Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Il est possible de soumettre une offre pour un ou plusieurs ou l'ensemble des lots.
L'exécution de l'accord-cadre est ordonnée par l'émission de bons de commande, dans un cadre multi-attributaires, dans la limite de 3 maximums, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, selon les besoins de la Ville de Beauvais dans les conditions de l'article 5 du CCAP. Chaque candidat est réputé accepter cette modalité d'attribution du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Beauvais
Numéro d'enregistrement national: 21600056200019
Adresse postale: Pôle technique opérationnel, 1 rue Desgroux
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60021
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344794000📞
Courrier électronique: commandepublique-st@beauvais.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: http://mp.beauvaisis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr🌏 Communication
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr🌏
URL de participation: http://mp.beauvaisis.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Beauvais: pôle technique opérationnel — commande publique
Adresse postale: 70 rue de Tilloy
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-st@beauvais.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: http://mp.beauvaisis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
St-Aooveget
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du...”
Brève description
Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Il est possible de soumettre une offre pour un ou plusieurs ou l'ensemble des lots.
L'exécution de l'accord-cadre est ordonnée par l'émission de bons de commande, dans un cadre multi-attributaires, dans la limite de 3 maximums, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, selon les besoins de la Ville de Beauvais dans les conditions de l'article 5 du CCAP. Chaque candidat est réputé accepter cette modalité d'attribution du marché
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: Arbres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé dans les conditions de l'article 2.2 du règlement de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé dans les conditions de l'article 2.2 du règlement de la consultation
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne.
Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document”
Description des options
Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne.
Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes et plantes grimpantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Arbustes et plantes grimpantes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conifères et plantes de terre de Bruyère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Conifères et plantes de terre de Bruyère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes Aquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Plantes aquatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-12
14:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — l'accord-cadre est...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — l'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires.
Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP. Le présent accord cadre ne pourra faire l'objet d'aucune négociation suite à la remise des offres. Selon l'article 3.7 du règlement de la consultation, la sous-traitance n'est pas admise et la cotraitance sera admise.
Les variantes ne sont pas admises.
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 62 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Pour attribuer l'accord cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard 8 jours calendaires avant la date et l'heure limite de remise des offres (soit jusqu'au 4.9.2018 (12:00)), uniquement sur la plate-forme des marchés publics de la Ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis.fr Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses seront adressées, par écrit obligatoirement via la plate-forme, au plus tard 7 jours avant la date et l'heure limite fixée pour la remise des offres (soit avant le .9.2018 (12:00)) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation.
Autres informations: l'ouverture des plis est programmée le 12.9.2018 (14:00), à Beauvais. Elle n'est pas publique.
Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe à l'adresse du Tribunal administratif ci-dessus
Source: OJS 2018/S 134-304875 (2018-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-01-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1º a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du...”
Brève description
Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1º a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires. Il est possible de soumettre une offre pour un ou plusieurs ou l'ensemble des lots. L'exécution de l'accord-cadre est ordonnée par l'émission de bons de commande, dans un cadre multi-attributaires, dans la limite de 3 maximums, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, selon les besoins de la ville de Beauvais dans les conditions de l'article 5 du CCAP. Chaque candidat est réputé accepter cette modalité d'attribution du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Arbres.
Informations sur les options
Description des options:
“Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne. Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.”
Description des options
Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne. Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.
Afficher plus Description
Description du marché: Arbustes et plantes grimpantes.
Champ d'application du marché
Titre: Conifères et plantes de terre de bruyère
Description
Description du marché: Conifères et plantes de terre de bruyère.
Champ d'application du marché
Titre: Plantes aquatiques
Description
Description du marché: Plantes aquatiques.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 134-304875
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arbres
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des Pépinières Chatelain SARL
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arbustes et plantes grimpantes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Conifères et plantes de terre de bruyère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plantes aquatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Végétal Passion Pépinières
Adresse postale: En Thiollet
Commune postale: Montmerle-sur-Saône
Code postal: 01090
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
“L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1º a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des...”
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1º a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires.
Précisions:
Lot 1 — Arbres:
1) Société des Pépinières Chatelain, 95500 Le Thillay;
2) Lappen Pflanzenhandel 41334 Nettetal;
3) Pépinières Charentaises SAS, 16310 Montembœuf.
Lot 2 — Arbustes et plantes grimpantes:
1) société des Pépinières Chatelain, 95500 Le Thillay;
2) Pépinières Charentaises SAS, 16310 Montembœuf;
3) Pépinières Rey, 69480 Morancé.
Lot 3 — Conifères et plantes de terre de bruyère:
1) Société des Pépinières Chatelain, 95500 Le Thillay;
2) Végétal Passion Pépinières, 01090 Montmerle-sur-Saône;
3) Pépinières Charentaises SAS, 16310 Montembœuf.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 010-018691 (2019-01-11)