Brève description
La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre mono attributaire ayant pour objet la fourniture de pneumatiques pour les véhicules et engins de service de la RTM. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du CCP nº 17s0097. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du DRMP, conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre.