Codes Cladimed: F51EZ01 — F52AD01 — F52AF01 — F52AZ99 — F52BD01 — F57DA01 — G51AD01 — G62FA01 — G62FB01.
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.3.2019 au 28.2.2021 pour un montant prévisionnel de 204000,00 EUR HT.
Pour la durée totale du marché.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sets de soins à usage unique et accessoires stériles 2019/2021
Fc.2018.073”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Codes Cladimed: F51EZ01 — F52AD01 — F52AF01 — F52AZ99 — F52BD01 — F57DA01 — G51AD01 — G62FA01 — G62FB01.
Le présent marché est un marché à bons de commande...”
Brève description
Codes Cladimed: F51EZ01 — F52AD01 — F52AF01 — F52AZ99 — F52BD01 — F57DA01 — G51AD01 — G62FA01 — G62FB01.
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.3.2019 au 28.2.2021 pour un montant prévisionnel de 204000,00 EUR HT.
Pour la durée totale du marché.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de pansement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: Set de pansement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et expérience clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valorisation des prestations fournies
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation du produit
Critère de coût (nom): Offre financière
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince Kocher
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pince Kocher
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciseaux dauphin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ciseaux dauphin
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curette dermatologique à anneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Curette dermatologique à anneau
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrument à usage unique pour traitement des plaies
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Instrument à usage unique pour traitement des plaies
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stylet boutonné métallique à usage unique pour traitement des plaies
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Stylet boutonné métallique à usage unique pour traitement des plaies
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de suture
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Set de suture
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cupule 250 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Cupule 250 ml
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cupule 500 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Cupule 500 ml
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Haricot
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Haricot
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateau pour anesthésie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Plateau pour anesthésie
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de sondage urinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Set de sondage urinaire
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set d'accouchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Set d'accouchement
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de suture d'épisiotomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Set de suture d'épisiotomie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
A) une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret nº 2016-360 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire. (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);
2) les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quand ils existent:
— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,
— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes.
Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 29.2.2020 minimum puis révisables au 1.3.2020.
Conformément à l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-02
14:00 📅
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'absence d'ATTRI1 et/ou l'absence de signature de l'ATTRI1 est un motif de rejet de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2018/S 165-376372 (2018-08-27)
Avis d'attribution de marché (2019-02-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: F51ez01 — f52ad01 — f52af01 — f52az99 — f52bd01 — f57da01 — g51ad01 — g62fa01 — g62fb01. Le présent marché est un marché à bons de commande...”
Brève description
Codes Cladimed: F51ez01 — f52ad01 — f52af01 — f52az99 — f52bd01 — f57da01 — g51ad01 — g62fa01 — g62fb01. Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.3.2019 au 28.2.2021 pour un montant prévisionnel de 204 000,00 EUR HT. Pour la durée totale du marché. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 184066.46 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Set de pansement.
Description du marché: Pince Kocher.
Description du marché: Ciseaux dauphin.
Description du marché: Curette dermatologique à anneau.
Description du marché: Instrument à usage unique pour traitement des plaies.
Description du marché: Stylet boutonné métallique à usage unique pour traitement des plaies.
Description du marché: Set de suture.
Description du marché: Cupule 250 ml.
Description du marché: Cupule 500 ml.
Description du marché: Haricot.
Description du marché: Plateau pour anesthésie.
Description du marché: Set de sondage urinaire.
Description du marché: Set d'accouchement.
Description du marché: Set de suture d'épisiotomie.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 165-376372
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Set de pansement
Date de conclusion du contrat: 2019-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Euromedis
Adresse postale: ZA de la Tuillerie
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 912 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pince Kocher
Nom et adresse du contractant
Nom: Raffin Medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 336 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ciseaux dauphin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sterima SAS
Adresse postale: 310 rue Jules Vallès
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 768 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Curette dermatologique à anneau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Tetra Medical
Adresse postale: PAE Marenton
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 671.56 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Instrument à usage unique pour traitement des plaies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285.70 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Stylet boutonné métallique à usage unique pour traitement des plaies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273.60 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Set de suture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16206.40 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Cupule 250 ml
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1909.70 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Cupule 500 ml
Nom et adresse du contractant
Nom: Asterie
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Haricot
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plateau pour anesthésie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 250 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Set de sondage urinaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires Paul Hartmann
Adresse postale: route de Selestat
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 310 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Set d'accouchement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 505 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Set de suture d'épisiotomie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12758.50 💰
“Les montants sont prévisionnels pour la durée totale du marché. Le lot 10 est déclaré infructueux et fait l'objet d'une procédure concurrentielle avec...”
Les montants sont prévisionnels pour la durée totale du marché. Le lot 10 est déclaré infructueux et fait l'objet d'une procédure concurrentielle avec négociation et avec publicité.
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Source: OJS 2019/S 041-092687 (2019-02-22)