Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux

Département des Alpes-Maritimes

Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-27	Avis de marché
2019-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 18S0194
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publics — Service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — Bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-27 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 189-426384
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 15 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules de moins de 3,5 t de marque Iveco
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 28 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant.

Description des options:

Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 15 000 EUR.

Intitulé du lot: Véhicules de plus de 3,5 t de marque IVECO
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 100 000 EUR.

Intitulé du lot: Véhicules de plus de 3,5 t de marque Renault
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 557 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 400 000 EUR.

Intitulé du lot: Véhicules de plus de 3,5 t de marque Thomas
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 170 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 200 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro de SIRET ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché sera sur catalogues exclusivement en raison du caractère très fluctuant des fournitures. Le département des Alpes-Maritimes se réserve la possibilité d'exécuter le marché par carte achat, conformément aux dispositions de l'annexe 2 du CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,

— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel: en application de l'art R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 189-426384 (2018-09-27)

Avis d'attribution de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publics — service des marchés — Tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071681
Se réfère à l'avis: 2018/S 189-426384
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 15 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 15 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Véhicules de plus de 3,5 t de marque Iveco
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de…

… 100 000 EUR (HT).

… 400 000 EUR (HT).

… 200 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-05 📅
Nom: Iveco
Commune postale: Vitrolles
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 5518.27 EUR 💰
Nom: Somi Ippolito
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 7749.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Nom: Bulltech System
Commune postale: Loriol-sur-Drôme
Pays: Drôme 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 5.2.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 29545) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Source: OJS 2019/S 032-071681 (2019-02-11)

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