Fourniture de pièces détachées, prestations de réparation et services associés pour véhicules particuliers et utilitaires 2018-2021 — Relance du lot 1 et du lot 9

Ville d'Avignon

Fourniture de pièces détachées, prestations de réparation et services associés pour véhicules particuliers et utilitaires — 2018-2021 — relance du lot 1 et du lot 9. La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. La durée initiale du marché (6 mois) indiquée dans la rubrique « Description des lots » est approximative. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-20	Avis de marché
2018-12-07	Avis d'attribution de marché
2019-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17S0056N
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date limite de soumission: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-123558
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées, prestations de réparation pour véhicules particuliers et utilitaires de marque Peugeot
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, prestations de réparation pour véhicules particuliers et utilitaires de marque Peugeot.

mini — maxi (EUR (HT)) par période: 15 000 - 120 000.

Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an.

Intitulé du lot: Fourniture, prestations de réparation et services associés de tout vitrage de véhicule
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture, prestations de réparation et services associés de tout vitrage de véhicule.

Mini — maxi (EUR (HT)) par période: 1 000 — 15 000.

Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible tacitement trois fois par période d'1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de Candidature (formulaire DC1 ou équivalent):

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. Article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),

— copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction commande publique
Adresse postale: Annexe de l'Hôtel de Ville — 1 rue Racine — 4ème étage — Bureau 411
Pays: Vaucluse 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 42 mois environ.

Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique.

Autres renseignements complémentaires:

— téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

Les opérateurs économiques auront la possibilité de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 056-123558 (2018-03-20)

Avis d'attribution de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, prestations de réparation et services associés pour véhicules particuliers et utilitaires 2018-2021— relance du lot 1 et du lot 9. La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une 1

Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-545772
Se réfère à l'avis: 2018/S 056-123558
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Pour le lot nº 1: — montant minimum par période: 15 000,00 EUR HT, — montant maximum par période: 120 000,00 EUR HT. À titre indicatif, le montant du Détail quantitatif estimatif (DQE) s'élève à 41 635,00 EUR HT. Pour le lot nº 9: — montant minimum par période: 1 000,00 EUR HT, — montant maximum par période: 15 000,00 EUR HT. À titre indicatif, le montant du Détail quantitatif estimatif (DQE) s'élève à 5 283,10 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Nom: Société Garage Heraud SARL — 8 boulevard Jules Ferry — 84000 Avignon
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Société ATP SAS — rapid pare brise — 260 rue Paul Éluard — 84000 Avignon
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot nº 1:

— montant minimum par période: 15 000,00 EUR HT,

— montant maximum par période: 120 000,00 EUR HT.

À titre indicatif, le montant du Détail quantitatif estimatif (DQE) s'élève à 41 635,00 EUR HT.

Pour le lot nº 9:

— montant minimum par période: 1 000,00 EUR HT,

— montant maximum par période: 15 000,00 EUR HT.

À titre indicatif, le montant du Détail quantitatif estimatif (DQE) s'élève à 5 283,10 EUR HT.

Source: OJS 2018/S 239-545772 (2018-12-07)

Avis d'attribution de marché (2019-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, prestations de réparation et services associés pour véhicules particuliers et utilitaires — 2018-2021 — relance du lot 1 et du lot 9. La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. La durée initiale du marché (6 mois) indiquée dans la rubrique «Description des lots» est approximative. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.

Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438171
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Montants des DQE en euro HT: — lot 1: 41 635 EUR, — lot 9 : 5 283.10 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, prestations de réparation pour véhicules particuliers et utilitaires de marque Peugeot — min./max. (euro HT) par période: 15 000/120 000 EUR.

Fourniture, prestations de réparation et services associés de tout vitrage de véhicule — min./max. (euro HT) par période: 1 000/15 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40 %

Attribution du marché
Nom: Garage Heraud SARL
Numéro d'enregistrement national: 8 boulevard Jules Ferry
Nom: ATP SAS Rapid Pare-Brise
Adresse postale: 260 rue Paul Eluard

Référence
Informations complémentaires

Montants des DQE en euro HT:

— lot 1: 41 635 EUR,

— lot 9 : 5 283.10 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Source: OJS 2019/S 180-438171 (2019-09-16)

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