Fourniture de produits de boulangerie-pâtisserie
Ville de Darnétal
Acquisition et livraison de produits de boulangerie-pâtisserie destinés au service en charge de la restauration scolaire et de la livraison de repas à domicile.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-07 | Avis de marché |
| 2018-12-18 | Informations complémentaires |
| 2019-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Numéro de référence: 2019-01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Darnétal
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, BP 94
Code postal: 76162
Commune postale: Darnétal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-darnetal.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-darnetal.fr 📧
Téléphone: +33 232123131 📞
Fax: +33 232123158 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-545450
Se réfère à l'avis: 2018/S 155-355185
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 105 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, rue de Verdun, 76160 Darnétal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Virginie Abitbol
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 239-545450 (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Numéro de référence: 2019-01
Brève description:
Acquisition et livraison de produits de boulangerie-pâtisserie destinés au service en charge de la restauration scolaire et de la livraison de repas à domicile.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Darnétal
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, BP 94
Code postal: 76162
Commune postale: Darnétal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-darnetal.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-darnetal.fr 📧
Téléphone: +33 232123131 📞
Fax: +33 232123158 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-545450
Se réfère à l'avis: 2018/S 155-355185
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 105 000 EUR 💰
Brève description:
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéa 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La ville de Darnétal s'engage sur un montant maximum de commandes annuel de 35 000 EUR (HT). Cet accord-cadre ne prévoit aucun montant minimum annuel de commandes. Ce lot sera conclu avec 2 opérateurs économiques qui travailleront de manière alternative, 1 mois sur 2 sur 1 année.
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Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:
Durée de l'accord-cadre: à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019. À compter du 1.1.2020 accord-cadre renouvelable 2 fois, tacitement, pour une période de reconduction de 1 an.
Informations complémentaires:
Appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, rue de Verdun, 76160 Darnétal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur signée, par laquelle le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (rubrique F du formulaire DC1 «Lettre de candidature»).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Article 67 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les candidatures et les offres seront transmises par voie électronique.
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Virginie Abitbol
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les échantillons de produits devront être livrés à l'adresse suivante le 7.1.2019 à 12:00 précises au plus tard: Cuisine Centrale, rue de Verdun, 76160 Darnétal.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 239-545450 (2018-12-07)
Informations complémentaires (2018-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Villle, place du Général de Gaulle, BP 94
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 245-561082
Se réfère à l'avis: 2018/S 239-545450
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2018/S 245-561082 (2018-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Villle, place du Général de Gaulle, BP 94
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 245-561082
Se réfère à l'avis: 2018/S 239-545450
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2018/S 245-561082 (2018-12-18)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Brève description:
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de boulangerie 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle
Code postal: 76160
Commune postale: Darnétal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-159500
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: Maison Caltot aux Blés d'Or
Commune postale: Darnétal
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 068-159500 (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Brève description:
Accord-cadre de fournitures courantes, lot unique passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert,conformément aux articles 42 1
Cet accord-cadre correspond à la relance de la consultation concernant le lot 7 Produits de boulangerie-pâtisserie passé sans suite (appel d'offres n
Objet de l'accord-cadre: acquisition et livraison de produits de boulangerie-pâtisserie destinés au service en charge de la restauration scolaire et de la livraison de repas à domicile.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de boulangerie 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle
Code postal: 76160
Commune postale: Darnétal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-159500
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Cet accord-cadre sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. À compter du 1.1.2020 l'accord-cadre sera renouvelable 2 fois pour une période de reconduction d'un an.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de fournitures courantes, lot unique passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert,conformément aux articles 42 1
Cet accord-cadre correspond à la relance de la consultation concernant le lot 7 Produits de boulangerie-pâtisserie passé sans suite (appel d'offres n
Objet de l'accord-cadre: acquisition et livraison de produits de boulangerie-pâtisserie destinés au service en charge de la restauration scolaire et de la livraison de repas à domicile.
Le montant maximum de commandes annuel prévu à l'accord-cadre est de 35 000 EUR HT. Cet accord-cadre ne prévoit aucun montant minimum annuel de commandes.
Les commandes prévues à l'accord-cadre seront réparties entre deux opérateurs économiques qui travailleront de manière alternative, un mois sur 2 sur une année.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: Maison Caltot aux Blés d'Or
Commune postale: Darnétal
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 068-159500 (2019-04-03)
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