilise du fioul domestique comme système de chauffage, pour certains de ses bâtiments communaux tels que pour les écoles,...”
Afficher plus
“— le mode d'énergies mit en place par la commune (la commune de Colombier-Saugnieu souhaite adoptée des alternatives écoresponsables sur les types d'énergies).”
“La commune de Colombier-Saugnieu utilise le gazole routier comme carburant, pour l'ensemble de son parc automobile. L'estimation des quantités annuelles de...”
Afficher plus
“La commune de Colombier Saugnieu dispose de plusieurs engins mobiles non routiers. Conformément à la directive 2009/30/CE, qui a pour objectif de limiter la...”
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom: Dyneff SAS
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 056-129212 (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison d'hydrocarbures pour les besoins de la...”
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-129212
Se réfère à l'avis: 2018/S 237-540864
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La commune de Colombier-Saugnieu utilise du fioul domestique comme système de chauffage, pour certains de ses bâtiments communaux tels que pour les écoles,...”
“— le mode d'énergies mit en place par la commune (la commune de Colombier-Saugnieu souhaite adoptée des alternatives écoresponsables sur les types d'énergies).”
Afficher plus (2)
“La commune de Colombier-Saugnieu utilise le gazole routier comme carburant, pour l'ensemble de son parc automobile. L'estimation des quantités annuelles de...”
“La commune de Colombier Saugnieu dispose de plusieurs engins mobiles non routiers. Conformément à la directive 2009/30/CE, qui a pour objectif de limiter la...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom: Dyneff SAS
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 056-129212 (2019-03-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕