Fourniture de polymères et coagulants-floculants pour traitement épuratoire sur stations d'épuration

Noréade

Fourniture de polymères et coagulants-floculants pour traitement épuratoire sur stations d'épuration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADIPAP SAS
• Société Adipap SAS

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Agents floculants

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-22	Avis de marché
2018-11-20	Informations complémentaires
2019-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agents floculants
Numéro de référence: 18 D 55 FL - AyB
Brève description:

Fourniture de polymères et coagulants-floculants pour traitement épuratoire sur stations d'épuration.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agents floculants 📦
Code CPV supplémentaire: Agents floculants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Np32pMtq30 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Np32pMtq30 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Np32pMtq30 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Date de début: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-471234
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

À titre indicatif, les volumes minimums par lot sont les suivants: lot 1: volume minimum annuel de 20 t.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de polymères pour déshydratation de boues de la station d'épuration de Beauvois-en-Cambrésis — filière II.

Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17.1.2019 pour les lots 1, 10, 14 et 15, et le 4.3.2019 pour les autres lots, jusqu'au 31.3.2020. Il sera reconductible 6 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Description des options:

Informations complémentaires:

À titre indicatif, les volumes minimums par lot sont les suivants: lot 1: volume minimum annuel de 20 t.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de polymères pour déshydratation de boues de la station d'épuration de Bergues,

Informations complémentaires:

À titre indicatif, les volumes minimums par lot sont les suivants: lot 10: volume minimum annuel de 3 t.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de polymères pour déshydratation de boues de la station d'épuration d'Heuringhem.

Informations complémentaires:

À titre indicatif, les volumes minimums par lot sont les suivants: lot 14: volume minimum annuel de 0,5 t.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture de polymères pour déshydratation de boues de la station d'épuration de Mametz

Informations complémentaires:

À titre indicatif, les volumes minimums par lot sont les suivants: lot 15: volume minimum annuel de 1 t.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Station d'épuration de Beauvois-en-Cambrésis

Station d'épuration de Bergues

Station d'épuration d'Heuringhem

Station d'épuration de Mametz,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— extrait KBIS datant de moins 3 mois. Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade.

Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.

Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Np32pMtq30 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Np32pMtq30 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2025 (à titre indicatif)

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade.

1) le présent marché est un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.

2) conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;

3) la présente consultation concerne uniquement les lots nº 1, 10, 14 et 15, les autres lots seront attribués dans le cadre d'une consultation ultérieure;

4) une annexe au règlement de consultation est jointe au dossier: le candidat est tenu de respecter et d'appliquer les conditions relatives à la remise d'un pli par voie électronique;

5) modalité de communication et d'échanges électroniques: l'ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les candidats remettront une candidature et une offre par lot — modalités de transmission: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com

Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

— format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression);

6) le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17.1.2019 pour les lots 1, 10, 14 et 15, et le 4.3.2019 pour les autres lots, jusqu'au 31.3.2020. Il sera reconductible 6 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours;

7) offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— critère 1: 80 % pour le prix des fournitures,

— critère 2: 20 % pour le délai de livraison et d'intervention en cas d'incident;

8) essais obligatoires: le candidat devra s'assurer, préalablement à la remise de son offre, de l'optimisation du ou des produits en fonction du type de boue à déshydrater (essais obligatoires). Le polymère proposé devra prouver son efficacité et sa compatibilité avec le matériel en place (table d'égouttage, filtre-presse…). Pour ce faire, il lui appartiendra de prendre contact avec les contacts ci-dessous pour réaliser les tests qu'il juge nécessaires (1 journée au maximum). Ces tests, réalisés à titre gracieux, ne doivent pas générer de contrainte importante de disponibilité pour nos équipes d'exploitation (présence d'agent en continu…).

— lot 1: centre d'exploitation de Beauvois-en-Cambresis, M. Bricout au +33 327765535 ou +33 670329245,

— lot 10: centre d'exploitation de Cassel Lieu dit La Cornette 59670 CASSEL, M. Dammerey au +33 328424333 ou au +33 670329254,

— lot 14: centre d'exploitation de Cassel Lieu dit La Cornette 59670 Cassel, M. Dammerey au +33 328424333 ou au +33 670329254,

— lot 15: centre d'exploitation de Cassel Lieu dit La Cornette 59670 Cassel, M. Dammerey +33 328424333 ou au +33 670329254.

Les candidats auront de la date d'envoi par Noréade des dossiers de consultation jusqu'au 4.1.2019 pour réaliser ces tests.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 206-471234 (2018-10-22)

Informations complémentaires (2018-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 226-518240
Se réfère à l'avis: 2018/S 206-471234
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2018/S 226-518240 (2018-11-20)

Avis d'attribution de marché (2019-06-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-304075
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché: marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17.1.2019 pour les lots 1, 10, 14 et 15, et le 4.3.2019 pour les autres lots, jusqu'au 31.3.2020. Il sera reconductible 6 fois une année.

Brève description:

Fourniture de polymères pour déshydratation de boues de la station d'épuration de Bergues.

Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17.1.2019 pour les lots 1, 10, 14 et 15, et le 4.3.2019 pour les autres lots, jusqu'au 31.3.2020. Il sera reconductible 6 fois une année.

Brève description:

Fourniture de polymères pour déshydratation de boues de la station d'épuration de Mametz.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Station d'épuration de Beauvois-en-Cambrésis.

Station d'épuration de Bergues.

Station d'épuration d'Heuringhem.

Station d'épuration de Mametz

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'intervention en cas d'incident
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût de revient
Critère de coût (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-24 📅
Nom: Adipap SAS
Adresse postale: 16 rue Champ Lagarde
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Nom: Société Adipap SAS
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 124-304075 (2019-06-27)

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