Fourniture de véhicules épaves pour exercices de secours routier destinés aux Officiers de Sapeurs-Pompiers de l'ensosp

Ensosp

La présente consultation a pour objet la fourniture d'épaves de véhicules de tourisme destinées à la formation au secours routiers des officiers de sapeurs-pompiers de l'École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (Ensosp). (À titre indicatif — non contractuel) minimum annuel en quantité: 150 minimum annuel en quantité: 400.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INDRA

Qui ?

• Ensosp

Qu'est-ce que c'est ?

• Poids lourds › Véhicules automobiles à usage spécifique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-15	Avis de marché
2018-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Numéro de référence: 2018-04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensosp
Adresse postale: 1070 rue du lieutenant Parayre
Code postal: 13798
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.ensosp.fr/Sp 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ensosp.fr 📧
Téléphone: +33 442390400 📞
Fax: +33 442390489 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-22 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-073605
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique et répondre par voie papier, et inversement. Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, et erratum) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite. L'identification est simple, il suffit de donner votre identifiant et mot de passe, lesquels sont uniques. Vous avez cependant la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme, dans ce cas prenez la précaution de revenir sur le portail internet suffisamment tôt avant l'expiration (au minimum 2 semaines), afin de vous identifier. En effet si à votre 2

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensosp — plateau technique — 18 avenue des Soldats du Feu, 13127 — vitrolles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Agréments préfectoraux (Centre Vhu et/ou broyeurs) en cours de validité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-07-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Aix en Provence.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18009249600025
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers: service marchés publics
Téléphone: +33 442390485 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché:

— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative,

— recours de plein contentieux 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées,

— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: sgar-cciral@paca.ref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484334460 📠
Source: OJS 2018/S 034-073605 (2018-02-15)

Avis d'attribution de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'épaves de véhicules de tourisme destinées à la formation au secours routiers des officiers de sapeurs-pompiers de l'École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP). (À titre indicatif — non contractuel) minimum annuel en quantité: 150 minimum annuel en quantité: 400.

Valeur totale du marché: 248 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensosp
Adresse postale: 1070,rue du Lieutenant Parayre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-208602
Se réfère à l'avis: 2018/S 034-073605
Numéro JO-S: 92

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'épaves de véhicules de tourisme destinées à la formation au secours routiers des officiers de sapeurs-pompiers de l'École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP). (À titre indicatif - non contractuel) minimum annuel en quantité: 150 minimum annuel en quantité: 400.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ENSOSP — plateau technique — 18 avenue des soldats du feu 13127 Vitrolles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel en application de l'article R 551-7 du Code de la justice administrative,

Source: OJS 2018/S 092-208602 (2018-05-14)

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