La consultation a pour objet la passation d'un marché pour la fourniture de prothèses digestives pour les établissements suivants regroupés pour ce marché dans le groupement hospitalier de territoire Sud Drôme Ardèche, à savoir:
— groupement hospitalier Portes de Provence — Montelimar,
— centre hospitalier d'Ardeche Meridionale — Aubenas.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prothèses digestives
2018-Fcs-Ght-048
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la passation d'un marché pour la fourniture de prothèses digestives pour les établissements suivants regroupés pour ce marché...”
Brève description
La consultation a pour objet la passation d'un marché pour la fourniture de prothèses digestives pour les établissements suivants regroupés pour ce marché dans le groupement hospitalier de territoire Sud Drôme Ardèche, à savoir:
— groupement hospitalier Portes de Provence — Montelimar,
— centre hospitalier d'Ardeche Meridionale — Aubenas.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese biliaire plastique standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir RC 1.1 Objet — lieux d'exécution 26200 — Montelimar
Description du marché: Dépot permanent selon les besoins des chirurgiens.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese biliaire métallique non couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir RC 1.1 Objet — Lieux d'exécution 26200 — Montelimar
Description du marché: Dépôt permanent impératif.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese biliaire métallique total couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese biliaire métallique pour Stenose Hilaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: À la demande, sous forme de dépôt temporaire.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese œsophagienne métallique couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese transpylorique métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese colique métallique non couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese colorectale métallique couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese duodenale métallique non couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothese pancréatique Plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothese d'apposition
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 14 Sphincterotome
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: 14 Sphincterotome.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-23
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
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Source: OJS 2018/S 206-469553 (2018-10-22)
Avis d'attribution de marché (2019-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GPT Hospitalier Portes de Provence
Commune postale: Montélimar
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet la passation d'un marché pour la fourniture de prothèses digestives pour les établissements suivants regroupés pour ce marché...”
Brève description
La consultation a pour objet la passation d'un marché pour la fourniture de prothèses digestives pour les établissements suivants regroupés pour ce marché dans le groupement hospitalier de territoire sud Drôme Ardèche, à savoir:
— groupement hospitalier Portes de Provence,
— Montélimar,
— Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale,
— Aubenas.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 72438.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèse biliaire plastique standard
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir RC 1.1 objet — lieux d'exécution 26200 Montélimar.
Description du marché: Dépôt permanent selon les besoins des chirurgiens.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèse biliaire métallique non couverte
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir RC 1.1 objet — lieux d'exécution, 26200 Montélimar.
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèse biliaire métallique total couverte
Titre: Endoprothèse biliaire métallique pour sténose Hilaire
Titre: Endoprothèse œsophagienne métallique couverte
Titre: Endoprothèse transpylorique métallique
Titre: Endoprothèse colique métallique non couverte
Titre: Endoprothèse colorectale métallique couverte
Titre: Endoprothèse duodénale métallique non couverte
Titre: Endoprothèse pancréatique plastique
Titre: Prothèse d'apposition
Titre: 14 sphincterotome
Description
Description du marché: 14 sphincterotome.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 206-469553
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Endoprothèse biliaire plastique standard
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3459.40 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Endoprothèse biliaire métallique non couverte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6658.64 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3329.32 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Endoprothèse biliaire métallique total couverte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16646.60 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5826.31 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Endoprothèse biliaire métallique pour stenose hilaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Life Partners Europe
Adresse postale: 25 rue Jules Ferry
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1581.52 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Endoprothèse œsophagienne métallique couverte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13317.28 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Endoprothèse transpylorique métallique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1581.52 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Endoprothèse colique métallique non couverte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3329.32 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Endoprothèse colorectale métallique couverte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1581.52 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Endoprothèse duodénale métallique non couverte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4161.65 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Endoprothèse pancréatique plastique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2075.64 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Prothèse d'apposition
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: 14 sphincterotome
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 690 💰
Source: OJS 2019/S 008-014034 (2019-01-09)