Fourniture de produits surgelés — lots nº 2 à 6

Ville de La Roche-sur-Yon

Lors d'une 1 procédure d'appel d'offres ouvert, les lots nº 2 à 6 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article 98 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-30 Avis de marché
2018-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 18RSY-033
Brève description:
Lors d'une 1 Le lot nº 1: produits carnés surgelés n'est pas concerné par la présente consultation portant uniquement sur 5 lots (lots nº 2 à 6). Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: gaelle.pavageau@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474573 📞
Fax: +33 251474972 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-30 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 085-191192
Se réfère à l'avis: 2018/S 025-052805
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
a) Cette consultation fait suite à une procédure d'appel d'offres ouvert dans laquelle les lots nº 2 à 6 ont fait l'objet d'une décision de déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les candidats qui ont participé à la précédente procédure d'appel d'offres et qui candidateraient à la présente consultation sont informés que leur dossier de candidature remis initialement pourra être réutilisé. Les candidats qui souhaiteraient user de cette faculté sont invités à le préciser dans un courrier joint à l'appui de leur offre. Les candidats compléteront le cas échéant leur dossier de candidature avec tout document qu'ils jugeront utiles à l'analyse de leur candidature. Par ailleurs, si certains justificatifs fournis étaient devenus obsolètes, les candidats devront remplacer les documents concernés par des documents à jour. Cette disposition ne concerne que les dossiers de candidature. Les candidats devront impérativement remettre un dossier d'offre. b) Caractéristiques générales des lots: paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations pour chaque lot sont indiquées en euros (HT) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord-cadre (période de reconduction incluse) soit 4 ans. c) Pièces à produire par les candidats dont échantillons: voir Règlement de la consultation (RC). d) Modalités de retrait du dossier de consultation: dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur: www.marches-securises.fr (référence de l'affaire à inscrire dans la barre de recherche: La-Roche-sur-Yon_85_20180426w2_01 E) modalités de remise des offres: dans le cadre de cette procédure, la remise de pli dématérialisé est imposée, sur le site www.marches-securises.fr Aucun pli papier ne sera accepté. Les candidats peuvent transmettre en parallèle une copie de sauvegarde (voir règlement de la consultation). Date limite pour effectuer des demandes de renseignements: seules les demandes adressées au moins 10 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 7 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier via la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lors d'une 1
Le lot nº 1: produits carnés surgelés n'est pas concerné par la présente consultation portant uniquement sur 5 lots (lots nº 2 à 6).
Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
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Valeur totale estimée: 1 088 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 170 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 428 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Description des options: Reconductions — voir ci-dessus.
Intitulé du lot: Fruits / Légumes et pomme de terre surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 114 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées composites surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 101 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 268 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Crèmes glacées et sorbets
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 11 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries / Viennoiseries et ovo produits surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 23 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gaëlle Pavageau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
a) Cette consultation fait suite à une procédure d'appel d'offres ouvert dans laquelle les lots nº 2 à 6 ont fait l'objet d'une décision de déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les candidats qui ont participé à la précédente procédure d'appel d'offres et qui candidateraient à la présente consultation sont informés que leur dossier de candidature remis initialement pourra être réutilisé. Les candidats qui souhaiteraient user de cette faculté sont invités à le préciser dans un courrier joint à l'appui de leur offre. Les candidats compléteront le cas échéant leur dossier de candidature avec tout document qu'ils jugeront utiles à l'analyse de leur candidature. Par ailleurs, si certains justificatifs fournis étaient devenus obsolètes, les candidats devront remplacer les documents concernés par des documents à jour. Cette disposition ne concerne que les dossiers de candidature. Les candidats devront impérativement remettre un dossier d'offre.
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b) Caractéristiques générales des lots: paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations pour chaque lot sont indiquées en euros (HT) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord-cadre (période de reconduction incluse) soit 4 ans.
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c) Pièces à produire par les candidats dont échantillons: voir Règlement de la consultation (RC).
d) Modalités de retrait du dossier de consultation: dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur: www.marches-securises.fr (référence de l'affaire à inscrire dans la barre de recherche: La-Roche-sur-Yon_85_20180426w2_01
E) modalités de remise des offres: dans le cadre de cette procédure, la remise de pli dématérialisé est imposée, sur le site www.marches-securises.fr Aucun pli papier ne sera accepté. Les candidats peuvent transmettre en parallèle une copie de sauvegarde (voir règlement de la consultation).
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Date limite pour effectuer des demandes de renseignements: seules les demandes adressées au moins 10 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 7 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier via la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 085-191192 (2018-04-30)
Avis d'attribution de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 088 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 251240335 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429419
Se réfère à l'avis: 2018/S 085-191192
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les montants indiqués au paragraphe V.2.4) correspondent au montant maximum de chaque lot pour 4 ans. Les pièces du marché sont consultables auprès de Mme Braud: elise.braud@larochesuryon.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, et montant maximum annuel de 170 000 EUR (HT).
Description des options: Reconductions — l'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Intitulé du lot: Fruits/légumes et pomme de terre surgelés
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, et montant maximum annuel de…
… 114 000 EUR (HT).
… 101 000 EUR (HT).
… 11 000 EUR (HT).
Description des options: Reconductions — l'accord-cadre sera reconduit tacitement 3 fois.
Intitulé du lot: Pâtisseries/Viennoiseries et ovo produits surgelés
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, et montant maximum annuel de 23 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-21 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44471
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
456 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-24 📅
Nom: Sysco
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 404 000 EUR 💰
Nom: Sysco France
Valeur totale du marché: 92 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gaelle Pavageau

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués au paragraphe V.2.4) correspondent au montant maximum de chaque lot pour 4 ans.
Les pièces du marché sont consultables auprès de Mme Braud: elise.braud@larochesuryon.fr

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Source: OJS 2018/S 190-429419 (2018-09-28)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Vendée
Fournisseurs:
Pomona Passion Froid Sysco France Sysco
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits agricoles, de la chasse et de la pêche