Fourniture de tous types de carburant destinés à l'ensemble des services du département du Calvados — 2 lots
Conseil général du Calvados
Fourniture de tous types de carburant destinés à l'ensemble des services du département du Calvados — 2 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales › Essences spéciales
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-08 | Avis de marché |
| 2018-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 2018DAP023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et moyens, 23/25 bd Bertrand — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://calvados.fr 🌏
Courrier électronique: celine.vioux@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571047 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_mwHZIJD8y9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_mwHZIJD8y9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062734
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Seuil mini: 300 000 EUR HT — seuil maxi: 1 400 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Ensemble du territoire français
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de tous types de carburant sur l'ensemble du territoire français
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 1 an qui pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires: Seuil mini: 300 000 EUR HT — seuil maxi: 1 400 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur géographique de Balleroy
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de tous types de carburant sur le secteur Géographique de Balleroy
Informations complémentaires: Seuil mini: 3 000 EUR HT — seuil maxi: 12 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taux de couverture géographique des stations proposées par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des services proposés par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Rabais sur le prix de vente
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (nom): Rabais sur le prix de vente
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_mwHZIJD8y9 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2021
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen — greffe central
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 029-062734 (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 2018DAP023
Brève description:
Fourniture de tous types de carburant destinés à l'ensemble des services du département du Calvados — 2 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et moyens, 23/25 bd Bertrand — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://calvados.fr 🌏
Courrier électronique: celine.vioux@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571047 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_mwHZIJD8y9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_mwHZIJD8y9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062734
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Seuil mini: 300 000 EUR HT — seuil maxi: 1 400 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Ensemble du territoire français
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de tous types de carburant sur l'ensemble du territoire français
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 1 an qui pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires: Seuil mini: 300 000 EUR HT — seuil maxi: 1 400 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur géographique de Balleroy
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de tous types de carburant sur le secteur Géographique de Balleroy
Informations complémentaires: Seuil mini: 3 000 EUR HT — seuil maxi: 12 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature indiquant les conditions de la candidature, et le cas échéant, de l'habilitation du mandataire.
Situation juridique — références requises: renseignement sur l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus
Attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taux de couverture géographique des stations proposées par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des services proposés par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Rabais sur le prix de vente
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (nom): Rabais sur le prix de vente
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_mwHZIJD8y9 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2021
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen — greffe central
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et Moyens 23/25, bd Bertrand — BP 20520
Commune postale: Caen cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 080-178854
Se réfère à l'avis: 2018/S 029-062734
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ensemble du territoire Français
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen — Greffe central
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 080-178854 (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de tous types de carburant destinés à l'ensemble des services du département du Calvados — 2 lots.
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et Moyens 23/25, bd Bertrand — BP 20520
Commune postale: Caen cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 080-178854
Se réfère à l'avis: 2018/S 029-062734
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Marché avec un seuil minimum annuel de 300 000 EUR HT et un seuil maximum de 1 400 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ensemble du territoire Français
Brève description:
Fourniture de tous types de carburant sur…
… l'ensemble du territoire français.
… le secteur Géographique de Balleroy.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen — Greffe central
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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